27 Juin 2003

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Germaine Juy
directrice adjointe du travail, à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Haute-Garonne
Objet:
au grade de directrice du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
date_debut="2003-06-01"
JORFTEXT000000787156(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Claudine Sanfaute
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000787155(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Christine Rigodanzo
directrice adjointe du travail à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
sur place
au grade de directrice du travail
date_debut="2003-06-01"
JORFTEXT000000787154(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Chantal Caritey
inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000785326(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Ollier (Catherine)
chef du secrétariat particulier
Objet:
sous-régisseuse d'avances auprès du cabinet du ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine auprès du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
cabinet="Ministre délégué à la ville"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000785325(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Georgelin (Emmanuelle)
Objet:
sous-régisseuse d'avances auprès du cabinet du ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine auprès du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
cabinet="Ministre délégué à la ville"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000785325(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 200327/06/2003
De: Bernard Brochand
député des AlpesMaritimes
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000785324(source JORF)
charge
27 Juin 200327/06/2003
De: Gaspais (Philippe)
chef du bureau des conditions de travail et de l'action sociale à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Objet:
représentant titulaire de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:M. Toussaint (Guy)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
JORFTEXT000000784654(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Durand (Etienne)
Objet:
dans le grade de receveur divisionnaire des impôts de Poitiers-nord
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-12-31"
JORFTEXT000000784653(source JORF)
réintégration
27 Juin 200327/06/2003
De: de Silguy (Yves-Thibault)
directeur général chargé des relations institutionnelles et des affaires internationales du groupe Suez
Objet:
membres du conseil économique de la défense
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000784652(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: de Boissieu (Christian)
président délégué du conseil d'analyse économique
Objet:
membres du conseil économique de la défense
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000784652(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Silvestri (Stefano)
président de l'Institut des affaires internationales, en Italie
Objet:
membres du conseil économique de la défense
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000784652(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: David (François)
président de la COFACE
Objet:
membres du conseil économique de la défense
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000784652(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Colaiacovo (Mario)
président du conseil de surveillance de SAGEM
Objet:
membres du conseil économique de la défense
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000784652(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Esper (Philippe)
président-directeur général d'EUROTRADIA
Objet:
président du conseil économique de la défense
Groupe:
Conseil économique de la défense
president
JORFTEXT000000784652(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Patrick Mignot
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2003-05-05"
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000784650(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Colette Martin-Pigalle
conseillère à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2003-05-05"
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000784650(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Danièle Guiraud
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000604297(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Stéphane Remy
inspecteur du travail à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2003-06-01"
JORFTEXT000000604296(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Chadelat (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
directeur
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2003-02-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000604295(source JORF)
détachement
27 Juin 200327/06/2003
De: Marcellin (Bernard, Marcel, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
JORFTEXT000000604137(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Descamps (Cécile, Paule, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administratrice en chef de 2e classe
date_debut="2003-06-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000000604137(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Erhardt (Jean-Bernard, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2003-06-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000604137(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Dujoncquoy (Eric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2003-06-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000604137(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Hourdin (Marie-Claude, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
JORFTEXT000000604137(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Clostermann (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
date_debut="2003-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
JORFTEXT000000604137(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Nestorov (Dusan)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
JORFTEXT000000604137(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Morat (Serge, René, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
JORFTEXT000000604137(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Pette (Claire)
documentaliste de 1re classe des services du Premier ministre, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
attachée d'administration centrale
attachée d'administration centrale depuis le
1er janvier 1993
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000604136(source JORF)
intégration
27 Juin 200327/06/2003
De: Brigitte Acheen
inspectrice du travail à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Réunion
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Martinique
organisateur régional
Groupe:
Direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Martinique
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000604135(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Michel Pantel
directeur adjoint du travail, affecté à l'inspection générale du travail des transports, à La Défense
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000604134(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: René-Marc Viala
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Bertrand Gautier
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et des politiques du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et des politiques du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Pierre Emery
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Christophe Alviset
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean Deulin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Emmanuel Viaud
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Paul Veyre
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Xavier Serres
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Hervé Puygauthier
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Michel Prévot
ingénieur économiste de la construction
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Laurent Obrecht
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Patrick Levérino
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean Deulin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Philippe Debet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Marie Coll
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Robert Bonnery
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Benoît Chevauchez
contrôleur d'Etat, directeur général de l'Institut de la gestion publique et du développement économique
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Repaux
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Pierre Emery
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Michel Coussens
traducteur principal
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Olivier Villemagne
attachés d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: René-Marc Viala
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Roger Sicre
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Michel Ramos
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Serge Pinson
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Maurice Pellequer
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Luc (Alviset, M.)
