13 Juillet 2022


De: de Lyon (Rhône)
Objet:
des emplois vacants ou susceptibles de le devenir
en vue d'être pourvus
en application
du décret n° 2020-959 du
31 juillet 2020
relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière, l'emploi de direction ci-après :
GROUPE I
I. - Emploi de directeur général adjoint
Groupe:
Emploi de direction
JORFTEXT000046041228(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 202213/07/2022
De:
Puissat
Objet:
rapporteure sur le projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000046041140(source JORF)
désignation
13 Juillet 202213/07/2022
De: Thomas Portes
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Stéphane Peu
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Patrice Perrot
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jérôme Nury
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Kévin Mauvieux
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Carlos Martens Bilongo
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Mohamed Laqhila
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Daniel Labaronne
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: François Jolivet
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Patrick Hetzel
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Marc Ferracci
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Philippe Fait
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Hendrik Davi
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dominique Da Silva
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Roger Chudeau
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Thomas Cazenave
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Elie Califer
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Frédéric Cabrolier
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Christophe Blanchet
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Ugo Bernalicis
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jean-Noël Barrot
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Anne-Cécile Violland
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Annie Vidal
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Cécile Untermaier
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Huguette Tiegna
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sabrina Sebaihi
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Angélique Ranc
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Isabelle Périgault
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Mathilde Paris
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Yaël Menache
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sandra Marsaud
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Véronique Louwagie
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Nicole Dubré-Chirat
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Christine Decodts
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Farida Amrani
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Stéphane Viry
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Emmanuel Taché de la Pagerie
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Thomas Mesnier
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Guillaume Gouffier-Cha
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jean-François Coulomme
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Anne-Cécile Violland
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Prisca Thevenot
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Ersilia Soudais
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Anaïs Sabatini
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Véronique Riotton
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Josy Poueyto
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sophie Panonacle
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Frédérique Meunier
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Graziella Melchior
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pascale Martin
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Marie-France Lorho
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Brigitte Liso
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sarah Legrain
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Julie Lechanteux
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Élise Leboucher
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Amélia Lakrafi
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Fatiha Keloua Hachi
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sandrine Josso
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Géraldine Grangier
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Marie-Charlotte Garin
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Christine Engrand
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Virginie Duby-Muller
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Béatrice Descamps
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Julie Delpech
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Mireille Clapot
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Émilie Chandler
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Céline Calvez
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Soumya Bourouaha
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Marie-Noëlle Battistel
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Emmanuelle Anthoine
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Hervé de Lépinau
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jiovanny William
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Guillaume Vuilletet
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Olivier Serva
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Mikaele Seo
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Davy Rimane
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jean-Hugues Ratenon
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Stéphane Rambaud
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Aurélien Pradié
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Emmanuel Pellerin
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Philippe Naillet
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Marcellin Nadeau
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bruno Millienne
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Nicolas Metzdorf
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Stéphane Mazars
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Max Mathiasin
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Frédéric Maillot
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Stéphane Lenormand
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Tematai Le Gayic
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Arnaud Le Gall
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Marc Le Fur
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Mansour Kamardine
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Johnny Hajjar
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Frantz Gumbs
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Michel Guiniot
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Philippe Gosselin
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Perceval Gaillard
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Inaki Echaniz
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Philippe Dunoyer
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sébastien Delogu
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Paul-André Colombani
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: André Chassaigne
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Steve Chailloux
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jean-Victor Castor
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Elie Califer
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Moetai Brotherson
