16 Février 2011

JUSC1102206A (source BOMJ)

De:	Michel BARTHÉLÉMY commissaire aux comptes à Thiers, secrétaire du conseil régional, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Remplace:	Mme Anne Bonnichon
Groupe:	Cour d'appel de Riom

cour_appel="Riom"

nomination

JUSB1105279A (source BOMJ)

De:	GRELAUD Roselyne, épouse ROUSSIES adjointe administrative principale de première classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance des Sables d'Olonne
Groupe:	Tribunal d'instance des Sables-d'Olonne

tribunal
tribunal_instance="Sables-d'Olonne"
suppleant

nomination

JORFTEXT000023589507 (source JORF)

De:	Delahaye (Olivier, Denis, Xavier)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement affecté à la direction départementale des territoires du Cantal
Groupe:	Direction départementale des territoires du Cantal

date_debut="2011-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000023589505 (source JORF)

De:	Jean-François Marie Baschet
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté au secrétariat général
Groupe:	Secrétariat général

date_debut="2011-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Grilo Neves (Antonio José) électrotechnique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Vandroux (Philippe) automatique et informatique industrielle
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Thibert (Alain) bâtiment
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Rioult (Jean) électronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Pralain (Ludovic) bâtiment et travaux publics
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Pagneux (Alain) mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Michaux (Patrick) eau et environnement
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Marion (Didier) hygiène et sécurité
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Magnier (Patrick) génie industriel
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Jonglas (Christian) électronique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Hervez (Laurent) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Gallinelli (Thomas) mécanique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Fleuriot (Michel) matériaux
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Faure (Didier) électrotechnique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Duarte (Humberto) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Deveze (Luc) eau et environnement
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Dacquet (Xavier) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Crozet (Marc) mesures et instrumentation
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Coconi (Jean) eau et environnement
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Campet (Stéphen) matériaux
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Brochet (Gilles) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Brinette (Pierre-Emmanuel) informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Boutroue (Charles) électrotechnique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Boudin (Olivier) chimie
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Bouaziz (Abdelaziz) bâtiment et travaux publics
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Besson (James) génie industriel
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Ben Allel (Ahmed) énergétique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

De:	Addi (Anaïs) épouse N'Guessan, informatique
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2010) par ordre alphabétique

admission

cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Pierre Coural
Objet:	conseiller auprès du secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique

JORFTEXT000023589498 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000023589495 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Batailler (académie de Lyon)
Objet:	inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans le département ci-dessous désigné Corrèze
Remplace:	M. Gilles Bal
Groupe:	Direction des services départementaux de l'éducation nationale (IA DSDEN), dans le département ci-dessous désigné

nomination

JORFTEXT000023589492 (source JORF)

De:	Bertrand MARECHAUX sous-préfet hors classe
Objet:	préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des sous-préfets

a_sa_demande
prefet

titularisation

JORFTEXT000023589490 (source JORF)

De:	Philippe DERUMIGNY sous-préfet hors classe
Objet:	préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des sous-préfets

a_sa_demande
prefet

titularisation

huissier
huissier_residence="Saint-Etienne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"

De:	MATHIEU (Alexandre, Francisque, Jean)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jacques Olivier PASQUET, Patrick MATHIEU et Christophe SALICHON, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000023589487 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Saint-Etienne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"

De:	PASQUET (Jacques, Olivier, François-Xavier, Pierre, Marie)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jacques Olivier PASQUET, Patrick MATHIEU et Christophe SALICHON, huissiers de justice associés

JORFTEXT000023589487 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Montmorency (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"

De:	DHONT (Jérôme, Albert, Ernest)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Karine de KERPOISSON-SUEUR et François-Jérôme SUEUR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000023589485 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000023589483 (source JORF)

De:	CLAIR (Olivier, Pierre, Rodolphe)
Objet:	commissaire-priseur judiciaire associé membre de la société civile professionnelle Bernard HEITZ et Michel DARMANCIER, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire Bourges (Cher)
Groupe:	Société civile professionnelle Bernard HEITZ et Michel DARMANCIER, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire

nomination

JORFTEXT000023589483 (source JORF)

