22 Octobre 2009

JUSC0924087A (source BOMJ)

De:	Pierre Michelin premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes suppléant
Remplace:	M. Fabien Filliatre
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
suppleant

nomination

JUSC0924087A (source BOMJ)

De:	Fabien Filliatre premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes titulaire
Remplace:	M. Yves Lenoir
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"

nomination

De:	Lehnen (Dominique)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Auguste (Dominique)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Barthelemy (Dominique)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste complémentaire)

admission

De:	Bergeau (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière rééducation (liste principale)

admission

De:	Boudin (Pascal)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière médico-technique (liste principale)

admission

De:	Bordier (Marc)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière médico-technique (liste principale)

admission

De:	Zilliox (Maurice)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Le Rouge (Olivier)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Kratz (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Herce (Jean-Luc)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Giraud-Rochon (François)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Catanas (Marc)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Bellier (Franck)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Fenelon (Sylvie)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière rééducation (liste complémentaire)

admission

De:	Morel (Sylvie)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière médico-technique (liste principale)

admission

De:	Malavergne (Nadine)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière médico-technique (liste principale)

admission

De:	Wymen (Agnès)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Vanessche (Christiane)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Tramoni (Annick)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Riou (Annick)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Richard (Ginette)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Quatrehomme (Sylvie)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Loger (Patricia)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Lescure (Corinne)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Lebas (Christine)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Lamour (Jeanine)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Lamasse (Valérie)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Krill (Patricia)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Derche (Laurence)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Cibet (Martine)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Chazottes (Catherine)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Champel (Patricia)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Bitker (Catherine)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Becu (Sophie)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Bachellez (Viviane)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste principale)

admission

De:	Perrin (Brigitte)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste complémentaire)

admission

De:	Castaing (Brigitte)
Objet:	au titre de l'année 2009, aux concours externe et interne pour l'accès au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière Liste des candidats admis Concours interne Filière infirmière (liste complémentaire)

admission

JORFTEXT000021183222 (source JORF)

De:	Nathalie CHOPLAIN architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:	chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Martinique
Groupe:	Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Martinique

date_debut="2009-09-22"

nomination

JORFTEXT000021183220 (source JORF)

De:	Anne MANGIN-PAYEN architecte et urbaniste en chef de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:	chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Vienne
Groupe:	Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Vienne

date_debut="2009-09-01"

nomination

JORFTEXT000021183217 (source JORF)

De:	Jeff TREBAOL
Objet:	membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer
Remplace:	M. Jacques LEMAITRE
Groupe:	Conseil spécialisé Viandes rouges de FranceAgriMer

nomination

JORFTEXT000021183217 (source JORF)

De:	Guy HERMOUET
Objet:	membre du conseil spécialisé pour les filières d'animaux ruminants et équidés de FranceAgriMer
Remplace:	M. Pierre CHEVALIER
Groupe:	Conseil spécialisé Viandes rouges de FranceAgriMer

nomination

professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

De:	Letourneur (Yves)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté

JORFTEXT000021183214 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000021183212 (source JORF)

De:	Legendre (Louis) directeur de recherche, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-VI
Objet:	dans ce corps

date_debut="2009-09-01"

intégration

ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"

De:	RAMBLE (Charles) (emploi DIRP n° 4029)
Objet:	directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:	École pratique des hautes études Ecole française d'Extrême-Orient Ecole nationale des chartes

nomination

ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"

De:	PERRIN (Michel-Yves) (emploi DIRP n° 5160)
Objet:	directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:	École pratique des hautes études Ecole française d'Extrême-Orient Ecole nationale des chartes

nomination

ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"

De:	BERARD (François) (emploi DECU n° 4066)
Objet:	directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2009-2010
Groupe:	École pratique des hautes études Ecole française d'Extrême-Orient Ecole nationale des chartes

nomination

ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"

De:	METTOUCHI (Amina) (emploi DIRP n° 4037)
Objet:	directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:	École pratique des hautes études Ecole française d'Extrême-Orient Ecole nationale des chartes

nomination

ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"

De:	DUCOS (Joëlle) (emploi DECU n° 4062)
Objet:	directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2009-2010
Groupe:	École pratique des hautes études Ecole française d'Extrême-Orient Ecole nationale des chartes

nomination

ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"

De:	DEMARE-LAFONT (Sophie) (emploi DECU n° 4069)
Objet:	directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2009-2010
Groupe:	École pratique des hautes études Ecole française d'Extrême-Orient Ecole nationale des chartes

nomination

ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectés à l'École pratique des hautes études"

De:	BERIOU (Nicole) (emploi DECU n° 0252)
Objet:	directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectés à l'Ecole pratique des hautes études à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2009-2010
Groupe:	École pratique des hautes études Ecole française d'Extrême-Orient Ecole nationale des chartes

nomination

JORFTEXT000021183207 (source JORF)

De:	Nicolas Conso ingénieur en chef des mines
Objet:	chef du service innovation - « Stratégie de service aux usagers » à la direction générale de la modernisation de l'Etat à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:	Direction générale de la modernisation de l'Etat

nomination

JORFTEXT000021183205 (source JORF)

De:	Michel FALLOURD agent des impôts
Objet:	régisseur de recettes suppléant auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:	Direction nationale d'interventions domaniales

suppleant

nomination

JORFTEXT000021183202 (source JORF)

De:	Michèle Thuebaut, épouse Mangin adjointe administrative au CAE d'Epinal
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Vosges
Remplace:	Mme Martine Cherpitel, épouse Gambone
Groupe:	Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Vosges

date_debut="2009-10-15"

nomination

JORFTEXT000021183200 (source JORF)

De:	Pierre MUCCHIELLI président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:	avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Avocat général"

nomination

JORFTEXT000021183200 (source JORF)

De:	François MOLINS procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Avocat général"

nomination

JORFTEXT000021183197 (source JORF)

De:	BOST (Régis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat à l'élève sorti en 2008 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:	Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

ecole

diplome

JORFTEXT000021182928 (source JORF)

De:	Isabelle Daria, épouse Valmort
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes

cessation de fonction

ESRR0900427A (source BOESR)

De:	Daniel Naccache
Objet:	représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique titulaire et de président
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination

ESRR0900427A (source BOESR)

De:	Luc D'Archimbaud directeur des affaires administratives, financières et patrimoniales de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique en remplacement de monsieur
Objet:	représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique titulaire et de président
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination

ESRR0900427A (source BOESR)

De:	Muriel Sinanides
Objet:	représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique titulaire et de président
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination