Claude Muyard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Claude Muyard
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000235020
(source JORF)
nomination
02 Mars 2003
02/03/2003
De:
Claude Muyard
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif jurassien
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000774004
(source JORF)
nomination
02 Octobre 2002
02/10/2002
De:
Claude Muyard
conseiller général du Jura
Objet:
coordonner l'ensemble des actions concourant à cette campagne dans l'ensemble des massifs et d'examiner les projets qui lui seront soumis
Art. 2. -
comité
Elus et personnalités compétentes en matière de montagne
Groupe:
Comité national pour l'année internationale des montagnes
JORFTEXT000000591900
(source JORF)
charge
12 Septembre 2001
12/09/2001
De:
Claude Muyard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Remplace:
M. Roland Vuillaume
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000208582
(source JORF)
nomination
24 Décembre 1998
24/12/1998
De:
Muyard (Claude)
vice-président du conseil général du Jura
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des conseils généraux désignés
par l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Suppléants
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000000200012
(source JORF)
nomination
04 Mars 1997
04/03/1997
De:
Muyard (Claude)
conseiller général du Jura
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membres de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000731560
(source JORF)
nomination
09 Juin 1994
09/06/1994
De:
Muyard (Claude)
conseiller général du Jura
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des conseils généraux désignés par l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Suppléants
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000000362864
(source JORF)
nomination
15 Septembre 1993
15/09/1993
De:
Muyard (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Jura
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut
=
"
1993-08-26
"
JORFTEXT000000348987
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Muyard (Claude)
conseiller général du Jura
Objet:
membres du conseil d'administration au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités qualifiées
membre de conseils élus et des collectivités territoriales
Remplace:
M. Faure (Jean)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726373
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Claude Muyard
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:
M. Henri Didier
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1992
09/09/1992
De:
Muyard (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Jura
Titulaire
Remplace:
M. Vallat (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307
(source JORF)
nomination
27 Juin 1992
27/06/1992