De:	HEITZ (Bernard, Jehan, Hubert, Michel)
Objet:	commissaire-priseur judiciaire associé membre de la société civile professionnelle Bernard HEITZ et Michel DARMANCIER, commissaires-priseurs associés
Groupe:	Société civile professionnelle Bernard HEITZ et Michel DARMANCIER, commissaires-priseurs associés

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Sarreguemines (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"

De:	SCHLECHT (Joseph, Albert, Eugène)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000023589481 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000023589479 (source JORF)

De:	SOHLER (Philippe, Etienne, Bruno)
Objet:	notaire office vacant

notaire
notaire_residence="Dieuze (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

nomination

De:	Olivier Cazeneuve consultant en droit des technologies nouvelles, ancien avocat
Objet:	Cour d'appel de Versailles Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

nomination

De:	Muriel Benayoun, épouse Zakine ancienne juriste de banque
Objet:	Cour d'appel de Versailles Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Sannois
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

nomination

De:	Elisabeth Franck, épouse Brelet avocate
Objet:	Cour d'appel de Versailles Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Poissy
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

nomination

De:	Delphine Bouit, épouse Sauzeau psychologue clinicienne, ancienne avocate
Objet:	Cour d'appel de Versailles Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

nomination

De:	Annie Covelli, épouse Gollot avocate à la retraite
Objet:	Cour d'appel de Toulouse Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Toulouse
Groupe:	Cour d'appel de Toulouse

cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Michel Boufferet avocat à la retraite
Objet:	Cour d'appel de Riom Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Vichy
Groupe:	Cour d'appel de Riom

cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Philippe Mounier installé
Objet:	Cour d'appel de Riom Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Riom juge de proximité le 24 février 2009 dans la juridiction de proximité de Saintes
Groupe:	Cour d'appel de Riom

cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Jean-Michel Castagnet receveur régional des douanes à la retraite
Objet:	Cour d'appel de Pau Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bayonne
Groupe:	Cour d'appel de Pau

cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Philippe Lafouge conseiller d'Etat honoraire
Objet:	Cour d'appel de Paris Juge de proximité dans la juridiction de proximité du tribunal de police de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"

nomination

De:	Guy Florange directeur général d'une entreprise à la retraite, ancien conseiller prud'homal
Objet:	Cour d'appel de Paris Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Paris 19e arrondissement
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Gérard Le Lay directeur juridique de banque à la retraite
Objet:	Cour d'appel de Paris Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Montreuil-sous-Bois
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Dominique Fréaud, épouse Kaluzny installée
Objet:	Cour d'appel de Nîmes Juge de proximité dans la juridiction de proximité du tribunal d'Aubenas juge de proximité le 8 février 2010 dans la juridiction de proximité d'Annonay
Groupe:	Cour d'appel de Nîmes

cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal="d'Aubenas"

nomination

De:	Jean-Pierre Reynaud premier conseiller de chambre régionale des comptes à la retraite
Objet:	Cour d'appel de Nîmes Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Avignon
Groupe:	Cour d'appel de Nîmes

cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Véronique Napoliello enquêtrice sociale, ancienne assistante de justice
Objet:	Cour d'appel de Nancy Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nancy
Groupe:	Cour d'appel de Nancy

cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Evelyne Didier, épouse Ohnimus ancienne juge consulaire
Objet:	Cour d'appel de Nancy Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Epinal
Groupe:	Cour d'appel de Nancy

cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Saïd Houcine responsable juridique à la retraite
Objet:	Cour d'appel de Montpellier Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Narbonne
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Pierre Legras conciliateur de justice, ancien responsable de service juridique
Objet:	Cour d'appel de Montpellier Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Carcassonne
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Sabine Piquet, épouse Cabrillac juriste
Objet:	Cour d'appel de Montpellier Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Béziers
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Frédéric Uroz avocat
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Romans-sur-Isère
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Valérie Vassal directrice d'un centre médico-social, ancienne assistante de justice
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Valence
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Jean-Marc Prevot installé
Objet:	Cour d'appel de Douai Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Tourcoing juge de proximité le 18 septembre 2006 dans la juridiction de proximité de Béthune
Groupe:	Cour d'appel de Douai

