Benoit Gras
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Benoit GRAS
magistrat du second grade
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal judiciaire de Montpellier
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal judiciaire de Montpellier
cour_appel
=
"
Montpellier
"
conge_parental
magistrat
=
"
Juge
"
tribunal
tribunal_judiciaire
=
"
Montpellier
"
JORFTEXT000049880976
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2024
05/07/2024
De:
Benoit GRAS
auditeur de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Chaumont
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal judiciaire de Chaumont
date_debut
=
"
2022-09-01
"
cour_appel
=
"
Dijon
"
magistrat
=
"
Juge
"
tribunal
tribunal_judiciaire
=
"
Chaumont
"
JORFTEXT000046040538
(source JORF)
nomination
13 Juillet 2022
13/07/2022
De:
GRAS Benoit
Paul, Raoul
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2020
JORFTEXT000045458332
(source JORF)
admissibilite
01 Avril 2022
01/04/2022
De:
GRAS Benoit
Paul, Raoul
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000039683674
(source JORF)
nomination
28 Décembre 2019
28/12/2019
De:
GRAS Benoit
Paul, Raoul
Objet:
admissibilité du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
DEUXIÈME CONCOURS
Session ouverte le
3 juin 2019
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000038858954
(source JORF)
admissibilite
01 Août 2019
01/08/2019
De:
GRAS (Benoit)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27-1 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2019
1/3
TREK1909498A
(source BODD)
promotion
04 Avril 2019
04/04/2019
De:
Gras (Benoit)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut
=
"
1998-09-01
"
JORFTEXT000000390490
(source JORF)
promotion
11 Août 1998
11/08/1998
De:
Gras (Benoit)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1998 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000204738
(source JORF)
promotion
28 Mars 1998
28/03/1998