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Christian Baptiste
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Gabriel Attal
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Estelle Youssouffa
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Isabelle Santiago
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Laetitia Saint-Paul
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sandrine Rousseau
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Cécile Rilhac
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Béatrice Piron
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Maud Petit
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Naïma Moutchou
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Karine Lebon
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Emeline K/Bidi
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Florence Goulet
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Françoise Buffet
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Nathalie Bassire
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Farida Amrani
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Ségolène Amiot
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Alexandre Vincendet
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Frédéric Valletoux
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: David Valence
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Stéphane Travert
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bertrand Sorre
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lionel Royer-Perreaut
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Robin Reda
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jean-Claude Raux
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: François Piquemal
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Paul Molac
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bruno Millienne
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pierre Meurin
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Emmanuel Mandon
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jean-François Lovisolo
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Didier Le Gac
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Andy Kerbrat
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sébastien Jumel
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Yoann Gillet
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jocelyn Dessigny
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Stéphane Delautrette
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pierre Cordier
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Thomas Cazenave
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Xavier Breton
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Xavier Batut
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Gabriel Amard
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bénédicte Taurine
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Marie-Agnès Poussier-Winsback
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Christine Pires Beaune
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Stella Dupont
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Edwige Diaz
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Catherine Couturier
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Anne Brugnera
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Blandine Brocard
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sophie Blanc
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jean-Marc Tellier
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jean-Philippe Tanguy
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Aurélien Taché
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Xavier Roseren
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Mathieu Lefèvre
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Christine Pires Beaune
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Joëlle Mélin
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lise Magnier
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Véronique Louwagie
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sarah Legrain
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Anne-Laure Blin
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe Les Républicains
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Hervé de Lépinau
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Antoine Villedieu
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Stéphane Peu
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Didier Paris
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Frédéric Mathieu
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Didier Lemaire
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sacha Houlié
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Nicolas Forissier
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pierre-Henri Dumont
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Nicolas Dragon
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jean-François Coulomme
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Mickaël Bouloux
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bruno Bilde
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Erwan Balanant
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Mélanie Thomin
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sandrine Rousseau
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Francesca Pasquini
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Marianne Maximi
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Emeline K/Bidi
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Carole Grandjean
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Raquel Garrido
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Blandine Brocard
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Béatrice Bellamy
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Caroline Abadie
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Nathalie Serre
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jean-François Mary
Objet:
La formation restreinte de quatre membres
mentionnée au dernier alinéa des articles 42-1 et 48-2 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée, compétente pour prononcer la mise en demeure
membres suivants
JORFTEXT000046041077(source JORF)
composition
13 Juillet 202213/07/2022
De: Hervé Godechot
Objet:
La formation restreinte de quatre membres
mentionnée au dernier alinéa des articles 42-1 et 48-2 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée, compétente pour prononcer la mise en demeure
membres suivants
JORFTEXT000046041077(source JORF)
composition
13 Juillet 202213/07/2022
De: Juliette Théry
Objet:
La formation restreinte de quatre membres
mentionnée au dernier alinéa des articles 42-1 et 48-2 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée, compétente pour prononcer la mise en demeure
membres suivants
JORFTEXT000046041077(source JORF)
composition
13 Juillet 202213/07/2022
De: Laurence Pécaut-Rivolier
Objet:
La formation restreinte de quatre membres
mentionnée au dernier alinéa des articles 42-1 et 48-2 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée, compétente pour prononcer la mise en demeure
membres suivants
JORFTEXT000046041077(source JORF)
composition
13 Juillet 202213/07/2022
De: Constance BENSUSSAN
Objet:
au cabinet du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
directrice du cabinet
date_debut="2022-07-05"
cabinet="Ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000046040673(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Antoine EVIN
Objet:
au cabinet du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
chef de cabinet
date_debut="2022-07-05"
cabinet="Ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000046040673(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Malherne (Sébastien)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine à titre européen
