28 Mars 1998

De:	Rolly (Jean-Marie)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département des Bouches-du-Rhône

nomination

De:	Mong-The (Vang)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département des Bouches-du-Rhône

nomination

De:	Chauveaux (Jean-Claude)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département des Bouches-du-Rhône

nomination

De:	Villon (Jean-Robert)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Moselle

nomination

De:	Moreau (Rémy)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Moselle

nomination

De:	Lemoigne (Yves)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Moselle

nomination

De:	Gillemberg (Denis)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Moselle

nomination

De:	Gavillon (Alain)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Moselle

nomination

De:	Ganduxe (Michel)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Moselle

nomination

De:	Demoulin (Serge)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Moselle

nomination

De:	Couetdic (Patrice)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Moselle

nomination

De:	Schickes (Jean-Luc)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Meuse

nomination

De:	Mouchot (Bruno)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Meuse

nomination

De:	Cavro (Manuel)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Mayenne

nomination

De:	Boucheron (Jean-Luc)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Mayenne

nomination

De:	Fontaine (Benoît)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Marne

nomination

De:	Bastide (Jean-Louis)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Marne

nomination

De:	Austasie (Alain)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Marne

nomination

De:	Naili (Jean-Pierre)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Gironde

nomination

De:	Rey (Jacques)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Côte-d'Or

nomination

De:	Maréchal (Gérard)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Côte-d'Or

nomination

De:	Renard (Joël)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de l'Aube

nomination

De:	Doppia (Thierry)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de Seine-et-Marne

nomination

De:	Deselva (Lourdenadin)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de Paris

nomination

De:	Thomas (Patrick)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Melon (Michel)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Guerlain (Claude)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Chevrolet (René)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Tournier (Christian)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département d'Ille-et-Vilaine

nomination

De:	Le Nouvel (Bertrand)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département d'Ille-et-Vilaine

nomination

De:	Baux (François)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département d'Ille-et-Vilaine

nomination

De:	Rinaldi (Marianna)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Moselle

nomination

De:	Lorrain (Evelyne)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de la Moselle

nomination

De:	Pontonnier (Brigitte)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de Saône-et-Loire

nomination

De:	Giannoni (Régine)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département de Paris

nomination

De:	Rouxel (Solange)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés Pour le département d'Ille-et-Vilaine

nomination

president
conseil_administration

De:	Rémy Dhuicque
Objet:	président du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
Groupe:	Fonds de solidarité vieillesse (FSV)

JORFTEXT000000754334 (source JORF)

renouvellement

De:	de Zorzi (Joël) le 1er janvier 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 2e classe à compter des dates

promotion

De:	Ripert (Jean-Maurice) le 19 juillet 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 2e classe à compter des dates

promotion

De:	Raimbaud (Michel) le 19 juillet 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 2e classe à compter des dates

promotion

De:	Lionnet (Jean-François) le 1er janvier 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 2e classe à compter des dates

promotion

De:	Filhol (Michel) le 19 juillet 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 2e classe à compter des dates

promotion

De:	Doutriaux (Yves) le 19 juillet 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 2e classe à compter des dates

promotion

De:	Doucin (Michel) le 20 mai 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 2e classe à compter des dates

promotion

De:	Delbourg (Denis) le 20 mai 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 2e classe à compter des dates

promotion

De:	Charasse (Pierre) le 1er janvier 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 2e classe à compter des dates

promotion

De:	Angelier (Jean-Paul) le 1er janvier 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 2e classe à compter des dates

promotion

De:	de Silguy (Yves-Thibault) le 20 mai 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Faubournet de Montferrand (Bernard) le 20 mai 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Dufour (Jean-Raphaël) le 1er janvier 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Cousseran (Jean-Claude) le 20 mai 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Catta (Alain) le 1er janvier 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Dallant (Josette) le 1er janvier 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Alvarez (Sylvie) le 14 juillet 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

promotion

JORFTEXT000000754256 (source JORF)

De:	Touitou (Aimé) chargé de mission à la direction générale de la police nationale pour la politique de sécurité dans les quartiers sensibles
Objet:	contrôleur général des services actifs de la police nationale

nomination

De:	Alarcon (Martin)
Objet:	reclassés chef de service administratif des préfectures au titre de l'année 1997 A la préfecture de la Réunion
Groupe:	Chef de service administratif des préfectures

date_debut="1997-12-01"

nomination

De:	Loubier (Danièle)
Objet:	reclassés chef de service administratif des préfectures au titre de l'année 1997 A la préfecture de la Marne
Groupe:	Chef de service administratif des préfectures

date_debut="1997-10-24"

nomination

De:	Vieillard (Damien)
Objet:	reclassés chef de service administratif des préfectures au titre de l'année 1997 A la préfecture du Nord
Groupe:	Chef de service administratif des préfectures

nomination

De:	Buguet (François)
Objet:	reclassés chef de service administratif des préfectures au titre de l'année 1997 A la préfecture des Yvelines
Groupe:	Chef de service administratif des préfectures

nomination

De:	Jano (Philippe)
Objet:	reclassés chef de service administratif des préfectures au titre de l'année 1997 A la préfecture de la Seine-Maritime
Groupe:	Chef de service administratif des préfectures

nomination

De:	Humbert (Josiane)
Objet:	reclassés chef de service administratif des préfectures au titre de l'année 1997 A la préfecture des Bouches-du-Rhône
Groupe:	Chef de service administratif des préfectures

nomination

JORFTEXT000000754254 (source JORF)

