27 Janvier 2005 - JORFSearch

27 Janvier 2005

De:	Verrier
Objet:

JORFTEXT000000809479 (source JORF)

délégation de signature

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Gaüzère
Objet:	de

JORFTEXT000000809479 (source JORF)

délégation de signature

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Bernard Monfort directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Haut-Rhin
Objet:	directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Maine-et-Loire
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Maine-et-Loire

date_debut="2005-01-01"

JORFTEXT000000809175 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Michel Poitou inspecteur du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ille-et-Vilaine
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie

date_debut="2005-02-01"

JORFTEXT000000809174 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Laugeay (Pierre) administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	adjoint au sous-directeur des affaires sociales, chef du service des institutions sociales paritaires à la préfecture de police pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Sous-direction des affaires sociales, chef du service des institutions sociales paritaires à la préfecture de police

date_debut="2004-09-01"

JORFTEXT000000809173 (source JORF)

affectation

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Corinne Vaillant attachée principale de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radiée dudit corps date de sa titularisation dans le grade d'administrateur civil

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000808693 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Yves Boero attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radié dudit corps date de sa titularisation dans le grade d'administrateur civil

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000808692 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Maitre (Didier)
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions prévues par le décret n° 95-888 du 7 août 1995

JORFTEXT000000808691 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Deredec (Philippe)
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions prévues par le décret n° 95-888 du 7 août 1995

JORFTEXT000000808691 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Brocard (Pascal)
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions prévues par le décret n° 95-888 du 7 août 1995

JORFTEXT000000808691 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Artigue (Patrick)
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions prévues par le décret n° 95-888 du 7 août 1995

JORFTEXT000000808691 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Micheli (Edith)
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions prévues par le décret n° 95-888 du 7 août 1995

JORFTEXT000000808691 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Mas (Françoise)
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions prévues par le décret n° 95-888 du 7 août 1995

JORFTEXT000000808691 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Longuemart (Viviane)
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions prévues par le décret n° 95-888 du 7 août 1995

JORFTEXT000000808691 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Leroy (Sylvie)
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions prévues par le décret n° 95-888 du 7 août 1995

JORFTEXT000000808691 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Marie-Thérèse Lailler agent administratif de 2e classe
Objet:	régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:	Cour administrative d'appel de Nantes

date_debut="2005-02-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
suppleant

JORFTEXT000000808690 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Jean-Sébastien Dupuit inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:	commissaire du Gouvernement du groupement d'intérêt public « Cité nationale de l'histoire de l'immigration »
Groupe:	Cité nationale de l'histoire de l'immigration

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000630493 (source JORF)

désignation

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Agostini (Frédérique) magistrate
Objet:	sous-directrice des affaires juridiques à la direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable
Groupe:	Direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales

duree="trois ans"

JORFTEXT000000630492 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Jean-Pierre Rossignol assesseur, maître de conférences à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre du milieu, organismes et populations
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Yves Lucas assesseur, professeur à l'université de Toulon
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre du milieu, organismes et populations
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Louis-Marie Bresson président, professeur à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre du milieu, organismes et populations
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Yvon Pesqueux professeur au Conservatoire national des arts et métiers de Paris
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre des sciences économiques, sociales et humaines
Groupe:	Commission nationale

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nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Christian Mouchet président, professeur à l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique de Rennes
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre des sciences économiques, sociales et humaines
Groupe:	Commission nationale

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nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Bernard Del'Homme assesseur, maître de conférences à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre des sciences économiques, sociales et humaines
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Gilbert Rios assesseur, professeur à l'université de Montpellier
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre des mathématiques, de la physique, de la mécanisation, et du génie rural et industriel
Groupe:	Commission nationale

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nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Jean-Jacques Daudin président, professeur à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre des mathématiques, de la physique, de la mécanisation, et du génie rural et industriel
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Aboubakry Sarr assesseur, professeur à l'université de Paris-XI
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la production végétale
Groupe:	Commission nationale

