23 Janvier 2002 - JORFSearch

23 Janvier 2002

De:	Borgeaud (Lionel) candidat admis au troisième concours spécial
Objet:	élève des instituts régionaux d'administration et affecté en cette qualité à l'institut régional de Lille
Groupe:	Institut régional de Lille

date_debut="2003-01-01"
eleve_ira

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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Taabani (Marc)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
eleve_ira

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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Sobucki (Christian)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Riquier (Romain, Dominique)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Prou (Christophe, Claude)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Phocas (Rémi, Christian)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Peyrelongue (Olivier)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Pascale (Cristofe)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Nicollet (Eric, Raymond)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Meneceur (Yannick, Roland)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Marie-Louise (Erique, Innocent)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Loubet (Jérémie)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Lorrain (Marc, Daniel)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Lienard (Jérémie, Olivier)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Lemmouchi (Ali)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Lamiraux (Eloi, Gilbert)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Gacon (François, Paul)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Fleury (Yann, Leslie)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Filippi (François, Xavier)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Cornier (Jean-Michel, Marin)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Chaboureau (Olivier)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Brassens (Florent, Benoît)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bouyer (Nicolas, François)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bourhis (Alain)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Balis (Driss)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Arnal (Emmanuel, Napoléon)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Allard (Alexandre, Armel)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Tauber (Lise)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Dessaint (Esther)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
eleve_ira

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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Amalric (Marie-Laure, Fernande)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants, admis aux concours interministériels spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration en vue du recrutement d'analystes
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

date_debut="2002-01-01"
eleve_ira

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nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Triquet (Christophe, Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Officiers des armes
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Pillon (Philippe, Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Officiers des armes
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Multan (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Officiers des armes
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Marzocchi (Thierry, Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Officiers des armes
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Felix (Philippe, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Officiers des armes
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Dalifard (Thierry, Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Officiers des armes
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Boué (Loïc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Officiers des armes
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Sallat (André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Rémond (Sébastien, Raymond)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Rousseau (Cyril, Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Renoul (Xavier, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Rademacher (Benoît, Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Perrier (Noël, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Parmentier (Jean-Jacques, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Jourdain de Thieulloy (Pierre, Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Foricher (David, Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Decot (Philippe, Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	De Fay (Stephan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bormand (Florien-David, Clément)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Kammoun (Mohamed, Ben Hedi) (tunisien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Floristán Serrano (Jesús) (espagnol)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	El Hassainate (Nabil) Lieutenant (marocain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Zanghellini (Alexandre, Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Van Der Biest (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Vachon (Eric, Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Torlet (Benoît, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Tordeux (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Tiphine (Charles, Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Ticot (Yann, Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Simoneau (Brice, Jean-Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Sanchez (Bruno, Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Ruibanys (Pierre, Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Rolandez (Grégory)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Robert-Charrerau (Jérôme, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Robert de Saint Vincent (Nicolas, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Rincé (Guillaume, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Richer (Olivier, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Rambaud (Stanislas, Denis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Poisson (Nicolas, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Petit (Cyril, Gérard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Perret (Jacques, René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Papaconstantinou (Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Oldrini (Olivier, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Noisette (Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Morel (Jean-Paul, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Moreau (Jérémie, Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Miot (Fabian, Cyril)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Meyer (Maryan, Yaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Martin-Ginolhac (Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Marion (Yannick, Roméo)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Madec (Christophe, Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Léonard (Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Lestienne (Eric, Gérard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Lefranc (Serge, Robert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Le Calvez (Jean-Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Larue (Nicolas, Ludovic)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Lambert (Nicolas, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Ladde (Cédric, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Kolasinski (Michel, Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Klopfenstein (Olivier, Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Kernen (Vincent, René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Kameche (Farid)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Gâtesoupe (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Guibert (Thomas, Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Giboin (Pierre, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Gautier (Antoine, Georges)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Game (David, Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Galard (Vladislav, Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Funel (Jacques-Alexis, Jean-Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	François (Etienne, Georges)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Foucart (Vincent, Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Ferré (Etienne, Maurice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Farinole (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Eymard (Jérôme, Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Erphelin (Sébastien, Ghislain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Durand-Gasselin (Stéphane, Jean-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Dubalen (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Du Moulinet d'Hardemare (Emmanuel, Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Driancourt (Sylvain, Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Detcheverry (François, Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Decotenie (Xavier, Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	De Boyer Montégut (Clément, Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Cohen (Guillaume, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Chivoret (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Chevalier (Yoan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Chapelet (Matthieu, Charles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Capgras (Louis, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Campmas (Gautier, Renaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Caillat (Matthieu, Jean-Baptiste)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Cadot (Régis, Marcel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Brunet (Julien, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Brintet (Louis-Charles, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Briand (Benjamin, Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Boyer (Frédéric, Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bouzereau (Emmanuel, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