De:	Thouvenot (Jean-François)
Objet:	sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre

date_debut="1998-02-01"
sous-prefet

cessation de fonction

JORFTEXT000000570925 (source JORF)

De:	Essers (Sergine) adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès du service de l'information aéronautique situé à Mérignac
Groupe:	Service de l'information aéronautique situé à Mérignac

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Dumont (Jean-Jacques) directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers sur proposition du secrétaire d'Etat à l'industrie
Remplace:	M. Chiaverini (Ivan)
Groupe:	École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)

JORFTEXT000000570922 (source JORF)

nomination

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Jean-Michel Loyer-Hascoët attaché principal d'administration centrale, à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Richard Bauer à
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Azibert
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Fabienne Debaux directeurs des services pénitentiaires affectés à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

JORFTEXT000000389094 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 18 février 1998 Le président

charge

JORFTEXT000000389054 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 23 janvier 1998 Le président

charge

date_debut="1998-04-28"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Malandain (Guy)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines au titre de personne qualifiée désignée par le ministre de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

JORFTEXT000000389053 (source JORF)

nomination

De:	Brique (Claude)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Raymondi (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Raux (Christian)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Pretti (Marcel)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Pilard (Gilbert)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Padovani (Georges)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Manière (Yves)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Loisel (André)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Javoy (Gérard)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Hemard (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Faure (Jean-Claude)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Espinat (Jean-Claude)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Duteil (Daniel)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Detraz (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Delay (Fernand)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Croguennec (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Bucchini (René)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Blot (Jean)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Bercq (José)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Aumailley (Henri)
Objet:	au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

JORFTEXT000000389051 (source JORF)

De:	Daneyrole (Catherine) administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:	membre du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications sur proposition du président du conseil d'administration de France Télécom
Remplace:	M. Delteil (Denys)
Groupe:	France Télécom

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000389050 (source JORF)

De:	Nicoullaud (François) le 20 mai 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires hors classe à compter des dates

promotion

JORFTEXT000000389050 (source JORF)

De:	Morel (Pierre) le 1er janvier 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires hors classe à compter des dates

promotion

JORFTEXT000000389050 (source JORF)

De:	Guelluy (Philippe) le 14 juillet 1998
Objet:	ministres plénipotentiaires hors classe à compter des dates

promotion

JORFTEXT000000389049 (source JORF)

De:	Raynaud (Alain)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du 1er juin 1998 en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite directeur de 7e échelon à la préfecture de la région d'Ile-de-France, en cessation progressive d'activité
Groupe:	Direction de 7e échelon

date_debut="1995-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Géraud (Jean-Louis) administrateur territorial détaché
Objet:	secrétaire général pour les affaires économiques de la Réunion sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture des Ardennes
Groupe:	Préfecture des Ardennes

JORFTEXT000000389048 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000389047 (source JORF)

De:	Robin (Denis) administrateur civil hors classe détaché
Objet:	secrétaire général pour les affaires économiques de la Réunion sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Réunion

a_sa_demande
sous-prefet

cessation de fonction

JORFTEXT000000389046 (source JORF)

De:	Montes (Marie-Hélène) magistrat du second grade
Objet:	dans le corps des administrateurs civils auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1996-12-01"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"

détachement

JORFTEXT000000387856 (source JORF)

