Denis Marchal

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MARCHAL (Denis)
Objet:
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés statisticiens principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000024404439(source JORF)
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Marchal (Denis, Michel)
maître principal ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Denis Marchal
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2004-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000606101(source JORF)
admission
13 Août 200413/08/2004
De: Marchal (Denis, Maurice)
adjudant ; 19 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Denis Marchal
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000588786(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marchal (Denis)
groupement CRS VI de Metz
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Marchal (Denis)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000369969(source JORF)
inscription
25 Février 199525/02/1995
De: Marchal (Denis)
(Association française des volontaires du progrès)
Objet:
membres de la commission Coopération-développement
représentants des collectifs ou coordinations d'associations de solidarité internationale
Pour la Commission nationale de la jeunesse pour le développement
Au titre de titulaire
Remplace:M. Mercier (Tristan)
Groupe:
Commission Coopération Développement
JORFTEXT000000551289(source JORF)
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Marchal (Denis)
commissaire de la police nationale ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Marchal (Denis)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1991-07-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
JORFTEXT000000720052(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.