Alain Pauly


De: Pauly (Alain, Robert)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à FranceAgriMer
attaché principal d'administration, détaché depuis le
1er avril 2009
Groupe:
Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à FranceAgriMer
date_debut="2013-01-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026567398(source JORF)
réintégration
03 Novembre 201203/11/2012
De: Alain Pauly
chef de mission
dans la limite des attributions du bureau du management du service des nouvelles des marchés
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020176806(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 200931/01/2009
De: Alain Pauly
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du management
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000636969(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200623/06/2006
De: Alain Pauly
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du management
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000632179(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pauly (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000247246(source JORF)
nomination
23 Novembre 200323/11/2003
De: Alain Pauly
Objet:
chargé de mission auprès du chef du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés
Groupe:
Chargé de mission auprès du chef du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés
ATEG0100018N(source BODD)
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Alain Pauly
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000402440(source JORF)
délégation de signature
07 Décembre 200007/12/2000
De: Alain Pauly
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000402440(source JORF)
délégation de signature
07 Décembre 200007/12/2000
De: Alain Pauly
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000402440(source JORF)
délégation de signature
07 Décembre 200007/12/2000
De: Alain Pauly
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000583232(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200028/05/2000
De: Alain Pauly
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, et tous ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000583232(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200028/05/2000
De: Alain Pauly
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000399717(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 200026/05/2000
De: Alain Pauly
attaché d'administration centrale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000399059(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 200026/03/2000
De: Pauly (Alain)
attaché principal du ministère de l'agriculture
Objet:
chef du bureau du budget à la sous-direction des affaires financières et de la logistique de la direction générale de l'administration et du développement
Groupe:
Bureau du budget à la sous-direction des affaires financières et de la logistique de la direction générale de l'administration et du développement
date_debut="1999-01-04"
ATEG9980158N(source BODD)
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Pauly (Alain)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000573294(source JORF)
promotion
30 Juin 199830/06/1998
De: Pauly (Alain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-12-28"
JORFTEXT000000206045(source JORF)
promotion
30 Juin 199830/06/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.