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23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bouron-Morin (Bastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Boucher (Raphaël, Guy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Billon (Alexandre, Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Berger (Stéphane, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Berardo (Eric, Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Benoit (Jean-Emmanuel, Georges)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Baudelet de Livois (Christophe, Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Basset (Etienne, Germain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Barbier (Samuel, Ivan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Balesta (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Aymonod (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Audouin (Florian, Gabriel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Champagne (Isabelle, Michèle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Colmenarejo Serrano (Esther) (espagnole)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Ben Youssef (Hanène) (tunisienne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Belcaid (Afaf) (marocaine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Vannaxay (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Sincan (Kavida)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Schabanel (Caroline, Henriette)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Rott (Stéphanie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Ranque (Caroline, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Pérot (Chloé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Planchette (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Picard (Séverine, Annie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Patino (Sandra, Maria)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Moynot (Clotilde, Denise)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Matheron (Muriel, Claire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Malphettes (Laëtitia, Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Lesot (Marie-Jeanne, Marguerite)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Jobert (Laure)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Hennuyer (Stéphanie, Marthe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Guyon (Maud, Cécile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Fron (Priscilla, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Duwig (Véronique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	De Besombes (Anne-Laure, Thérèse)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Courty (Marie-Laure, Jeanne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Cochard (Florence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Chemin (Anne-Claire, Jeanne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Camilleri (Delphine, Anne-Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bouvet (Caroline, Françoise)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bourny (Carine, Sylvia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bolzan (Sophie, Stéphanie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Blanc (Marie-Laure, Véronique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Ben Amor (Amina, Azza)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bayle (Carole, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Avenas (Cécile, Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2001 aux élèves par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000775548 (source JORF)

diplome

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Dewailly (Stéphane) conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="2002-02-01"

JORFTEXT000000775411 (source JORF)

réintégration

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Dewailly (Stéphane) conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	au tribunal administratif de Melun
Groupe:	Tribunal administratif de Melun

tribunal
tribunal_administratif="Melun"

JORFTEXT000000775411 (source JORF)

affectation

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Doyon (Philippe) conseiller commercial de classe exceptionnelle de 1re catégorie, en service détaché sur un emploi de ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales de 1re catégorie
Objet:	dans le corps de l'expansion économique à l'étranger et affecté à l'administration centrale
Groupe:	Administration centrale

corps="Expansion économique à l'étranger et"

JORFTEXT000000775373 (source JORF)

réintégration

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Joël Pousset
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:	M. Daniel Blanc
Groupe:	Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières

conseil_administration

JORFTEXT000000775372 (source JORF)

nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Capul (Jean-Yves) professeur agrégé de sciences sociales
Objet:	sous-directeur des ressources éditoriales et documentaires au secrétariat général du Gouvernement (direction de la Documentation française)
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000775371 (source JORF)

nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Gilbert Bordier agent contractuel, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de ses attributions
Groupe:	21 janvier 2002 portant délégation de signature

JORFTEXT000000775304 (source JORF)

habilitation

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Michel Razaire agent contractuel, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	21 janvier 2002 portant délégation de signature

JORFTEXT000000775304 (source JORF)

habilitation

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Daniel Pradié agent contractuel, chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile, directement placés sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	21 janvier 2002 portant délégation de signature

JORFTEXT000000775304 (source JORF)

habilitation

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Thierry Priestley directeur du travail
Objet:	dans la limite des attributions de la délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000774769 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Jean-Philippe Pelé lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:	dans la limite de ses attributions au sein de la délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000774769 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Jacques Fourmy
Objet:	directeur du service d'Etat de l'agriculture, de la forêt et de la pêche des îles Wallis-et-Futuna
Remplace:	M. Bernard Guegan
Groupe:	Direction du service d'Etat de l'agriculture, de la forêt et de la pêche des îles Wallis-et-Futuna

