22 Octobre 2009

De: Brigitte Harmand-Colette
substitute du procureur général près la cour d'appel de Metz
suppléante
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
Remplace:M. Christophe Mira
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSC0924121A(source BOMJ)
désignation
22 Octobre 200922/10/2009
De: Pierre Michelin
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
suppléant
Remplace:M. Fabien Filliatre
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
suppleant
JUSC0924087A(source BOMJ)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Fabien Filliatre
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
titulaire
Remplace:M. Yves Lenoir
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSC0924087A(source BOMJ)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Lehnen (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Auguste (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Barthelemy (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste complémentaire)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Bergeau (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière rééducation (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Boudin (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière médico-technique (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Bordier (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière médico-technique (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Zilliox (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Le Rouge (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Kratz (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Herce (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Giraud-Rochon (François)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Catanas (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Bellier (Franck)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Fenelon (Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière rééducation (liste complémentaire)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Morel (Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière médico-technique (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Malavergne (Nadine)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière médico-technique (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Wymen (Agnès)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Vanessche (Christiane)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Tramoni (Annick)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Riou (Annick)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Richard (Ginette)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Quatrehomme (Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Loger (Patricia)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Lescure (Corinne)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Lebas (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Lamour (Jeanine)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Lamasse (Valérie)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Krill (Patricia)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Derche (Laurence)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Cibet (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Chazottes (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Champel (Patricia)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Bitker (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Becu (Sophie)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Bachellez (Viviane)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Perrin (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste complémentaire)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Castaing (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis
Concours interne
Filière infirmière (liste complémentaire)
JORFTEXT000021183537(source JORF)
admission
22 Octobre 200922/10/2009
De: Nathalie CHOPLAIN
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Martinique
Groupe:
Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Martinique
date_debut="2009-09-22"
JORFTEXT000021183222(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Anne MANGIN-PAYEN
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Vienne
Groupe:
Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Vienne
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021183220(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Jeff TREBAOL
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer
Remplace:M. Jacques LEMAITRE
Groupe:
Conseil spécialisé Viandes rouges de FranceAgriMer
JORFTEXT000021183217(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Guy HERMOUET
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les filières d'animaux ruminants et équidés de FranceAgriMer
Remplace:M. Pierre CHEVALIER
Groupe:
Conseil spécialisé Viandes rouges de FranceAgriMer
JORFTEXT000021183217(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Letourneur (Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021183214(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Legendre (Louis)
directeur de recherche, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-VI
Objet:
dans ce corps
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021183212(source JORF)
intégration
22 Octobre 200922/10/2009
De: RAMBLE (Charles)
(emploi DIRP n° 4029)
Objet:
directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000021183210(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: PERRIN (Michel-Yves)
(emploi DIRP n° 5160)
Objet:
directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000021183210(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: BERARD (François)
(emploi DECU n° 4066)
Objet:
directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2009-2010
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000021183210(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: METTOUCHI (Amina)
(emploi DIRP n° 4037)
Objet:
directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000021183210(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: DUCOS (Joëlle)
(emploi DECU n° 4062)
Objet:
directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2009-2010
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000021183210(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: DEMARE-LAFONT (Sophie)
(emploi DECU n° 4069)
Objet:
directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2009-2010
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000021183210(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: BERIOU (Nicole)
(emploi DECU n° 0252)
Objet:
directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2009-2010
Groupe:
École pratique des hautes études
Ecole française d'Extrême-Orient
Ecole nationale des chartes
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"
JORFTEXT000021183210(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Nicolas Conso
ingénieur en chef des mines
Objet:
chef du service innovation - « Stratégie de service aux usagers » à la direction générale de la modernisation de l'Etat à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
Direction générale de la modernisation de l'Etat
JORFTEXT000021183207(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Michel FALLOURD
agent des impôts
Objet:
régisseur de recettes suppléant auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000021183205(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Michèle Thuebaut, épouse Mangin
adjointe administrative au CAE d'Epinal
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Vosges
Remplace:Mme Martine Cherpitel, épouse Gambone
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Vosges
date_debut="2009-10-15"
JORFTEXT000021183202(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Pierre MUCCHIELLI
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021183200(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: François MOLINS
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021183200(source JORF)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: BOST (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
à l'élève
sorti en 2008 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000021183197(source JORF)
diplome
22 Octobre 200922/10/2009
De: Isabelle Daria, épouse Valmort
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes
JORFTEXT000021182928(source JORF)
cessation de fonction
22 Octobre 200922/10/2009
De: Daniel Naccache
Objet:
représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
titulaire et de président
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
ESRR0900427A(source BOESR)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Luc D'Archimbaud
directeur des affaires administratives, financières et patrimoniales de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
en remplacement de monsieur
Objet:
représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
titulaire et de président
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
ESRR0900427A(source BOESR)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Muriel Sinanides
Objet:
représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
titulaire et de président
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
ESRR0900427A(source BOESR)
nomination
22 Octobre 200922/10/2009