29 Décembre 1998


De:
Issot
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De:
Issot
Objet:
sur le poste de directrice chef d'établissement du foyer départemental de La Côte-Saint-André (Isère)
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Amadou (Jean-François)
directeur stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Amadou (Jean-François)
Objet:
sur le poste de directeur des services de l'établissement public médico-social de Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Cario (Hélène)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Cario (Hélène)
Objet:
sur le poste de directrice des services du centre départemental d'accueil de la mère et de l'enfant de Beauvais (Oise)
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Michel Boulay
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Milhaud (Guy, Emile, Joseph, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle en fonction à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="1999-01-09"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Décembre 199829/12/1998
De: Pierre (Claude, Michel, Joseph)
Objet:
professeur titulaire de chaire de l'Ecole d'application du service de santé des armées
Chaire de biologie médicale appliquée aux armées
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
ecole
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Nicolaieff (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
29 Décembre 199829/12/1998
De: Kholler (Didier)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Issoudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Jaeger (Martin)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Oloron-Sainte-Marie"
sous-prefecture_departement_code="64"
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Bilaud (Michel)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Senlis (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne (1re catégorie)
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Balas (Lydie)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Balas (Lydie)
Objet:
sur le poste de directrice, chef d'établissement du foyer François-Constant de Libourne (Gironde)
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Klein (Georges, François, Maurice)
gendarme ; 18 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 22 septembre 1998
Objet:
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
28 septembre 1998
Groupe:
legion_honneur
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Bruneteaux (Thierry, Robert, Lionel)
gendarme ; 12 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 22 septembre 1998
Objet:
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
28 septembre 1998
Groupe:
legion_honneur
annees_service="12"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Cologer (Christiana)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Cologer (Christiana)
Objet:
sur le poste de directrice du foyer de vie, institut médico-éducatif centre de Harthouse, à Haguenau (Bas-Rhin)
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Nicolaieff (Bernard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (économie et finances)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (économie et finances)
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Décembre 199829/12/1998
De: Darcel (Philippe)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Loire (1re catégorie)
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Perrin de Brichambaut
Objet:
de longue durée auprès du ministère de la défense
directeur chargé des affaires stratégiques
Groupe:
détachement
29 Décembre 199829/12/1998
De: Marc Perrin de Brichambaut
conseiller d'Etat
Objet:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
cessation de fonction
29 Décembre 199829/12/1998
De: Michel Boyon
conseiller d'Etat, en position de détachement de longue durée
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
réintégration
29 Décembre 199829/12/1998
De: Lamaison (Jean-Michel)
directeur stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Lamaison (Jean-Michel)
Objet:
sur le poste de directeur du foyer de vie Les Thuyas de Monferran-Savès (Gers)
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Trihan (Albane)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Trihan (Albane)
Objet:
sur le poste de directrice des services de l'institut départemental des aveugles de Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Moulin (Olivier)
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Mirabaud (Pierre)
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Cousin (Jean-Philippe, Abel, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="1999-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Décembre 199829/12/1998
De: Gallien (Maryvonne, Denise, Rosa), épouse Decharme
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe en fonction à l'Institut national d'horticulture d'Angers (Maine-et-Loire)
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Décembre 199829/12/1998
De: Petit (Christian)
administrateur civil hors classe, rattaché en gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
secrétaire général de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
duree="cinq ans"
ecole
détachement
29 Décembre 199829/12/1998
De: Monzat (Hubert)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Senlis (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Senlis"
sous-prefecture_departement_code="60"
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Hubert Henry
avocat honoraire aux conseils
Objet:
assesseur suppléant près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Roland Jousselin
avocat honoraire au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Objet:
assesseur titulaire près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:M. Gilbert George
