André Garcia


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Garcia (André, Antoine)
canonnier, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000023008716(source JORF)
décoration
06 Novembre 201006/11/2010
De: André Garcia
président honoraire du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
Suppléant
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
suppleant
JORFTEXT000000454664(source JORF)
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De: André Garcia
président du tribunal de commerce de Bordeaux et délégué général à la formation des juges consulaires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000630721(source JORF)
nomination
17 Mars 200517/03/2005
De: Garcia (André, Sébastien)
président du tribunal de commerce de Bordeaux ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000441435(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: André Garcia
titulaire, président du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000599534(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Garcia (André, Louis)
maréchal des logis-chef, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000592091(source JORF)
décoration
09 Novembre 200109/11/2001
De: Garcia (André)
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône)
Objet:
à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
II. - Liste complémentaire
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000760111(source JORF)
promotion
08 Avril 199908/04/1999
De: Garcia (André, Victor, René)
adjudant-chef, infanterie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Garcia (André, Jules)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Garcia (André)
Objet:
à expiration de son congé spécial
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite et de l'article 5 du décret no 87-636 du
5 août 1987
conseiller commercial de 1re classe
Groupe:
Conseil commercial de 1re classe
date_debut="1994-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000547809(source JORF)
admission
21 Juin 199421/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.