Antoine Delcourt

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Antoine Delcourt
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre"
suppleant
JORFTEXT000000608942(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Antoine Delcourt
Objet:
président de la formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre"
president
JORFTEXT000000608942(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Antoine Delcourt
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et de Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2002-10-29"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et de Saint-Pierre-et-Miquelon"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000599234(source JORF)
admission
24 Septembre 200224/09/2002
De: Delcourt (Antoine)
Objet:
président des tribunaux administratifs de Fort-de-France, Basse-Terre, Cayenne et Saint-Pierre-et-Miquelon
président du comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
12 novembre 2001
Groupe:
Comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000581387(source JORF)
reconduction
23 Décembre 200123/12/2001
De: Delcourt (Antoine)
Objet:
président des tribunaux administratifs de Fort-de-France, Basse-Terre, Cayenne et Saint-Pierre-et-Miquelon
président du comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
12 novembre 1997
Groupe:
Comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000203051(source JORF)
désignation
03 Janvier 199803/01/1998
De: Delcourt (Antoine, Jean, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Delcourt (Antoine, Marie)
président du tribunal administratif des Antilles. Chevalier du 2 septembre 1988
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
24 mars 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-02"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
promotion
22 Novembre 199522/11/1995
De: Antoine Delcourt
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne et Fort-de-France
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne et Fort-de-France
date_debut="1988-07-07"
president
JORFTEXT000000164470(source JORF)
nomination
17 Mai 199417/05/1994
De: Antoine Delcourt
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
des fonctions de président du tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000000164470(source JORF)
charge
17 Mai 199417/05/1994