Nicolas
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Michèle Féjoz
directrice adjointe
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Marie-Christine Armaignac
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Claude Vulliez
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Florence Dubo
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Frédérique Colin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Françoise Bureaud
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Isabelle Roux-Trescases
chef de service, chargée des questions relatives au développement des nouvelles technologies de l'information, ainsi que
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Florence Tetrault
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Valérie Saigne
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Edith Izquierdo
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Wilma Galfré
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000604091(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200327/06/2003
De: Aubert (Patrick)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, détaché dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
attaché principal d'administration centrale
attaché principal d'administration centrale depuis le
1er juillet 2000
date_debut="2002-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000603635(source JORF)
intégration
27 Juin 200327/06/2003
De: Maheut (Didier)
directeur départemental des impôts
Objet:
en la même qualité, dans les services centraux
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2003-06-01"
JORFTEXT000000603634(source JORF)
affectation
27 Juin 200327/06/2003
De: Dominique Escalmel
directeur divisionnaire des impôts de 5e échelon
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant technique en appui institutionnel aux programmes de formation professionnelle des cadres des administrations économiques et financières de la zone UEMOA à Ouagadougou (Burkina Faso)
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2003-04-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000603633(source JORF)
détachement
27 Juin 200327/06/2003
De: Piron (Claude, Denis, Julien)
Objet:
d'office, à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Lons-le-Saunier
Groupe:
Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Lons-le-Saunier
date_debut="2003-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000603491(source JORF)
admission
27 Juin 200327/06/2003
De: Daury (Pierre, René, Jean, Gislhain)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Rodez-la-Roque
Groupe:
Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Rodez-la-Roque
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000422132(source JORF)
admission
27 Juin 200327/06/2003
De: Cabasson (Albert, Claude, Antonin)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux des eaux et forêts de classe normale, affecté à l'Office national des forêts, service départemental du Var
Groupe:
Office national des forêts, service départemental du Var
date_debut="2003-08-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000422131(source JORF)
admission
27 Juin 200327/06/2003
De: Constant (Pierre, Marie, Fernand)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
date_debut="2003-08-27"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000422130(source JORF)
admission
27 Juin 200327/06/2003
De: Tardy (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000422128(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Roussely (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000422128(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Lamielle, née Antigny (Janine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DPMA)
date_debut="2003-09-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000422127(source JORF)
admission
27 Juin 200327/06/2003
De: De Roquefeuil (Pierre, Raymond, Marie, André)
de l'Ecole navale et du groupe des écoles du Poulmic
Objet:
aux commandements suivants
B. - COMMANDEMENT MARITIME
Officier de marine
Le capitaine de vaisseau
Groupe:
B. - COMMANDEMENT MARITIME
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Tourneux (Xavier, François, Gérard)
de l'aviso Commandant Blaison
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Raynal (Luc, Denis)
de l'aviso Commandant Bouan
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Malbrunot (Eric)
de l'aviso Commandant Ducuing
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Lamblin (Marc, Charles, Frédéric)
du chasseur de mines Orion
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Goyec (Nicolas, Raymond)
du bâtiment d'expérimentation, d'essais et de mesures Thétis
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Fromentin (Marc, Pierre, Raymond)
du chasseur de mines Cassiopée
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Depelley (Gilles)
du chasseur de mines Croix du Sud
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Bost (Laurent, Pierre, Auguste)
du chasseur de mines Andromède
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Binois (Laurent, Jean, Marie)
du chasseur de mines Pégase
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Vallade (Christophe, André)
du patrouilleur de 400 tonnes L'Audacieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Chery (Auguste, Gilbert, Marie)
du chasseur de mines Lyre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Bailly (Sacha, Pascal)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Laplace
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le lieutenant de vaisseau
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Muller (Emmanuel, Hugues, Henri)
du patrouilleur de 400 tonnes La Glorieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le lieutenant de vaisseau inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Marchand (Jean-François, Henri, Pierre, Jacques)
du bâtiment océanique de 1re classe D'Entrecasteaux
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de frégate
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: De Geyer d'Orth (Paul, Jean, Marie, Joseph)
du chasseur de mines Verseau
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000000422124(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Danièle Guiraud
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Groupe:
Direction du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
date_debut="2004-03-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000421921(source JORF)
radiation
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Yves Dilasser
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de la police nationale
date_debut="2003-08-01"
inspecteur_general="Police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000421920(source JORF)
admission
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Michel Marchand
président du tribunal administratif de Rennes
Objet:
président du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:
Comité technique radiophonique de Rennes
date_debut="2003-06-01"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000238688(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Luc Vo Van Qui