nomination

De:	Alain Bavière notaire à la retraite, ancien conseiller prud'homal
Objet:	Cour d'appel de Douai Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lille
Groupe:	Cour d'appel de Douai

nomination

De:	Pierre Danjou notaire à la retraite
Objet:	Cour d'appel de Douai Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Hazebrouck
Groupe:	Cour d'appel de Douai

nomination

De:	Daniel Carly avocat à la retraite
Objet:	Cour d'appel de Douai Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Avesnes-sur-Helpe
Groupe:	Cour d'appel de Douai

nomination

De:	Nicole Caulier, épouse Cocquempot formatrice indépendante, ancienne responsable administrative et juridique
Objet:	Cour d'appel de Douai Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Roubaix
Groupe:	Cour d'appel de Douai

nomination

De:	Martine Delage, épouse Roffiaen installée
Objet:	Cour d'appel de Douai Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lille juge de proximité le 24 janvier 2005 dans la juridiction de proximité de Tourcoing
Groupe:	Cour d'appel de Douai

nomination

De:	Monique Bouston juriste à la retraite
Objet:	Cour d'appel de Colmar Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Colmar
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Roch Gazeau juriste d'entreprise
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bonneville
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Philippe Louis conseiller juridique à la retraite
Objet:	Cour d'appel de Caen Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cherbourg
Groupe:	Cour d'appel de Caen

cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Philippe Levavasseur expert juridique
Objet:	Cour d'appel de Caen Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Caen
Groupe:	Cour d'appel de Caen

cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Françoise Tessier, épouse Kuntz installée
Objet:	Cour d'appel de Caen Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Flers juge de proximité le 13 août 2009 dans la juridiction de proximité d'Argentan
Groupe:	Cour d'appel de Caen

cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Philippe Pavie avocat honoraire
Objet:	Cour d'appel de Bordeaux Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Angoulême
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Sandrine Giuliani installée
Objet:	Cour d'appel de Bordeaux Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bordeaux juge de proximité le 8 février 2005 dans la juridiction de proximité de Saint-Girons
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Caroline Jambon, épouse Fernandez juriste, ancienne assistante de justice
Objet:	Cour d'appel de Bordeaux Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bergerac
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Michel Jeannin installé
Objet:	Cour d'appel de Besançon Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lons-le-Saunier juge de proximité le 18 janvier 2010 dans la juridiction de proximité de Dole
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Jean-Claude Lespagne commissaire divisionnaire honoraire
Objet:	Cour d'appel d'Angers Juge de proximité dans la juridiction de proximité de La Flèche
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"

nomination

De:	Agnès Schouvey, épouse Maldonado greffière en chef à la retraite
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Marseille (tribunal de police)
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal="de police"

nomination

De:	Jean-Louis Michel avocat honoraire
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Toulon
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

nomination

De:	Dominique Paulian commissaire divisionnaire honoraire
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Marseille
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

nomination

De:	Claire Aubertie, épouse Mouren installée
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Manosque juge de proximité le 4 janvier 2010 dans la juridiction de proximité de Toulon
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

nomination

De:	Arlette Poujade, épouse Flecher installée
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Aubagne juge de proximité le 29 octobre 2008 dans la juridiction de proximité de Cannes
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

nomination

De:	Virginie Marsoo, épouse Cristofini avocate
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Aubagne
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

nomination

JORFTEXT000023589475 (source JORF)

De:	Emmanuelle Puren, épouse Bochenek magistrate du premier grade
Objet:	auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sous-préfète
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2011-03-12"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000023589473 (source JORF)

De:	André de Picot de Moras d'Aligny juge de proximité dans la juridiction de proximité de Metz
Objet:	à cesser leurs fonctions

a_sa_demande

admission

JORFTEXT000023589473 (source JORF)

De:	Chantal Chevrollier, épouse Dorilleau juge de proximité dans la juridiction de proximité de Blois
Objet:	à cesser leurs fonctions

a_sa_demande

admission

JORFTEXT000023589470 (source JORF)

De:	Marie-Françoise BECHTEL
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2011-03-20"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000023589467 (source JORF)

De:	Petit (Jean-Loup) administrateur civil hors classe
Objet:	expert de haut niveau (groupe II) conseiller maritime auprès du directeur des affaires maritimes à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000023589465 (source JORF)