JORFTEXT000000593170 (source JORF)

nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Jacques Fourmy ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, chef de mission
Objet:	chef du service environnement et foncier à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne
Groupe:	Service environnement et foncier à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne

date_debut="2002-01-16"

JORFTEXT000000593170 (source JORF)

cessation de fonction

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Marc Poiraudeau
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

date_debut="2002-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000593169 (source JORF)

admission

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Beaufort (Arnaud) ingénieur des télécommunications
Objet:	sous-directeur des produits, des services et de la diffusion au secrétariat général du Gouvernement (direction de la Documentation française)
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000593168 (source JORF)

nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Jean-Yves Corniere
Objet:	directeur de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Remplace:	M. Pierre Faure
Groupe:	Direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique

JORFTEXT000000593137 (source JORF)

nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Jean-Yves Corniere ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne

date_debut="2002-01-23"

JORFTEXT000000593137 (source JORF)

cessation de fonction

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Jean-Robert Louis administrateur civil, chef du groupe national de contrôle de la formation professionnelle
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bernard Legendre chef de service
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction du développement de l'activité et de l'emploi, de la sous-direction de la formation tout au long de la vie et de la sous-direction des formations en alternance et de l'insertion des jeunes et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Patrice Borel sous-directeur des marchés de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Philippe Barbezieux chef de service
Objet:	dans la limite des attributions du département du financement et des affaires générales, du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et du département de l'animation et du suivi de l'action territoriale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Hubert Patingre attaché principal d'administration centrale
Objet:	dans la limite des attributions non financières du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bertrand Gaudin
Objet:	dans la limite des attributions non financières du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite des attributions non financières du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Philippe Barbezieux de
Objet:	dans la limite des attributions non financières du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bertrand Gaudin
Objet:	dans la limite des attributions financières du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Philippe Floch agent contractuel
Objet:	dans la limite des attributions financières du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite des attributions financières du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Philippe Barbezieux de
Objet:	dans la limite des attributions financières du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Jean-Robert Louis
Objet:	dans la limite des attributions du groupe national de contrôle de la formation professionnelle et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Jean-Robert Louis
Objet:	dans la limite des attributions du groupe national de contrôle de la formation professionnelle et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Franck Fauchon inspecteur principal de la formation professionnelle
Objet:	dans la limite des attributions du groupe national de contrôle de la formation professionnelle et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bernard Dreano directeur adjoint du travail
Objet:	dans la limite des attributions du groupe national de contrôle de la formation professionnelle et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite des attributions du groupe national de contrôle de la formation professionnelle et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite des attributions du groupe national de contrôle de la formation professionnelle et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bertrand Gaudin administrateur civil
Objet:	dans la limite des attributions du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite des attributions du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Philippe Barbezieux de
Objet:	dans la limite des attributions du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Lionel de Taillac directeur du travail, chef de la mission des interventions sectorielles
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Alain de Lorgeril agent contractuel, chef de la mission informatique
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Serge Vo Dinh directeur du travail, chef du département animation et suivi de l'action territoriale
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Serge Vo Dinh
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bernard Legendre de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bernard Legendre de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bernard Legendre de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bernard Legendre de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bernard Legendre de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bernard Legendre
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bernard Legendre
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Bernard Legendre
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Pierre Le Douaron agent contractuel, chef de la mission du développement de la formation continue
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Jérôme Giudicelli administrateur civil, chef de la mission de l'indemnisation du chômage
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Vincent Delpey sous-directeur du développement de l'activité et de l'emploi
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Vincent Delpey
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Vincent Delpey
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Vincent Delpey
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Stéphan Clément de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Thierry Boulissière attaché principal d'administration centrale, chef de la mission des formations en alternance
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Patrice Borel
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Patrice Borel
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Patrice Borel
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

