Délégation des programmes et des opérateurs

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Charles OTAM
agent contractuel, chefs de pôle adjoints de la gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
24 Décembre 202324/12/2023
De: Pierre-Jean GUYOMARD
secrétaire de chancellerie, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
24 Décembre 202324/12/2023
De: Arnaut RAYAR
secrétaire des affaires étrangères, chef de pôle de la gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
24 Décembre 202324/12/2023
De: Romain BUSUTTIL
secrétaire des affaires étrangères, délégué adjoint des programmes et des opérateurs, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
24 Décembre 202324/12/2023
De: Charles OTAM
agent contractuel, chefs de pôle adjoints de la gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Septembre 202330/09/2023
De: Pierre-Jean GUYOMARD
secrétaire de chancellerie, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Septembre 202330/09/2023
De: Arnaut RAYAR
secrétaire des affaires étrangères, chef de pôle de la gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs
Objet:
au nom de la ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Septembre 202330/09/2023
De: Romain BUSUTTIL
secrétaire des affaires étrangères, délégué adjoint des programmes et des opérateurs, et à
Objet:
au nom de la ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Septembre 202330/09/2023
De: Charles OTAM
chef de pôle adjoint de la gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, agent contractuel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Décembre 202222/12/2022
De: Ludovic FRANCELLE
chef de pôle adjoint de la gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, secrétaire de chancellerie, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Décembre 202222/12/2022
De: Arnaut RAYAR
chef de pôle de la gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom de la ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Décembre 202222/12/2022
De: Bertrand POUS
délégué des programmes et des opérateurs, conseiller des affaires étrangères, à
Objet:
au nom de la ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Décembre 202222/12/2022
De: Jeremy OPRITESCU
délégué adjoint des programmes et des opérateurs, secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom de la ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Décembre 202222/12/2022
De: Charles OTAM
chef de pôle adjoint de la gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, agent contractuel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Septembre 202222/09/2022
De: Arnaut RAYAR
chef de pôle de la gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Septembre 202222/09/2022
De: Bertrand POUS
délégué des programmes et des opérateurs, conseiller des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Septembre 202222/09/2022
De: Jeremy OPRITESCU
délégué adjoint des programmes et des opérateurs, secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Septembre 202222/09/2022
De: Evelyne RENARD
chef de pôle adjoint gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Septembre 202222/09/2022
De: Pascal ROOS
délégué adjoint des programmes et des opérateurs, secrétaire des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Septembre 202129/09/2021
De: Arnaut RAYAR
chef de pôle gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Septembre 202129/09/2021
De: Bertrand POUS
délégué des programmes et des opérateurs, conseiller des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Septembre 202129/09/2021
De: Gilles STERN
chef de pôle adjoint gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, secrétaire de chancellerie et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Septembre 202129/09/2021
De: Charles OTAM
chef de pôle adjoint gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Septembre 202129/09/2021
De: Pascal ROOS
secrétaire des affaires étrangères, délégué adjoint des programmes et des opérateurs, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Bertrand POUS
conseiller des affaires étrangères, délégué des programmes et des opérateurs, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Hervé Peltier
chef de pôle gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Gilles STERN
secrétaire de chancellerie, chef de pôle adjoint gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Emmanuel ROUBACH
contrôleur principal des finances publiques, chef de pôle adjoint gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Octobre 202030/10/2020
De: Daniel Vosgien
délégué des programmes et des opérateurs, conseiller des affaires étrangères hors classe, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
14 Juillet 202014/07/2020
De: Hervé Peltier
chef de pôle gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
14 Juillet 202014/07/2020
De: Thomas Michelon
délégué adjoint des programmes et des opérateurs, cadre contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
14 Juillet 202014/07/2020
De: Gilles Stern
chef de pôle adjoint gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, secrétaire de chancellerie et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
14 Juillet 202014/07/2020
De: Emmanuel Roubach
chef de pôle adjoint gestion des dépenses de la délégation des programmes et des opérateurs, contrôleur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
14 Juillet 202014/07/2020
De: Gilles Stern
secrétaire de chancellerie et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Emmanuel Roubach
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Daniel Vosgien
conseiller des affaires étrangères hors classe, à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Thomas Michelon
cadre contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Emmanuel Roubach
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Septembre 201816/09/2018
De: Daniel Vosgien
conseiller des affaires étrangères hors classe, à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Septembre 201816/09/2018
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Septembre 201816/09/2018
De: Thomas Michelon
cadre contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Septembre 201816/09/2018
De: Evelyne Boizot-Stricher
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Septembre 201816/09/2018
De: Emmanuel Roubach
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Daniel Vosgien
conseiller des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Thomas Michelon
cadre contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Evelyne Boizot-Stricher
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Emmanuel Roubach
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Daniel Vosgien
conseiller des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Thomas Michelon
cadre contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Evelyne Boizot-Stricher
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Emmanuel Roubach
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Daniel Vosgien
conseiller des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Thomas Michelon
cadre contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Evelyne Boizot-Stricher
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Emmanuel Roubach
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Septembre 201728/09/2017
De: Daniel Vosgien
conseiller des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Septembre 201728/09/2017
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Septembre 201728/09/2017
De: Thomas Michelon
cadre contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Septembre 201728/09/2017
De: Evelyne Boizot-Stricher
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, et à
Objet:
au nom du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Septembre 201728/09/2017
De: Emmanuel Roubach
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
06 Mai 201706/05/2017
De: Alain Verninas
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
06 Mai 201706/05/2017
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
06 Mai 201706/05/2017
De: Jean-Baptiste Lesecq
conseiller des affaires étrangères hors classe, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
06 Mai 201706/05/2017
De: Evelyne Boizot-Stricher
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
06 Mai 201706/05/2017
De: Emmanuel Roubach
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Septembre 201611/09/2016
De: Alain Verninas
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Septembre 201611/09/2016
De: Hervé Peltier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Septembre 201611/09/2016
De: Jean-Baptiste Lesecq
conseiller des affaires étrangères hors classe, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Septembre 201611/09/2016
De: Evelyne Boizot-Stricher
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Septembre 201611/09/2016
De: Emmanuel Roubach
contrôleur principal des finances publiques, ses adjoints
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Alain Verninas
son adjoint, secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Jean-Baptiste Lesecq
conseiller des affaires étrangères, chef de la délégation des programmes et des opérateurs, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Véronique Biau
secrétaire des affaires étrangères, chargée du pôle de gestion des dépenses à la délégation des programmes et des opérateurs
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Evelyne Boizot-Stricher
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des programmes et des opérateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.