Christine Petillat

Autre nom possible de la personne recherchée:
Christine Bébon
De: Christine Pétillat
conservatrice générale du patrimoine
membre du collège archives de l'Inspection des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
conseil_administration
ESRS1300299A(source BOESR)
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: PETILLAT (Christine)
conservatrice générale à l'inspection des patrimoines
Objet:
en raison de leur compétence
membres dudit comité
duree="quatre ans"
ETSS1130653A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Pétillat (Christine)
conservatrice générale du centre des archives contemporaines
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Christine Pétillat
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre des archives contemporaines. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000423358(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Christine Pétillat
conservatrice générale du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives contemporaines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000634048(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Christine Pétillat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000258021(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Christine Pétillat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000232849(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Christine Pétillat
conservatrices générales du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000775596(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Christine Pétillat
conservatrices générales du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Christine Pétillat
conservatrice générale, chef du centre des archives contemporaines
Objet:
renouvable
membres du comité d'histoire du ministère de la culture
membres de droit
Groupe:
Comité d'histoire du ministère de la culture
duree="trois ans"
JORFTEXT000000222238(source JORF)
nomination
07 Avril 200207/04/2002
De: Christine Pétillat
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000767964(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Christine Pétillat
conservatrice générale, directrice du centre des archives contemporaines de Fontainebleau
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:
Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000219374(source JORF)
nomination
08 Septembre 200008/09/2000
De: Christine Pétillat
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000766854(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200030/08/2000
De: Christine Pétillat
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000572993(source JORF)
délégation de signature
23 Août 199823/08/1998
De: Christine Pétillat
conservateurs généraux du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000388265(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 199825/03/1998
De: Christine Pétillat
conservateurs généraux du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000749536(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 199709/07/1997
De: Petillat (Christine)
conservateur général des Archives de France
Objet:
membres de la commission de coordination de la documentation administrative: 1o
représentants des organismes
mentionnés à l'article 2 du décret du
13 juillet 1971
modifié portant création d'une commission de coordination de la documentation administrative
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
JORFTEXT000000737903(source JORF)
nomination
04 Octobre 199504/10/1995
De: Petillat (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
JORFTEXT000000721961(source JORF)
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Petillat (Christine)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000344296(source JORF)
nomination
13 Novembre 199013/11/1990
De: Petillat (Christine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000159463(source JORF)
promotion
28 Septembre 199028/09/1990