JORFTEXT000046040670(source JORF)
admission
13 Juillet 202213/07/2022
De: Cornacchini (Jonathan, Arduino, Hubert)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine à titre européen
JORFTEXT000046040670(source JORF)
admission
13 Juillet 202213/07/2022
De: Alexis VUILLEMIN
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
date_debut="2022-07-08"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000046040657(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Marc PAPINUTTI
Objet:
directeur du cabinet du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
cabinet="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000046040652(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lucile HERVÉ
Objet:
au cabinet du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
conseillère parlementaire
date_debut="2022-07-05"
cabinet="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000046040647(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Julie CREUSEVEAU
Objet:
au cabinet du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
cheffe de cabinet
date_debut="2022-07-05"
cabinet="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000046040647(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Thierry ALEXANDRE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de groupe III
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, 7e échelon, détaché à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bretagne
Groupe:
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de groupe III
date_debut="2022-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000046040645(source JORF)
réintégration
13 Juillet 202213/07/2022
De: Emmanuel MOULIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté à l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Groupe:
Agence nationale de la cohésion des territoires
date_debut="2022-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000046040643(source JORF)
admission
13 Juillet 202213/07/2022
De: Philippe CARROT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur départemental des territoires des Ardennes
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché au ministère de l'intérieur
Groupe:
Direction départementale des territoires des Ardennes
date_debut="2022-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000046040641(source JORF)
réintégration
13 Juillet 202213/07/2022
De: Raymond Souza-Filho
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de santé publique vétérinaire, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Auvergne-Rhône-Alpes
date_debut="2022-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000046040638(source JORF)
admission
13 Juillet 202213/07/2022
De: Michel TOULZE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, affecté à la direction départementale de la protection des populations de la Haute-Garonne
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne
date_debut="2022-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000046040636(source JORF)
admission
13 Juillet 202213/07/2022
De: Mercier Elisabeth
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2022-09-11"
inspecteur_general="Agriculture, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000046040634(source JORF)
admission
13 Juillet 202213/07/2022
De: Legare Manuel
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de santé publique vétérinaire, affecté à la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Orne
Groupe:
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Orne
date_debut="2022-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000046040632(source JORF)
admission
13 Juillet 202213/07/2022
De: Fournier Gabrielle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles du groupe II, affectée au sein de l'EPLEFPA de Mamirolle
inspectrice générale de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, détachée
Groupe:
Groupe II, affectée au sein de l'EPLEFPA de Mamirolle
date_debut="2022-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
JORFTEXT000046040630(source JORF)
réintégration
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pierre MUTZENHARDT
Objet:
conseiller en charge de la loi de programmation de la recherche, simplification, suivi et exécution des réformes
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000046040624(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bruno CLÉMENT-ZIZA
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
date_debut="2022-07-07"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l'enseignement et de la formation professionnels"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000046040618(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Aurore DIJOUX
Objet:
membre titulaire de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
représentante des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:Mme Michèle PERRIN
Groupe:
Commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000046040616(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Gautier GADRIOT
Objet:
conseiller discours et mémoire au cabinet du ministre des armées
cabinet="Ministre des armées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000046040610(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Guy KRZYWORZEKA
ingénieur civil de la défense hors classe
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000046040608(source JORF)
radiation
13 Juillet 202213/07/2022
De: Guy KRZYWORZEKA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense hors classe
date_debut="2022-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000046040608(source JORF)
admission
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jean-Guy VILBOUX
conseiller technique de la défense « emplois supérieurs »
Objet:
des cadres du ministère des armées
Groupe:
Conseil techniques de la défense
JORFTEXT000046040606(source JORF)
radiation
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jean-Guy VILBOUX
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller technique de la défense « emplois supérieurs »
Groupe:
Conseil technique de la défense « emplois supérieurs »
date_debut="2022-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000046040606(source JORF)
admission
13 Juillet 202213/07/2022
De: Mroz (Érik, Valerian)
rang du
1er août 2022
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Schaller (Adrien, André, Pierre, Zéphyr)
rang du
1er août 2022
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pons (Adrien, Manuel)
rang du
1er juin 2016
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pierchon (Thibaut, Pierre-Marie, Emmanuel)
rang du
1er août 2020
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Peisey (Mathieu, Alexandre)
rang du
1er août 2014
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Marck-Le Peletier de Rosanbo (Gabriel, Jean, Raphaël)
rang du
1er août 2014
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lehoux (Romain, Vincent)
rang du
1er août 2016
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Grenet (Clément, Achile, Jean, Constant)
rang du
1er août 2017
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dequaire (Arnaud, Sylvain, Patrice)
rang du
1er octobre 2015
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Debiais (Alexandre, Maximilien)
rang du
1er août 2014
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Combas (Maxence, Paul, Martial)
rang du
1er août 2016
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bouiller (Antoine, René, Joseph)
rang du
1er août 2016
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Guégan (Solène, Isabelle)
rang du
1er juin 2017
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Duval (Alice-Anne, Monique, Eugénie)
rang du
1er mai 2017
