22 Juillet 2000


De: Henry Ollagnon
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en gestion du vivant et stratégies patrimoniales à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
professeur
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Guy Martineau
fonctionnaire stagiaire dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole depuis le
15 octobre 1998
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
dans le même établissement
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en pathologie médicale du bétail et des animaux de basse-cour
date_debut="1999-10-15"
titularisation
22 Juillet 200022/07/2000
De: Jean-Pierre Viola
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Francis Saudubray
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Luc Machard
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Vincent Léna
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Vincent Feller
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Olivier Brault
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Guillaume Boudy
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Catherine de Kersauson
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Sylvie Vergnet
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Laurence Engel
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès de la société anonyme Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi (La Cinquième)
Objet:
conseillère référendaire de 1re classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Catherine Démier
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en position de détachement auprès du Centre national de la cinématographie
Objet:
conseillère référendaire de 1re classe (1re tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Marie-Pierre Cordier
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 1re classe (1re tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Pique (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2000
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
inscription
22 Juillet 200022/07/2000
De: Hiegel (Gilbert)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2000
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
inscription
22 Juillet 200022/07/2000
De: Baumann (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2000
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
inscription
22 Juillet 200022/07/2000
De: Quéré (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2000
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
inscription
22 Juillet 200022/07/2000
De: Leray (Cécile)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2000
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
inscription
22 Juillet 200022/07/2000
De: Gaucher (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2000
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
inscription
22 Juillet 200022/07/2000
De: Monvoisin (Dominique)
ingénieur en chef de l'armement, chef du bureau contrôle de gestion et système d'information, direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Bezou (Claude)
chef de projet, Centre national d'études spatiales
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Hasenkamp (Axel)
de nationalité allemande, lieutenant-colonel, division plans programmes évaluation, état-major des armées
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Azemar (Jacques)
de nationalité américaine, lieutenant-colonel, attaché de défense coopération (terre), ambassade des Etats-Unis à Paris
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Vinau (Richard)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, chef de la division logistique du centre d'essais des Landes, direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Tour (Christian)
coordinateur programme direction d'affaires, Turbomeca
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Thomas (François)
colonel, sous-chef de bureau des systèmes d'information et de communication, armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Sviga (Gilles)
commissaire principal de police, chef de division, ministère de l'intérieur
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Sistach (Charles)
secrétaire adjoint ouvriers, fédération Force Ouvrière de la défense
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Royal (Bernard)
ingénieur en chef de l'armement, directeur adjoint de DCN Brest
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Roth (Pierre-André)
ingénieur en chef de l'armement, directeur de programme adjoint Rafale, service des programmes aéronautiques, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Rossignol (Olivier)
ingénieur en chef de l'armement, chef du bureau de la gestion des emplois et des compétences, direction des ressources humaines
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Robeyns (Philippe)
colonel, commandant l'escadron d'observation par satellite, armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Renard (Yves)
responsable antenne Radio France Urgences, Radio France
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Ratard (Pascal)
chef du service commercial, Thomson-CSF-Airsys
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Raillon (Etienne)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Primault (Jacques)
conseiller municipal, conseil municipal d'Issy-les-Moulineaux
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Pignerol (Bernard)
auditeur de 1re classe, Conseil d'Etat
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Peyraque (Jean-Louis)
capitaine de vaisseau, chef du bureau soutien de la division aéronautique navale, marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Pagliardini (Marc)
responsable programmes radar de pointe avant, Thomson-CSF-Détexis
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Méresse (Eric)
contrôleur des armées, groupe de contrôle des forces et organismes de soutien, coordination pour l'armée de terre, contrôle général des armées
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Muller (Laurent)
lieutenant-colonel, chargé de mission auprès du chef du service des plans et moyens, gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Lemoine (Henri)
ingénieur en chef de l'armement, adjoint armement auprès du chef de la division plans programmes évaluation, état-major des armées
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Lelièvre (Jean-Philippe)
responsable marketing, Thomson-CSF-Communications
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Lassalle (Bruno)
colonel, coordinateur technique de groupement, adjoint au chef de groupement surveillance du champ de bataille et guerre électronique, armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Lambert (Jérôme)
député de la Charente, Assemblée nationale
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Jubien (Christian)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, adjoint au responsable délégation générale pour l'armement de la structure intégrée pour le maintien en condition opérationnelle des matériels aériens de la défense, direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Guir (Frédéric)
ingénieur en chef de l'armement, adjoint au sous-directeur Méditerranée, Moyen-Orient, direction des relations internationales
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Guillou (Alain)
ingénieur en chef de l'armement, directeur de projet SIPROG et SYGEF, direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Guigon (Antoine)
chef d'unité de recherche, Office national d'études et de recherches aéronautiques
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Grandvuillemin (Bruno)
ingénieur civil, maître d'oeuvre du système de combat du sous-marin nucléaire lanceur d'engins Le Vigilant, DCN Toulon
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Gongora (Christian)
procureur de la République, tribunal de grande instance de Laon
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Godard (Norbert)
ingénieur civil, adjoint au chef du département détection électromagnétique du service technique des technologies communes, direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Galle (Jean-Loïc)
directeur de la division avionique pour avions militaires, Thomson-CSF-Sextant
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Fourgassié (Alain)
chef du bureau établissement-missions, direction du service hydrographique et océanographique de la marine
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Fargère (Norbert)
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur opérations de l'établissement central de soutien, direction de la gestion et de l'organisation
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Esnult (Alain)
chef du département systèmes d'information, Giat Industries
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Duval Destin (Marc)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du programme Leclerc, service des programmes d'armement terrestre, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Di Folco (Marc)
directeur des programmes antinavires et nucléaires, Aérospatiale Matra Missiles
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Deville (Philippe)
capitaine de frégate, chef du bureau système d'information, marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Da Silva (Philippe)