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nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Dominique Poulain assesseur, maître de conférences à l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique de Rennes
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la production végétale
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	André Charrier président, professeur à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la production végétale
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Didier Chinzi assesseur, maître de conférences à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la production animale
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Claude Chevrier assesseur, professeur à l'université de Tours
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la production animale
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Xavier Berthelot président, professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la production animale
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Philippe Lagrange assesseur, professeur à l'hôpital Saint-Louis de Paris
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la pathologie générale animale
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	François Crespeau président, professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la pathologie générale animale
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	René Houin assesseur, professeur au centre hospitalier universitaire de Créteil
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la pathologie clinique animale
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Olivier Dossin assesseur, maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la pathologie clinique animale
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Pierre Bezille président, professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la pathologie clinique animale
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Jacques Nicolas assesseur, professeur au Conservatoire national des arts et métiers de Paris
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la chimie, de la technologie, et de la science des aliments
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Guy Couturier assesseur, maître de conférences à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la chimie, de la technologie, et de la science des aliments
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Alain Bermond président, professeur à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la chimie, de la technologie, et de la science des aliments
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Jean-Claude Meunier président, professeur à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la biochimie, et de la biologie moléculaire et cellulaire
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Patrick Lustenberger assesseur, professeur à la faculté de médecine de Nantes
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la biochimie, et de la biologie moléculaire et cellulaire
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Jean-Claude Desfontis assesseur, maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la biochimie, et de la biologie moléculaire et cellulaire
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Marie Lamballerie Anton assesseur, maître de conférences à l'Ecole nationale d'ingénieurs techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre des mathématiques, de la physique, de la mécanisation, et du génie rural et industriel
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Nathalie Bourges-Abella assesseur, maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:	membres de la commission nationale à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française Au titre de la pathologie générale animale
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000630491 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Bernard Kirschen inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Cher
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Cher

date_debut="2005-01-01"

JORFTEXT000000630339 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Pierrard (Emeric)
Objet:	sous-régisseur d'avances au cabinet de la ministre déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion auprès du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

date_debut="2005-01-01"
cabinet="Ministre déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion auprès du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000630338 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Goubet (Cédric) administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2004-11-15"

JORFTEXT000000630336 (source JORF)

affectation

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Desclos (Thierry) administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:	au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer adjoint au sous-directeur des actions internationales à la direction des affaires économiques et internationales au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:	Sous-direction des actions internationales à la direction des affaires économiques et internationales

date_debut="2004-12-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000630335 (source JORF)

affectation

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Frédérique Delaugerre attachée principale de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radiée dudit corps date de sa titularisation dans le grade d'administrateur civil

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000630204 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Christiane Wicker attachée principale de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radiée dudit corps date de sa titularisation dans le grade d'administrateur civil

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000630203 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Thierry Pellé attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radié dudit corps date de sa titularisation dans le grade d'administrateur civil

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000630202 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Olivier Aubourg attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radié dudit corps date de sa titularisation dans le grade d'administrateur civil

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000630201 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	François Barastier attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radié dudit corps date de sa titularisation dans le grade d'administrateur civil

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000630200 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Marc Chauveau inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Drôme
Objet:	directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction de la santé et du développement social de la Guyane
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction de la santé et du développement social de la Guyane

date_debut="2005-01-01"

JORFTEXT000000630198 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Gilbert Lemoine directeur général adjoint
Objet:	au nom du directeur général, personne responsable des marchés, tous actes et engagements relatifs aux marchés

autorite_delegation="Directeur général, personne responsable des marchés"

JORFTEXT000000630033 (source JORF)

délégation de signature

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Gilbert Lemoine directeur général adjoint de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:	au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des transactions et des décisions portant sanction disciplinaire ou refus de titularisation

autorite_delegation="Directeur général"

