Danièle Masson


De: Masson (Danièle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
première conseillère de chambre régionale des comptes
Groupe:
Première conseillère de chambre régionale des comptes
date_debut="2008-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000017865674(source JORF)
admission
12 Janvier 200812/01/2008
De: Masson (Danièle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
première conseillère de chambre régionale des comptes
Groupe:
Première conseillère de chambre régionale des comptes
date_debut="2007-12-16"
depart_retraite
JORFTEXT000000280768(source JORF)
admission
01 Novembre 200701/11/2007
De: Danièle Masson
première conseillère à la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat
JORFTEXT000000799782(source JORF)
nomination
08 Février 200408/02/2004
De: Danièle Masson
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000566036(source JORF)
cessation de fonction
26 Avril 199726/04/1997
De: Masson (Danièle)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe
ANNEE 1996
Groupe:
COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe
cour_comptes
JORFTEXT000000558487(source JORF)
inscription
27 Mars 199627/03/1996
De: Masson (Danièle)
Objet:
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)
JORFTEXT000000354714(source JORF)
affectation
27 Juin 199127/06/1991
De: Masson (Danièle)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 14 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000719874(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Masson (Danièle)
Objet:
Poitou-Charentes
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000710544(source JORF)
affectation
17 Mai 199117/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.