responsable de la sous-direction du développement industriel et technologique régional, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, ainsi que
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
anciens auditeurs étrangers
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jacques de Varax
directeur de l'organisation et des opérations, division produits de luxe, L'Oréal
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Christian de Boisdeffre
sous-préfet de L'Hay-les-Roses
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Guillaume d'Andlau
directeur, conseil économique et social de la région Alsace
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: François d'Alançon
grand reporter, La Croix
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-René Travers
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean Touzé
médecin chef de services, classe normale, service de santé des armées
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Bertrand Teyssonnières
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Yann Tainguy
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Henri Szwed
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Walter Spindler
colonel de l'armée de terre (RFA)
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Stéphane Sisco
membre du conseil d'administration, délégué au témoignage, Médecins du monde
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Simon
inspecteur général, inspection générale de l'industrie et du commerce
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Eric Rouzaud
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Patrick Ribayrol
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Michel Reynaud
secrétaire adjoint de FO finances
membre du Conseil économique et social
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Claude Reglat
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Gilles Ragot
colonel des sapeurs-pompiers, chef du bureau des services incendie et secours, direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Olivier Peyrat
directeur général, groupe AFAQ
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean Petronille
commissaire divisionnaire, adjoint au sous-directeur chargé de la sécurité, de la protection, du patrimoine et de la lutte contre les proliférations
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Bertrand Noirtin
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Marc Nebout
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Georges-Henri Mouton
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Hubert Moineau
directeur général, Bull Moyen-Orient
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Philippe Migault
journaliste, Le Figaro
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Claude Mathey
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Xavier Magne
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Alban Maggiar
directeur général, laboratoire Carrare
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Simon Loueckhote
sénateur de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jacques Lechevallier
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Guy Le Borgne
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Maurice Lardet
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Gérard Lapprend
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Didier Julienne
directeur Métaux International Engelhard-CLAL
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Jeanroy
directeur général de la Confédération générale des planteurs de betteraves
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Luc Jarry
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Philippe Houdinet
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Philippe Grelot
ingénieur général géographe, chargé de mission auprès du directeur de la protection et sécurité de l'Etat, secrétariat général de la défense nationale
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean Goursaud
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jacques Feytis
contrôleur des armées
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Philippe Espinasse
directeur général UBS
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Yann Dyevre
sous-directeur de l'administration et de la modernisation, direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Marc Duquesne
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Serge Delwasse
directeur général délégué, SOFRATEV
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Christian Decerle
secrétaire général adjoint, FNSEA
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Paul Dassonneville
cadre supérieur, ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Daniel Daehn
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Thierry Curtet
chef adjoint du service des informations générales, France 2
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Arnaud Colson
directeur de l'environnement et des ressources minérales, groupe Lafarge
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Yves Colcombet
conseiller référendaire, Cour des comptes
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Benoît Chomel de Jarnieu
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Noël Chavanne
sous-préfet, chargé de mission adjoint au chef de la mission administrations régaliennes, économiques et financières, délégation interministérielle à la réforme de l'Etat
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Philippe Chabasse
codirecteur Handicap international
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jacques Cazamea
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jérôme Cathala
rédacteur en chef, service politique intérieure, France 3
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Laurent Catenos
chef adjoint du département Europe, direction des affaires publiques EDF
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Bruno Carrara
directeur, Strategic Business Unit Radars, groupe Thales Systèmes aéroportés
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Pat Callan
colonel de l'armée de terre (Grande-Bretagne)
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Laurent Billes-Garabedian
directeur associé et vice-président du cabinet, The Boston Consulting Group
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Gilles Bigot
avocat
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Bruno Berthet
ingénieur en chef de l'armement, délégation générale pour l'armement
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jacky Berne
administrateur civil, sous-chef d'état-major personnel civil, état-major, région terre sud-est
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Karl Bergquist
administrateur au département des relations internationales, Agence spatiale européenne (Suède)
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Christophe Behar
directeur des matières de la surveillance et de l'environnement, CEA-DAM
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Thierry Baudier