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Mignot (Baptiste, Gérard, Serge)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jégou (Charles-Emmanuel, Alain, Guy, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dance (Sébastien, Jean, Henri, Yvon)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Trusch (Pauline)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Schuh (Aurianne, Marie, Sidonie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Beuze (Canelle, Lise)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Godard (Hippolyte, François, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Ferrand (Paul, Jérôme, Anatole)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Marion (Rozenn, Mary)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Le Goff (Perrine, Monique, Germaine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lavigne (Chloé, Poema)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Devisscher (Juliette, Lucie, Wladia)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Rhamati (Angélique, Sarah, Juliette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Favre (Vincent, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Blanquet (Pierre, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bejar (Raphaël, Ludovic, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jacquiet (Florian, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Girardet (Brice, David, Yann)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pommier (Matthieu, Christophe, Daniel, Guy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2022-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pecheux (Sarah)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2022-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Mroz (Érik, Valerian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Vallin (Victor-Manuel, Georges)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Servet (Guillaume, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Schaller (Adrien, André, Pierre, Zéphyr)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Santos-Cottin (Lucas, Jean, Henri)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Robinot (Charles, Michel, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Morillas (Thibault, Laurent, Alphonse)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Langevin (Alexis, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Hernandez (Charly, Louis, Guy)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Ferrier (Cyril, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Faou (Maxime, Dominique, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dubreil (Victor, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Cornec (Alexandre, Valentin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Brevet (Quentin, Thibault)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: de Mimeure de Buyer-Chaillot (Rodolphe, Gilda, Marie, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: de Guerpel (Arnaud, Bruno, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Zaremba (Pierre, Gérard, Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Véler (Eric, Yves)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Toretta (Régis, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Soufflot (Patrick, Daniel, Jean-Claude, Robert, Georges)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sigaud (Pierre, Claude, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Reutin (Frédéric, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Raguenes (Lionel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Quéré (Yves)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Quintin (Jérémy, Christian, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pham-Chu (Marc, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Perrigault (Stéphane, Christophe, Eric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Paré (Mikaël, Gildas)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pagès (Ludovic, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Montier (Michaël, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lesage (Romuald, Henri)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Leguay (Franck, André, Guy)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Le Vaillant (Gwénaël)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Le Hénanff (Jérôme, Joseph, Marie, Emile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Le Gac (Antoine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lagny (Benoit, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Kérivel (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Kondi (Jérémy, Jean, Bela)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Hénaff (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Hiotua (David, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Heron (Guillaume, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Guéna (Erwan, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Gaume (Frédéric, Christophe, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Frappier (Sylvain, Sebastien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Fontaine (Grégoire, Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: El Tekarli (Julien, Nidale)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Durpoix (Gaëtan, Louis, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Douillard (Julien, Alain, André, Claude, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dias (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dezutter (Charles, Michel, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Delsescaux (Yves, Michel, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dauxois (Maxime)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Daudet (Julien, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Da Silva-Teixeira (Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Coradin (Arnaud, Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Chatelain (Guillaume, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Casini (Damien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Campos (Guillaume, Antoine, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Brechet (Alexandre, Ronan)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bourgeaux (Jean-François, Daniel, Séverin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bourdin (Benjamin, Roger, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Baillache (Stéphan, Dan)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Andres (Tanguy, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Alario (David, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Solon (Carole, Emmanuelle, Sandrine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Côme (Gwenaëlle)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bonnet (Adélaïde, Nicole, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Barret (Clémence, Caroline, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Garraud (Sandrine, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dauvert (Caroline, Brigitte)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Kourim (Rhodric, Jan, Felix)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Verchere (Léopold, Clodomir)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Savard (Logan, David)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Rousseau (Antoine, Alphonse, Moïse)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Rabatel (Aurélien, Louis, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Quentin (Geoffroy, Matthieu, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pinchon (Jérémy, Fabrice, Baptiste, Don, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Petitprez (Jules, Jacques-Yves)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Paumier (Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Passeri (Arnaud, Christian, Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Moreau (Gaël, Valentin, Bérenger)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Molinié (Clément, Roger, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Miclot (Arsène, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Marchetti (Antoine, Hervé, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Maille (Jean, Louis, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Layrac (Raphaël, Alex)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Latu (Valentin, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lasne (Thomas, Vivien, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Landuré (Adrien, Bernard, Julien, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Gramaglia (Hugo)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Goigoux (Pierre, Jean, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Geoffroy (Pierre, Maxence)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Gangloff (Mickaël, Alfred, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Frémont (Antoine, Maxence, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Fourquet Negrel (Jeremy, Jean-Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Ferard (Malo)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dupont (Romain, Jean-Claude, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dubant-Saunier (Maxime, Simon)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dardel (Maximilien, Georges, Gérard, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Cahen (Théo, Philippe, Jill)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bellissard (Lucas, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Assension (Maxence, Denis, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Vanderschelden (Emeline, Bernadette)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Scotto (Marie, Gabrielle, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Redonnet (Lucie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Monteiro (Marine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Moing (Blandine, Françoise, Christine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Merré (Justine, Laurence)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lepreux (Victoria, Laurence, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lepage (Marine, Océane, Alizée)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Gouzerh (Solène, Jeanne, Agnès)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Chereau (Alienor, Marie, Adélaïde)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Charlot (Clémence, Victoire)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bécouarn (Lauriane)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Brochard (Annaïg, Marie, Neige)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Bouchot (Claire, Aude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Beaupré (Anne, Marie, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lebouc (Jean-Yves, Fabrice, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Belet (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Vidal (Violaine, Marie-Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Vray (Laurent, Pierre, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Voituret (Guillaume, Paul, Marcel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Rouchi (Jean-François, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Girard (Mathieu, Jérôme, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Fillaudeau (Nicolas, Christian, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dupas (Benjamin, René, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dairain (Matthieu, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Audouit (Samuel, Claude, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Marion (Séverine, Carole, Josiane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Savé (Philippe, Jean, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pelourson (Maxime, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lanoue (Maxime, Francis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Givran (Rémi, Roland, Reynald)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Couchouron (Yoann, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Harpedanne de Belleville (Michaël, Marie, Paul, Jehan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Duboquet (Emilie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Labadens (Thibaut, Pierre, Francis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Derradji (Mohammed-Lyassine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Verne (Ludovic, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Schatz (Kévin, Lucien, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Roy (Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Richaudeau (William, Frédéric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Ricard (Yohann)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Poustis (Lionel, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Pingrenon (Raphael, Jeremy, Aurelien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Perret (Benjamin, Joël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Peneda (Vincent, David, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Paloux (Stéphane, Gustave)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Olivry (Jean-Julien, Louis, Maurice, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Nevers (Yvan, Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Millasseau (Damien, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lepalec (Yann)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lemoine (Frédéric, Claude, Henri, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lefrere (Guillaume, Marc, Richard, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Josselin (Sylvain, Pierre, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Joré (Fabrice, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Jeansoulé (Laurent, Jean, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Gérardin (Benoit, Maurice, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Grandon (Thierry, Dominique, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Gougeon (Bastien, Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Gauthier (Nicolas, Pierre, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Garcia (Raphaël, Jean, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Frison (Arthur, Roland, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: François (Nicolas, Etienne, Victor)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Dugardin (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Desfrennes (Florent, Pierre, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Darmengeat (Renaud, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Commin (Guillaume, Cédric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Champlon (Jérôme, Xavier, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Cavot (Steve)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Calvo (Matthieu, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Caldairou (Louis, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Cailler (Lionel, Louis, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Brigant (Christophe, Gérald)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Boullé (David, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Aminot (Frédéric, Alain, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Alvin (Régis, Vincent, Mickaël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Sales (Sandrine, Laurence, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Noce (Clotilde, Ophélie, Fanny)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Naville (Stéphanie, Madeleine, Michèle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lefèvre (Dorothée, Elisabeth, Henriette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Houpe (Cathy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Guiho (Cécile, Yannick, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046040604(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Brivois (Alexandre, Serge)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIER DE CARRIÈRE
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de lieutenant
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"