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Helleboid (Colette)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Helleboid (Colette)
Objet:
sur le poste de directrice du centre d'aide par le travail de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Ouriemi (Joëlle)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Ouriemi (Joëlle)
Objet:
sur le poste de directrice du centre Crimée de Paris
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Malterre-Liban (Isabelle)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Malterre-Liban (Isabelle)
Objet:
sur le poste de directrice du foyer de Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Allemand (Dominique)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Allemand (Dominique)
Objet:
sur le poste de directrice des services du foyer départemental de l'enfance de Nice (Alpes-Maritimes)
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Douarin (René)
directeur stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Douarin (René)
Objet:
sur le poste de directeur du foyer départemental de l'enfance Borniche de Mary-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Le Nihouannen (Jean-Claude, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, en fonction à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="1999-01-25"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Décembre 199829/12/1998
De: Lasserre (Bruno)
conseiller d'Etat, président
Objet:
pour 1999
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Ramon (Stéphane)
inspecteur des finances de 2e classe, représentant du personnel
Objet:
pour 1999
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Jachet (Nicolas)
inspecteur des finances de 1re classe, représentant du personnel
Objet:
pour 1999
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Pesnelle (Philippe)
directeur de l'hôpital local de Corcoué-sur-Logne (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 1998 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
inscription
29 Décembre 199829/12/1998
De: Jaulent (Christian)
directeur de la maison de retraite de Millas - Vinça (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de l'année 1998 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1998-11-27"
inscription
29 Décembre 199829/12/1998
De: Moreau (Eveline)
directrice de la maison de retraite de Lamotte-Beuvron - Argent-sur-Sauldre (Loir-et-Cher)
Objet:
au titre de l'année 1998 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1998-11-27"
inscription
29 Décembre 199829/12/1998
De: Champeaux (Pierre)
directeur de la maison de retraite de Pont-sur-Seine - Villenauxe (Aube)
Objet:
au titre de l'année 1998 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
inscription
29 Décembre 199829/12/1998
De: Berthod-Kalck (Viviane)
directrice de l'hôpital local de Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de l'année 1998 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
inscription
29 Décembre 199829/12/1998
De: Latzer (Jean, Pierre)
directeur de la maison de retraite de Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 1998 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
inscription
29 Décembre 199829/12/1998
De: Gharbi (André)
directeur de la maison de retraite de Hem-Cysoing (Nord)
Objet:
au titre de l'année 1998 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
inscription
29 Décembre 199829/12/1998
De: Bortolini (Mireille)
directrice de l'hôpital local du Cheylard (Ardèche)
Objet:
au titre de l'année 1998 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
inscription
29 Décembre 199829/12/1998
De: Rialain (Martine)
directrice de l'hôpital local de Crozon (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 1998 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inscription
29 Décembre 199829/12/1998
De: Laforet (Jean-Pierre)
directeur de la maison de retraite de La Pacaudière - La Gresle (Loire)
Objet:
au titre de l'année 1998 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1998-01-02"
inscription
29 Décembre 199829/12/1998
De: Bonnet (Alice)
directrice de la maison de retraite de Châtillon-sur-Loire (Loiret)
Objet:
au titre de l'année 1998 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
inscription
29 Décembre 199829/12/1998
De: Versailles (Yvelines)
cadastrée section BX nos 252 et 256, pour une superficie totale de 41 ha 96 a 03 ca, tel au surplus que ledit immeuble figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de la culture et de la communication et attribuée à titre de dotation à l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles, établissement public national à caractère administratif, la partie de l'ensemble immobilier domanial dénommé « Camp des Mortemets », sis à
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Marzorati (Sophie)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Marzorati (Sophie)
Objet:
sur le poste de directrice de l'institut médico-éducatif de Champhol (Eure-et-Loir)
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Gaubout-Deschamps (Florence)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Gaubout-Deschamps (Florence)
Objet:
sur le poste de directrice du centre maternel Ledru-Rollin de Paris
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Gachon (Lionel)
directeur stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Gachon (Lionel)
Objet:
sur le poste de directeur des services du foyer de l'enfance et de la famille de l'Hérault, à Montpellier
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Hamard-Costa (Geneviève)
directrice stagiaire à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: Hamard-Costa (Geneviève)
Objet:
sur le poste de directrice du foyer de Courtozé (Loir-et-Cher)
Groupe:
affectation
29 Décembre 199829/12/1998
De: Hauterives (Drôme)
Objet:
transférée à la société Rhodia-Chimie
Groupe:
date_fin="2018-03-07"
renouvellement
29 Décembre 199829/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.