De:	Robin (Denis) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Roux (Ludovic) médaillé de bronze par équipes en combiné nordique aux jeux Olympiques de Nagano ; 1 an d'activités sportives
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Riu (Raynald) médaillé d'argent en descente et médaillé de bronze en super-géant aux jeux Paralympiques de Nagano ; 5 ans d'activités sportives
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Casanova (Pascale) trois fois médaillée d'argent en slalom géant, en super-géant et en slalom et médaillée de bronze en descente aux jeux Paralympiques de Nagano ; 6 ans 10 mois d'activités sportives
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Anissina (Marina) médaillée de bronze en patinage artistique (danse sur glace) aux jeux Olympiques de Nagano ; 4 ans 7 mois d'activités sportives
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Foucras (Sébastien) médaillé d'argent en saut à ski aux jeux Olympiques de Nagano ; 9 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Genin (Michaël) trois fois médaillé d'argent en slalom géant, en super-géant et en slalom et médaillé de bronze en descente aux jeux Paralympiques de Nagano ; 8 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Candeloro (Philippe) médaillé de bronze en patinage artistique aux jeux Olympiques de Nagano ; 8 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Hostache (Emmanuel) médaillé de bronze en bobsleigh aux jeux Olympiques de Nagano ; 4 ans 8 mois d'activités sportives et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="4"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Peizerat (Gwendal) médaillé de bronze en patinage artistique (danse sur glace) aux jeux Olympiques de Nagano ; 3 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="3"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Bal (Nicolas) médaillé de bronze par équipes en combiné nordique aux jeux Olympiques de Nagano ; 2 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="2"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Brunet (Alexandre) deux fois médaillé d'or en ski nordique sur 10 km et en biathlon, médaillé d'argent sur 5 km et médaillé de bronze par équipes au relais 3 x 2,5 km aux jeux Paralympiques de Nagano ; 5 ans 6 mois d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Ruby (Karine, Martine) médaillée d'or en surf des neiges aux jeux Olympiques de Nagano ; 2 ans d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Crétier (Jean-Luc) médaillé d'or en ski alpin (descente) aux jeux Olympiques de Nagano ; 13 ans de services civils, militaires et d'activités sportives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Favre (André) trois fois médaillé d'or en ski nordique sur 5 km, 10 km et en biathlon aux jeux Paralympiques de Nagano ; 15 ans 10 mois d'activités professionnelles et sportives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="15"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000204739 (source JORF)

De:	Desmarchelier (Jean-Marc) adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:	régisseur d'avances auprès du service technique de la navigation aérienne, situé à Paris
Remplace:	Mme Caron (Jeanine)
Groupe:	Service technique de la navigation aérienne, situé à Paris

date_debut="1998-05-30"

nomination

De:	Drouart (Dominique)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Delouis (Dominique)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Borcard (Claude)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Wittenberg (Marc)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Vetter (Marc)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Verpy (Jean-François)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Vallage (Thierry)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Turenne (Jean-Paul)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Treinsoutrot (Didier)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Thieulin (Denis)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Tesson (Marc)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Siefridt (Olivier)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Royis (Patrick)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Rousselière (Jean-Marie)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Rouas (Guy)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Robez (Alain)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Perche (Roland)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Painchault (Frédéric)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Paillusseau (Pierre)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Ofcard (Alain)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Novou (Christian)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Moulinet (Jean-Marc)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Morand (Patrick)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Monteil (Alain)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Mizzi (Jean-Paul)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Mignard (Jean-Louis)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Meneghin (Marc)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Megny (Jean-Claude)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Martin (Jean-Pierre)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Maingon (Bruno)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Madika (Thierry)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Lheritier (Alain)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Leroux (Gilles)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Lemaire (Philippe)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Legat (Gilles)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Lecointre (Hubert)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Lebreton (Pascal)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Le Bec (Christophe)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Lardellier (Philippe)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Lambert (Roger)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Laborie (Jean-Pierre)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	La Prairie (Xavier)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Kopff (Pierre)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Jung (Alain)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Jouffe (Jean-Pierre)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Josse (Jean-Pierre)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Hugon (Alain)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Hanesse (Robert)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Guillemot (Bernard)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Guezo (Bernard)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Graziani (Philippe)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Gras (Benoit)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Girard (Pascal)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Galonnier (Paul)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Fraillon (Lionel)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Faussurier (Jean)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Faure (Gilles)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Duchamp (Roland)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Dollet (Rolland)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Dhorme (Jean-Pierre)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Delebecque (Patrick)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Del Rio (Jean-Pierre)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Dafniet (Jean-Yvon)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Courtine (Thierry)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Cordier (Philippe)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Colcanap (Michel)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Choisy (Michel)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Chavaz (Henri-Pierre)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Chargros (Daniel)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Chamois (Pierre)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Chagnaud (Vincent)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Cazabat (Bruno)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Caudoux (Didier)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Cassassolles (Jean-Claude)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Bouet (Bruno)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Boleat (Jean-Paul)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Bellebon (Christian)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Beal (Jean-Louis)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Arnaud (Jean-Jacques)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Alquier (Pierre)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Abiven (Jean-Michel)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Sutour (Danielle)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Milheres (Bernadette)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Mayousse (Véronique)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Mahut (Brigitte)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Le Roux (Martine)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Goux (Marie-Thérèse)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Foucher (Sylvie)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

De:	Dalle-Fratte (Colette)
Objet:	complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

promotion

JORFTEXT000000204737 (source JORF)

