Denis Dumont

De: Denis Dumont
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024229156(source JORF)
réintégration
23 Juin 201123/06/2011
De: Denis Dumont
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau d'analyse des risques et pollutions industriels, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000020960931(source JORF)
délégation de signature
07 Août 200907/08/2009
De: Denis Dumont
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau d'analyse des risques et pollutions industriels, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Denis Dumont
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
les personnes ci-après désignées
Membres
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000636520(source JORF)
nomination
28 Octobre 200528/10/2005
De: Dumont (Denis, Jean, Marie)
chef de bureau au ministère ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Denis Dumont
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées les personnes ci-après désignées
Membres
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
JORFTEXT000000227709(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Dumont (Denis)
ingénieur à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Picardie
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
3o Section des milieux de vie
Remplace:Mme Remont (Sophie)
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000583641(source JORF)
nomination
21 Juillet 200021/07/2000
De: Dumont (Denis)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des inspecteurs des installations classées
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree="trois ans"
ATEP9870323A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Dumont (Denis)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des inspecteurs des installations classées
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000389830(source JORF)
nomination
27 Septembre 199827/09/1998
De: Dumont (Denis)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des inspecteurs des installations classées
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000372450(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Dumont (Denis)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs de police
JORFTEXT000000164616(source JORF)
promotion
30 Août 199430/08/1994