Bernard Fonquernie

De:	Fonquernie (Bernard, René, Dominique) architecte en chef et inspecteur général honoraire des monuments historiques ; 45 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la culture et de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000445357 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2005 01/01/2005

De:	Fonquernie (Bernard) suppléant
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000553387 (source JORF)

nomination

21 Février 1998 21/02/1998

De:	Fonquernie (Bernard) suppléant
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 6e section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000553387 (source JORF)

nomination

21 Février 1998 21/02/1998

De:	Fonquernie (Bernard)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000553387 (source JORF)

nomination

21 Février 1998 21/02/1998

De:	Fonquernie (Bernard) suppléant
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000553387 (source JORF)

nomination

21 Février 1998 21/02/1998

De:	Fonquernie (Bernard) architecte en chef des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:	Commission nationale des secteurs sauvegardés

date_debut="1998-01-01"
duree="trois ans renouvelable"

JORFTEXT000000204007 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1997 21/12/1997

De:	Fonquernie (Bernard, René) architecte en chef des Monuments historiques
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la francophonie Au grade de chevalier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000551014 (source JORF)

nomination

04 Décembre 1994 04/12/1994

De:	Fonquernie (Bernard)
Objet:	membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant

JORFTEXT000000713499 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Fonquernie (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Fonquernie (Bernard) inspecteur général des monuments historiques, architecte en chef des monuments historiques
Objet:	les mandats membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés, de
Groupe:	Commission nationale des secteurs sauvegardés

date_debut="1994-01-01"
duree="trois ans renouvelable"

JORFTEXT000000180498 (source JORF)

renouvellement

25 Janvier 1994 25/01/1994

De:	Fonquernie (Bernard) architecte, inspecteur général des monuments historiques
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections 3e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Fonquernie (Bernard) inspecteur général des monuments historiques, architecte en chef des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:	Commission nationale des secteurs sauvegardés

duree="trois ans renouvelable"

JORFTEXT000000351870 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1990 13/10/1990