Dominique Paulian


De: Dominique PAULIAN
juge de proximité à Marseille
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Dominique PAULIAN
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Marseille (civil)
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2013-10-30"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028091440(source JORF)
nomination
20 Octobre 201320/10/2013
De: Dominique Paulian
commissaire divisionnaire honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000023589477(source JORF)
nomination
16 Février 201116/02/2011
De: Dominique Paulian
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2005-09-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000786324(source JORF)
admission
05 Mai 200505/05/2005
De: Dominique Paulian
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000417065(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Paulian (Dominique, Frédéric)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000411277(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Paulian (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1999
(Philippe)
JORFTEXT000000759162(source JORF)
inscription
28 Février 199928/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.