Armelle Jan
Autre nom possible de la personne recherchée:
Armelle Jan-Kerguistel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Armelle JAN
(MOULIN)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montbrison
Groupe:
Tribunal d'instance de Montbrison
date_debut
=
"
2019-12-04
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Montbrison
"
suppleant
JUSB1934980A
(source BOMJ)
cessation de fonction
29 Novembre 2019
29/11/2019
De:
Armelle JAN
(MOULIN)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montbrison
Groupe:
Tribunal d'instance de Montbrison
tribunal
tribunal_instance
=
"
Montbrison
"
suppleant
JUSB1807596A
(source BOMJ)
nomination
06 Mars 2018
06/03/2018
De:
JAN Armelle, épouse MOULIN
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de MONTBRISON
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000021099556
(source JORF)
cessation de fonction
03 Octobre 2009
03/10/2009
De:
Jan (Armelle), épouse Moulin
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Montbrison
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Montbrison
cour_appel
=
"
Lyon
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Montbrison
"
JORFTEXT000000563857
(source JORF)
nomination
14 Novembre 1996
14/11/1996
De:
Jan (Armelle), épouse Moulin
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Montbrison
Remplace:
Mme Huguet
Groupe:
Tribunal d'instance de Montbrison
date_debut
=
"
1993-09-01
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Montbrison
"
JORFTEXT000000362145
(source JORF)
nomination
30 Septembre 1993
30/09/1993
De:
Jan (Armelle), épouse Moulin
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montbrison
Remplace:
Mme Huguet
Groupe:
Tribunal d'instance de Montbrison
tribunal
tribunal_instance
=
"
Montbrison
"
suppleant
JORFTEXT000000180785
(source JORF)
nomination
20 Juillet 1993
20/07/1993