colonel, chef de section programmes transverses au bureau programmes et systèmes d'armes, armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Coté (François)
ingénieur en chef de l'armement, directeur d'opérations mobilité terre, marine et clients divers et directeur de programme NH 90, service des programmes aéronautiques, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Commin (Patrice)
directeur business development, Aerospatiale Matra Systèmes et Information
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Brossier (Paul)
chargé de mission auprès du président-directeur général, Technicatome
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Brandon (Jean-Michel)
directeur de contrat, DCN international
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Boyer (Bernard)
adjoint au chef de département de la prévision des études et de la réglementation, direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Ballet (Denis)
directeur ingénierie et production mécanique, Matra Baé Dynamics
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Vinson (Blandine)
épouse Rouchon, ingénieure en chef de l'armement, chef du bureau des affaires internationales et industrielles, service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information, direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Nunn (Elisabeth)
secrétaire générale du comité d'action pour l'Union européenne, comité d'action pour l'Union européenne
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Kerguélen (Martine)
pharmacienne-chimiste en chef, adjointe au chef de la division chimie et pharmacologie du département sciences médicales et facteurs humains, direction centrale du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Clément (Martine)
ingénieure civile, chef du département presse et relations extérieures, service de la communication, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 37e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Danielle Capt
Objet:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en économie agricole et rurale dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon"
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Barbier (Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Midi-Pyrénées et directeur départemental de l'équipement de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="2000-07-24"
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: De Rycker (Gérard)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de concertation
au titre des organisations nationales des bailleurs
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Jean-Claude Siebauer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2000-08-25"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Christian Quemerais
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de la Réunion
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
22 Juillet 200022/07/2000
De: Socie (Michel)
inspecteur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. Gherardi (Charles)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Lauer (André)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de personnalité qualifiée dans le domaine de l'environnement
membre titulaire et
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Remplace:M. Lamure (Claude)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Vivier (Jean-François)
membre de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie (section sécurité et navigation aérienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de représentant de l'Etat
suppléant du président de la section sécurité et navigation aérienne de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Remplace:M. Lewden (Louis)
Groupe:
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Patrick Lansman
administrateur civil chargé de la sous-direction des politiques touristiques à la direction du tourisme au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Bruno Depresle
Groupe:
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Pérol (Jean-Louis)
magistrat
Objet:
chef de service à la direction de l'administration générale et de l'équipement de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2000-08-29"
duree="trois ans"
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Carré (Jacques)
directeur départemental
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères en vue de continuer à exercer ses fonctions auprès de l'organisation intra-européenne des administrations fiscales (IOTA)
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="deux ans"
détachement
22 Juillet 200022/07/2000
De: Fauvel (Patrick)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (FO)
Membre suppléant
Remplace:M. Courant (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Fauvel (Patrick)
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (FO)
Membre suppléant
Remplace:M. Courant (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Fauvel (Patrick)
Objet:
membre de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (FO)
Membre suppléant
Remplace:M. Courant (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Berg (Patrick)
adjoint au directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Lecomte (Alain)
Groupe:
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Jean-Louis Hemptine
fonctionnaire stagiaire dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 1998
à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
dans le même établissement
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en écologie et didactique de l'écologie
date_debut="1999-09-01"
titularisation
22 Juillet 200022/07/2000
De: Fauvel (Patrick)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union interfédérale des agents de la fonction (FO)
Remplace:M. Courant (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Nathalie Crevier, épouse Denoix
Objet:
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en anatomie des animaux domestiques au même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort"
ecole
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Helevaut (Cathy)
assistante juridique
Objet:
rapporteuse auprès des sections agricoles de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Bernard Chopinet
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en agroéquipements dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon"
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Majewski (Luisella)
attachée d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2000
promotion
22 Juillet 200022/07/2000
De: Massenet (Yves)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement d'Aquitaine et directeur départemental de l'équipement de la Gironde
Groupe:
date_debut="2000-09-11"
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Chanut (Véronique)
professeure agrégée de sciences sociales
Objet:
rapporteuse générale du Conseil national de l'évaluation
Remplace:Mme Trosa (Sylvie)
Groupe:
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Lebrun (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24-I (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2000-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Juillet 200022/07/2000
De: Métoudi (Gérard)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès de l'Etablissement public de la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
dans les cadres de la juridiction
directeur général
Groupe:
date_debut="2000-02-02"
cour_comptes
réintégration
22 Juillet 200022/07/2000
De: Ract-Madoux (Patrice)
administrateur des postes et télécommunications hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'inspecteur général des postes et télécommunications
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
inscription
22 Juillet 200022/07/2000
De: Lesne (Jean-François)
administrateur des postes et télécommunications hors classe à France Télécom
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'inspecteur général des postes et télécommunications
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
inscription
22 Juillet 200022/07/2000
De: Laval (Didier)
administrateur des postes et télécommunications hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'inspecteur général des postes et télécommunications
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
inscription
22 Juillet 200022/07/2000
De: Chapelle (Marie-Christine)
administratrice des postes et télécommunications hors classe à La Poste
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'inspecteur général des postes et télécommunications
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
inscription
22 Juillet 200022/07/2000
De: Butor (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (Direction des Journaux officiels) pour y exercer les fonctions de sous-directeur de l'administration générale et de la diffusion
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Cazottes (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Cottet (Jacky)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Languedoc-Roussillon et directeur départemental de l'équipement de l'Hérault
Groupe:
date_debut="2000-09-11"
nomination
22 Juillet 200022/07/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.