directeur marketing et partenariats, Maison de la France, secrétariat d'Etat au tourisme
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Alain Baron
grand reporter, La Tribune
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Claude Baillet
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Christophe Baguet
député des Hauts-de-Seine
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Christophe Assemat
directeur opérationnel auprès du vice-président adjoint, EUROCOPTER
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Antoine Assaf
professeur, conférencier, Institut catholique de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Anne-Marie de Saxce
directrice du groupe hospitalier Bichat
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Sylvie de Bruchard
déléguée permanente adjointe de la France auprès de l'UNESCO
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Mireille d'Herbes
directrice des ressources humaines, groupe Kindy Mariner
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Haude d'Harcourt
conseillère, chargée des relations avec les pouvoirs publics, syndicat de la presse quotidienne régionale
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Evelyne Torre
inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régional, académie de Montpellier
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Jacqueline Meyson-Arnaud
conseillère du président-directeur général, Dassault-Aviation
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Roseline Letteron
professeure de droit public, université Paris-XIII
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Virginie Lemarie-Faure
avocate
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Françoise Lazare
journaliste, Le Monde
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Nathalie Kosciusko-Morizet
députée de l'Essonne
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Annick Jager
directrice financements exports, Société générale
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Eliane Houlette
substitute du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Nicole Freyermuth
commissaire colonelle
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Caroline Douki-Minard
maître de conférences, Ecole normale supérieure
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Patrizia Coda
commissaire principale de la police italienne, officière de liaison à Paris, ministère de l'intérieur (Italie)
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Florence Chinaud
responsable des affaires publiques, Philip Morris France
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Hélène Chateau
juge d'instruction, tribunal de grande instance de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Caroline Chaniolleau
comédienne, traductrice, metteur en scène
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Patricia Adam
députée du Finistère
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000238681(source JORF)
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Faidherbe-Cyrille Bourgeois
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
Remplace:M. Alain Buffon
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
conseil_administration
JORFTEXT000000238578(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Maleville (Michel, Marie, Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Toulouse
Groupe:
Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Toulouse
date_debut="2003-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000238577(source JORF)
admission
27 Juin 200327/06/2003
De: Pierson (Patrick)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation, les personnalités suivantes
Membres titulaires
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation"
suppleant
JORFTEXT000000238576(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Cadre (Gérard)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation, les personnalités suivantes
Membres titulaires
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation"
suppleant
JORFTEXT000000238576(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Alexis (Serge)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation, les personnalités suivantes
Membres titulaires
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation"
suppleant
JORFTEXT000000238576(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Verdeaux (Pierre)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation, les personnalités suivantes
Membres suppléants
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation"
suppleant
JORFTEXT000000238576(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Guillermo (René)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation, les personnalités suivantes
Membres suppléants
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation"
suppleant
JORFTEXT000000238576(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Goetz (Hubert)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation, les personnalités suivantes
Membres suppléants
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation"
suppleant
JORFTEXT000000238576(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Joigny (Michèle)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation, les personnalités suivantes
Membres titulaires
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation"
suppleant
JORFTEXT000000238576(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Yves Robin
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
Comité national routier
conseil_administration
JORFTEXT000000238575(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Christian Proville
contrôleur général du travail des transports
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
Comité national routier
conseil_administration
JORFTEXT000000238575(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Michel Amar
administrateur de l'INSEE, chef du département métiers et qualification à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant d'un organisme d'analyse
choisi par le ministre chargé des transports
Groupe:
Comité national routier
conseil_administration
JORFTEXT000000238575(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Magali Demotes-Mainard
inspectrice générale de l'INSEE
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Comité national routier
conseil_administration
JORFTEXT000000238575(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Jacqueline Fossat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
divorcée Gilly, attachée principale d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000238415(source JORF)
admission
27 Juin 200327/06/2003
De: Marie Claude Gaudin
directrice adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie
Objet:
au grade de directrice du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
date_debut="2003-07-15"
JORFTEXT000000238414(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003
De: Georges Diallo
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2003-03-01"
JORFTEXT000000238413(source JORF)
promotion
27 Juin 200327/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.