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délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Jean-Paul Barbier administrateur civil, chef de la mission du marché du travail
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Philippe Barbezieux de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Philippe Barbezieux
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Philippe Barbezieux
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Philippe Barbezieux
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Philippe Barbezieux
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Philippe Barbezieux
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Philippe Barbezieux
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Isabelle Mourès sous-directrice des branches et des entreprises
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Annie Gauvin agente contractuelle, chef du département des synthèses
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Geneviève Rialle-Salaber de
Objet:	dans la limite des attributions non financières du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Geneviève Rialle-Salaber de
Objet:	dans la limite des attributions financières du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Geneviève Rialle-Salaber
Objet:	dans la limite des attributions du département du Fonds social européen et des programmes communautaires et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Karima Silvent-Madi administratrice civile, chef de la mission du Fonds national de l'emploi
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Sylviane Sechaud agente contractuelle, chef de la mission des politiques de formation
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Geneviève Rialle-Salaber administratrice civile, chef du département du Fonds social européen et des programmes communautaires
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Michèle Pascua attachée principale d'administration centrale, chef de la mission de la logistique
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Elisabeth Pascaud agente contractuelle, chef de la mission de l'action territoriale
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Isabelle Mourès
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Isabelle Mourès
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Isabelle Mourès
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Anne Le Moal administratrice civile, chef de la mission des affaires financières
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Mariannig Hall administratrice civile, chef de la mission du marché de la formation
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Elisabeth Frichet-Thirion administratrice civile, chef de la mission de la promotion de l'emploi
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Marie Dudome attachée principale d'administration centrale, chef de la mission des ressources humaines
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Claire Descreux administratrice civile, chef de la mission de l'emploi des personnes handicapées
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Maryse Chaix sous-directrice de la formation tout au long de la vie
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Maryse Chaix
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Isabella Billeta administratrice civile, chef de la mission du développement de l'activité et de l'insertion professionnelle
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Viviane Apied sous-directrice des formations en alternance et de l'insertion des jeunes
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Viviane Apied
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"

JORFTEXT000000409529 (source JORF)

délégation de signature

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Pascal Girault administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer les actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des libertés publiques et de la police administrative. »
Groupe:	Sous-direction des libertés publiques et de la police administrative

JORFTEXT000000409354 (source JORF)

habilitation

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Michel Bonneau administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer les actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions de la sous-direction des libertés publiques et de la police administrative
Groupe:	Sous-direction des libertés publiques et de la police administrative

JORFTEXT000000409354 (source JORF)

habilitation

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Pascal Girault
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	21 janvier 2002 portant délégation de signature

JORFTEXT000000409354 (source JORF)

habilitation

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Philippe Caillol administrateur civil, chef du bureau des questions pénales
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	21 janvier 2002 portant délégation de signature

JORFTEXT000000409354 (source JORF)

habilitation

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Maryse Mucchielli administratrice civile, chef du bureau de la prévention et de la protection sociales
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	21 janvier 2002 portant délégation de signature

JORFTEXT000000409354 (source JORF)

habilitation

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Pierre Robert
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne
Remplace:	M. Jean-Yves Corniere
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne

JORFTEXT000000408863 (source JORF)

nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Pierre Robert ingénieur en chef d'agronomie
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Loir-et-Cher
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Loir-et-Cher

date_debut="2002-01-23"

JORFTEXT000000408863 (source JORF)

cessation de fonction

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Karvar (Anousheh)
Objet:	membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers représentante de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:	Mme Astier (Dominique)
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers Confédération française démocratique du travail (CFDT)

conseil_administration

JORFTEXT000000408862 (source JORF)

nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Jean Syrota
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite avec jouissance immédiate de pension en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur général des mines

date_debut="2002-02-10"
depart_retraite

JORFTEXT000000408823 (source JORF)

admission

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Gourbier (Catherine)
Objet:	membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentante de la Fédération syndicale unitaire Membre suppléante
Remplace:	Mme Paris (Régine)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000408822 (source JORF)

nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Diebolt (Wanda) administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	directrice d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Direction d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication

date_debut="2000-09-28"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000226529 (source JORF)

détachement

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Guillery (Sylvie)
Objet:	à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer

JORFTEXT000000226528 (source JORF)

habilitation

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Migne (Jérôme)
Objet:	à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer

JORFTEXT000000226527 (source JORF)

habilitation

23 Janvier 2002 23/01/2002

De:	Brocart (Benoît) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur de l'administration au secrétariat général du Gouvernement (direction de la Documentation française)
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000226526 (source JORF)

nomination

23 Janvier 2002 23/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.