Arnaud Marchand

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De: Arnaud MARCHAND
premier conseiller au tribunal administratif de Montreuil
Objet:
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente au tribunal administratif de Caen
Groupe:
Tribunal administratif de Caen
date_debut="2023-09-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
president
JORFTEXT000047614398(source JORF)
nomination
01 Juin 202301/06/2023
De: Arnaud MARCHAND
Objet:
Tableau d'avancement complémentaire au grade de président au titre de l'année 2023 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
19 avril 2023
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000047516971(source JORF)
inscription
03 Mai 202303/05/2023
De: Arnaud MARCHAND
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Montreuil
date_debut="2022-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
JORFTEXT000046131941(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 202203/08/2022
De: Arnaud MARCHAND
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Montreuil
date_debut="2022-01-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
JORFTEXT000044518706(source JORF)
désignation
19 Décembre 202119/12/2021
De: Marchand (Arnaud)
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2019-06-15"
JORFTEXT000038617432(source JORF)
réintégration
14 Juin 201914/06/2019
De: Marchand (Arnaud)
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
JORFTEXT000038617432(source JORF)
affectation
14 Juin 201914/06/2019
De: Marchand (Arnaud)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="2011-09-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000024765560(source JORF)
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: Marchand (Arnaud)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2010-10-01"
JORFTEXT000021920461(source JORF)
promotion
05 Mars 201005/03/2010
De: Marchand (Arnaud)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi"
JORFTEXT000021920459(source JORF)
inscription
05 Mars 201005/03/2010
De: Marchand (Arnaud)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2009-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000020876594(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 200921/07/2009
De: Marchand (Arnaud)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2006-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000000268074(source JORF)
désignation
12 Juillet 200612/07/2006
De: Marchand (Arnaud)
conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000000792531(source JORF)
mutation
20 Juin 200620/06/2006
De: Marchand (Arnaud)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="2004-09-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000000787139(source JORF)
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Marchand (Arnaud)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et dans la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
Cour administrative d'appel
date_debut="2004-04-01"
JORFTEXT000000800180(source JORF)
affectation
10 Février 200410/02/2004
De: Marchand (Arnaud)
Objet:
Subdivision Dijon
Discipline psychiatrie
Groupe:
Subdivision Dijon
JORFTEXT000000244280(source JORF)
affectation
01 Novembre 200301/11/2003
De: Marchand (Arnaud)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2003-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000000611528(source JORF)
nomination
27 Septembre 200327/09/2003
De: Marchand (Arnaud, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
LISTE DE CLASSEMENT, PAR ORDRE ALPHABETIQUE, DES CANDIDATS INSCRITS EN LISTE COMPLEMENTAIRE
AU TITRE DU RECRUTEMENT SUR EPREUVES DE L'ECOLE NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS D'ACTIVE
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000391880(source JORF)
admission
27 Février 200127/02/2001
De: Marchand (Arnaud)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1995/08
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000562326(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996

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