Bernard Bahut

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De: Bernard BAHUT
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
JORFTEXT000028770572(source JORF)
réintégration
25 Mars 201425/03/2014
De: Bernard BAHUT
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Gaudens
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture - Saint-Gaudens
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Gaudens"
sous-prefecture_departement_code="31"
JORFTEXT000028770572(source JORF)
cessation de fonction
25 Mars 201425/03/2014
De: Bahut (Bernard, Michel, Louis)
sous-préfet de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027408485(source JORF)
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bernard BAHUT
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Gaudens
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Nontron
Groupe:
Sous-préfecture - Saint-Gaudens
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Gaudens"
sous-prefecture_departement_code="31"
JORFTEXT000021156579(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bahut (Bernard)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2007-01-22"
duree="deux ans"
sous-prefet
JORFTEXT000000275646(source JORF)
détachement
17 Mars 200717/03/2007
De: Bernard Bahut
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Nontron
Groupe:
Sous-préfecture de Nontron
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefecture_departement_code="24"
JORFTEXT000000423715(source JORF)
nomination
27 Décembre 200627/12/2006
De: Bahut (Bernard)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
Cour administrative d'appel
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000785197(source JORF)
affectation
03 Juillet 200303/07/2003
De: Bahut (Bernard)
Lot
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000236791(source JORF)
inscription
28 Mars 200328/03/2003
De: Bernard Bahut
directeur de préfecture
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000000411231(source JORF)
nomination
12 Février 200312/02/2003
De: Bahut (Bernard)
à la préfecture du Cantal
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1992 et affectés dans les préfectures ci-après
Groupe:
Préfecture
JORFTEXT000000358088(source JORF)
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Bahut (Bernard)
Objet:
Lot
JORFTEXT000000345274(source JORF)
inscription
23 Janvier 199223/01/1992

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