JORFTEXT000000630033 (source JORF)

délégation de signature

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Auberty (Catherine)
Objet:	dans les cadres du Conseil économique et social attachée principale de 2e classe du Conseil économique et social, 5e échelon avec une ancienneté de 2 mois 9 jours dans l'échelon
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000604483 (source JORF)

intégration

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Urbino (Alex)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Simon (Patrick)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Pujol (Jean-Luc)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Polge (Alain)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Nussbaumer (Daniel)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Molines (Dominique)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Malaterre (Pierre-Olivier)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Litvan (David-Mark)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Leblois (Etienne)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Lavarelo (Yves)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Laborde (Daniel)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Houin (Hervé)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Grenier (Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Gateau (Francis)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Fouilleux (Georges)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Fornage (Nicolas)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Falcone (Patrick)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Ezerzer (Marc)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Dunoyer (Jean-Luc)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Dolmiere (Jean-Marc)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Dezalys (Bernard)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Danvy (Jean-Loup)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Cebron (Didier)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Breniaux (Deny)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Boutroux (Rémy)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Bellot (Gérard)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Bayart (Jean-Dominique)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Barthelon (René)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Soumet (Sylvie)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Ricard (Anne)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Perret-Honegger (Corinne)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Palandri (Nadège)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Muckensturm (Nadine)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Morardet-Fabre (Sylvie)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Louvet-Hebert (Elizabeth)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Hologne (Odile)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

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27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Guyot (Joëlle)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Gerard (Catherine)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Foucher (Hélène)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Fallon (Martine)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Coll-Viu (Annie)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Castel (Florence)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Bertrand (Nathalie)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Bastok (Janique)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Arlot-Rey (Marie-Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000448945 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Véronique Pelletier attachée principale de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radiée dudit corps date de sa titularisation dans le grade d'administrateur civil

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000448944 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Véronique Nativelle attachée principale de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radiée dudit corps date de sa titularisation dans le grade d'administrateur civil

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000448943 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Cazenave Docteur président de la CME du centre hospitalier spécialisé Charles Perrens, à Bordeaux (Gironde)
Objet:	au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 712-19 (I, 14°) du code de la santé publique suppléant
Remplace:	M. Potencier (Michel)
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

JORFTEXT000000448942 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Sopena (Alain)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000448784 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Schwartz (Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000448784 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Rohou (Yves)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000448784 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Pruvot (Francis)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000448784 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Moreau (François)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000448784 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Bertrand (Patrick)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000448784 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Molinier (Marie-Lise)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000448784 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	De Guenin (Marie-Christine)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000448784 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Boisseau (Bénédicte)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000448784 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Eric Bertazzon inspecteur du travail, en position de service détaché auprès du centre des monuments nationaux
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail

date_debut="2005-02-01"

JORFTEXT000000448780 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Hacquin (Raphaël) administrateur civil, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:	au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, direction générale de l'aviation civile
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

date_debut="2004-02-01"

JORFTEXT000000448607 (source JORF)

affectation

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Maria de Fatima Cardetas
Objet:	membre de la section des finances du Conseil économique et social (liste B)
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="2004-12-30"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000448606 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Antoine Vigneron
Objet:	chef du service systèmes d'information

JORFTEXT000000424681 (source JORF)

délégation de signature

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Claude Borne
Objet:	chef du service logistique et marchés publics

JORFTEXT000000424681 (source JORF)

délégation de signature

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Laurence Breton-Kueny
Objet:	chef du service ressources humaines

JORFTEXT000000424681 (source JORF)

délégation de signature

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Anny Siboni-Zerbib
Objet:	chef du service financier

JORFTEXT000000424681 (source JORF)

délégation de signature

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Pierre Desert
Objet:	président du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement en Guyane
Groupe:	Établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG)

president
conseil_administration

JORFTEXT000000258147 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Catherine Auberty attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radiée dudit corps date de son intégration dans les cadres du Conseil économique et social
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000258146 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	François Denecheau attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radié dudit corps date de sa titularisation dans le grade d'administrateur civil

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000257979 (source JORF)

réintégration

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Claude-Marie Blanchemaison ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume d'Espagne
Remplace:	M. Olivier Schrameck
Groupe:	Royaume d'Espagne

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Espagne"

JORFTEXT000000257978 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Bernard Leremboure inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Essonne
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Essonne

date_debut="2004-12-15"

JORFTEXT000000257977 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2005 27/01/2005

De:	Robert Roualdes
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Groupe:	Direction du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne

date_debut="2005-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000257976 (source JORF)

radiation

27 Janvier 2005 27/01/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.