De:	Bourchet (Raymonde)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon

date_debut="1998-08-06"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Le Cheviller (Jean-Pierre) inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:	les mandats des membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications dont les noms et les grades sont Sur proposition du vice-président du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:	Conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications dont les noms et les grades sont

date_debut="1997-12-05"

renouvellement

De:	Pistolet (Jean-Paul) inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:	les mandats des membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications dont les noms et les grades sont Sur proposition du directeur des postes et télécommunications
Groupe:	Conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications dont les noms et les grades sont

date_debut="1997-12-05"

renouvellement

date_debut="1997-12-05"
ecole="École nationale supérieure des postes et télécommunications"
conseil_administration

De:	Haffner (Gilbert) inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:	les mandats des membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications dont les noms et les grades sont Sur proposition du président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications
Groupe:	Conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications dont les noms et les grades sont

renouvellement

De:	Guiraudios (Jean) administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:	les mandats des membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications dont les noms et les grades sont Sur proposition du président du conseil d'administration de France Télécom
Groupe:	France Télécom

date_debut="1997-12-05"
conseil_administration

renouvellement

JORFTEXT000000204734 (source JORF)

De:	Saincy (Bernard)
Objet:	dans leur mandat de membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentants du personnel
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

renouvellement

JORFTEXT000000204734 (source JORF)

De:	Beausoleil (Yves)
Objet:	dans leur mandat de membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentants du personnel
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

renouvellement

JORFTEXT000000204734 (source JORF)

De:	Cassot (Anne-Marie)
Objet:	dans leur mandat de membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentants du personnel
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

renouvellement

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-le-Rotrou"
sous-prefecture_departement_code="28"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Bernard (Michel) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture des Ardennes sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nogent-le-Rotrou
Groupe:	Sous-préfecture de Nogent-le-Rotrou Préfecture des Ardennes

JORFTEXT000000204733 (source JORF)

nomination

De:	Guepratte (Etienne)
Objet:	du corps des sous-préfets date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils

date_debut="1997-12-10"
corps="Administrateurs civils"

radiation

De:	Fargeas (Jean-Louis)
Objet:	du corps des sous-préfets date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils

date_debut="1997-12-10"
corps="Administrateurs civils"

radiation

De:	Dyevre (Yann)
Objet:	du corps des sous-préfets date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils

date_debut="1997-12-10"
corps="Administrateurs civils"

radiation

De:	Corbin de Mangoux (Erard)
Objet:	du corps des sous-préfets date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils

date_debut="1997-12-10"
corps="Administrateurs civils"

radiation

De:	Guillaume (Sylvain) médaillé de bronze par équipes en combiné nordique aux jeux Olympiques de Nagano. Chevalier du 23 août 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-23"

promotion

De:	Masnada (Florence) médaillée de bronze en ski alpin (descente) aux jeux Olympiques de Nagano. Chevalier du 1er avril 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-01"

promotion

De:	Miretti (Marc) médaillé de bronze en ski nordique sur 10 km aux jeux Paralympiques de Nagano ; 23 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Riedlinger (Didier) médaillé de bronze en biathlon et médaillé de bronze par équipes au relais 3 x 2,5 km aux jeux Paralympiques de Nagano ; 19 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Zampin (Elie) médaillé de bronze en ski nordique sur 10 km aux jeux Paralympiques de Nagano ; 15 ans 7 mois d'activités sportives et de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Robert (Max) médaillé de bronze par équipes en bobsleigh aux jeux Olympiques de Nagano ; 12 ans 9 mois d'activités sportives et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Mingeon (Bruno) médaillé de bronze par équipes en bobsleigh aux jeux Olympiques de Nagano ; 12 ans 6 mois d'activités sportives et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Le Chanony (Eric) médaillé de bronze par équipes en bobsleigh aux jeux Olympiques de Nagano ; 12 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Guy (Fabrice) médaillé de bronze par équipes en combiné nordique aux jeux Olympiques de Nagano ; 11 ans 4 mois d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade d'officier

ordre_merite
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"

nomination

De:	Bouyoucef (Omar) médaillé de bronze par équipes au relais 3 x 2,5 km aux jeux Paralympiques de Nagano ; 10 ans 3 mois d'activités sportives et de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Floriet (Anne) médaillée d'argent en ski nordique en biathlon aux jeux Paralympiques de Nagano ; 17 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Arbez (Jean-Noël) deux fois médaillé d'argent en slalom et super-géant et médaillé de bronze en slalom géant aux jeux Paralympiques de Nagano ; 14 ans 5 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="14"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Place (Gilles) médaillé de bronze en slalom géant aux jeux Paralympiques de Nagano ; 11 ans 8 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="11"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Beauvois (Daniel) deux fois médaillé d'argent en slalom et super-géant et médaillé de bronze en slalom géant aux jeux Paralympiques de Nagano ; 11 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="11"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

nomination