21 Novembre 1991


De: Gobillot (Gervais)
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
cessation de fonction
21 Novembre 199121/11/1991
De: Clottes (Jean)
Objet:
président de la commission scientifique et technique de la grotte Henri-Cosquer
Groupe:
president
nomination
21 Novembre 199121/11/1991
De: Tarrete (Jacques)
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale de l'archéologie
Objet:
Art. 3. - La commission scientifique et technique de la grotte Henri-Cosquer
Le conservateur du patrimoine, chef du département des recherches archéologiques sous-marines
Groupe:
composition
21 Novembre 199121/11/1991
De: Courtin (Jean)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
Art. 3. - La commission scientifique et technique de la grotte Henri-Cosquer
Le conservateur du patrimoine, chef du département des recherches archéologiques sous-marines
Groupe:
composition
21 Novembre 199121/11/1991
De: Cosquer (Henri)
Objet:
Art. 3. - La commission scientifique et technique de la grotte Henri-Cosquer
Le conservateur du patrimoine, chef du département des recherches archéologiques sous-marines
Groupe:
composition
21 Novembre 199121/11/1991
De: Clottes (Jean)
conservateur en chef du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale de l'archéologie
Objet:
Art. 3. - La commission scientifique et technique de la grotte Henri-Cosquer
Le conservateur du patrimoine, chef du département des recherches archéologiques sous-marines
Groupe:
composition
21 Novembre 199121/11/1991
De: Beltran (Antonio)
Professeur
de l'université de Saragosse (Espagne)
Objet:
Art. 3. - La commission scientifique et technique de la grotte Henri-Cosquer
Le conservateur du patrimoine, chef du département des recherches archéologiques sous-marines
Groupe:
composition
21 Novembre 199121/11/1991
De: Jean-Pierre Giblin
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
délégation de signature
21 Novembre 199121/11/1991
De: Michel Bergassoli
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les actes relatifs au budget de l'Etat et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
21 Novembre 199121/11/1991
De: Jean-Paul Olivier
Objet:
directeur de l'Institut national de la consommation
Groupe:
nomination
21 Novembre 199121/11/1991
De: Helmi (Philippe)
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Objet:
membre suppléant de la commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. de La Clavière (Emmanuel)
Groupe:
date_debut="1991-06-14"
suppleant
désignation
21 Novembre 199121/11/1991
De: Brunod (Simone)
Objet:
pour être radiée de son corps d'origine après être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
2 avril 1992
attaché d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon
attaché de préfecture, détachée
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Novembre 199121/11/1991
De: Drouhaut (Jean)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
21 Novembre 199121/11/1991
De: Bertin (Marie-Claude), épouse Drouhaut
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean Drouhaut, Marie-Claude Bertin, épouse Drouhaut, Didier Benac, Michel Hugou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
21 Novembre 199121/11/1991
De: Papin (Alain)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (seconde série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
ecole
cessation de fonction
21 Novembre 199121/11/1991
De: Philippe Groleau
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion du personnel
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
21 Novembre 199121/11/1991
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion du personnel
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
21 Novembre 199121/11/1991
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion du personnel
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
21 Novembre 199121/11/1991
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion du personnel
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
21 Novembre 199121/11/1991
De: Philippe Groleau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion du personnel.”
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
21 Novembre 199121/11/1991
De: Jean-Claude Cuenat
de
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion du personnel.”
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
21 Novembre 199121/11/1991
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion du personnel.”
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
21 Novembre 199121/11/1991
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion du personnel.”
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
21 Novembre 199121/11/1991
De: Jeannine Hurman
attaché d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, en matière de gestion du personnel.”
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
21 Novembre 199121/11/1991
De: Chassine (Jean-Pierre)
directeur du travail de 1re classe
Objet:
du corps de l'inspection du travail
date de sa nomination
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection du travail"
radiation
21 Novembre 199121/11/1991
De: Escuer (François)
inspecteur principal de la formation professionnelle en fonctions au Groupe national de contrôle de la formation professionnelle, est commissionné pour effectuer les contrôles des personnes et organismes
mentionnés à l'article L.991-1 du code du travail
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
habilitation
21 Novembre 199121/11/1991
De: Esteveny (Germaine)
Objet:
des cadres pour être admise, après cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
1er avril 1992
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
depart_retraite
radiation
21 Novembre 199121/11/1991
De: Noël (Béatrice)
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes pour la région Alsace
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
21 Novembre 199121/11/1991
De: Beccalossi (Marie-Claire)
Objet:
déléguée aux droits des femmes pour la Nouvelle-Calédonie
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
21 Novembre 199121/11/1991
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
21 Novembre 199121/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.