De:	Koenig (Jean-Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

date_debut="2011-03-26"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000023589463 (source JORF)

De:	Raoul (Joël)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

date_debut="2011-07-04"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000023589461 (source JORF)

De:	Dubail (Sylviane)
Objet:	inspectrices de l'administration du développement durable par la voie du concours sur titres au titre de l'année 2010

nomination

JORFTEXT000023589461 (source JORF)

De:	Arnould (Brigitte)
Objet:	inspectrices de l'administration du développement durable par la voie du concours sur titres au titre de l'année 2010

nomination

JORFTEXT000023589458 (source JORF)

De:	Duthu (Marie-Thérèse) attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:	des cadres

radiation

JORFTEXT000023589458 (source JORF)

De:	Duthu (Marie-Thérèse)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attachée d'administration du ministère de la défense

date_debut="2011-06-29"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000023589456 (source JORF)

De:	Sohet (Sylviane)
Objet:	des cadres du corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense
Groupe:	Conseillers techniques de service social du ministère de la défense

radiation

JORFTEXT000023589456 (source JORF)

De:	Sohet (Sylviane)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseillère technique de service social du ministère de la défense en fonction à la direction de l'action sociale de la gendarmerie pour la zone de défense Ouest, échelon social de Montargis
Groupe:	Conseillère technique de service social du ministère de la défense en fonction à la direction de l'action sociale de la gendarmerie pour la zone de défense Ouest, échelon social de Montargis

date_debut="2011-03-21"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000023589452 (source JORF)

De:	Julien LAGUBEAU
Objet:	conseiller technique (budget) au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

date_debut="2011-02-18"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000023589450 (source JORF)

De:	Jean-Luc IEMMOLO
Objet:	directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de la Gironde
Groupe:	Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde

nomination

JORFTEXT000023589450 (source JORF)

De:	Jean-Luc IEMMOLO
Objet:	directeur départemental adjoint des territoires et de la mer du Gard
Groupe:	Direction départementale des territoires et de la mer du Gard

cessation de fonction

De:	du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 2, 1, 0
Objet:	(1) Dont 12 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg A N N E X E I I (Quotas en tonnes) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu, 0, 6, 0
Groupe:	Organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu, 0, 6, 0

composition

De:	de l'Ouest Bretagne (OPOB) 1, 4, 0
Objet:	(1) Dont 12 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg A N N E X E I I (Quotas en tonnes) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0
Groupe:	Organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0

composition

De:	de l'Atlantique (PMA) 16, 11, 0
Objet:	(1) Dont 12 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg A N N E X E I I (Quotas en tonnes) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0
Groupe:	Organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0

composition

De:	de Noirmoutier (OPPAN) 0, 2, 0
Objet:	(1) Dont 12 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg A N N E X E I I (Quotas en tonnes) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0
Groupe:	Organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0

composition

De:	de Basse-Normandie (OPBN) 0, 0, 0
Objet:	(1) Dont 12 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg A N N E X E I I (Quotas en tonnes) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0
Groupe:	Organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0

composition

De:	Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0, 0, 0
Objet:	(1) Dont 12 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg A N N E X E I I (Quotas en tonnes) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0
Groupe:	Organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME), 0, 0, 0

composition

De:	du Sud (CAP SUD) 12, 73, 0
Objet:	(1) Dont 12 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg A N N E X E I I (Quotas en tonnes) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP), 0, 0, 0
Groupe:	Organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP), 0, 0, 0

composition

De:	du Nord-Normandie (FROM Nord) 0, 1, 0
Objet:	(1) Dont 12 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (2) Dont 10 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (3) Dont 22 tonnes maximum thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg A N N E X E I I (Quotas en tonnes)

composition

De:	Art »
Objet:	de plein droit, pour les sessions 2012 à 2015, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP), délivré par les écoles supérieures d'art suivantes École supérieure d'art et de design d'Amiens-Métropole, option « Design »
Groupe:	École supérieure d'art et de design d'Amiens-Métropole, option « Design »

conférés

De:	Art »
Objet:	de plein droit, pour les sessions 2012 à 2015, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP), délivré par les écoles supérieures d'art suivantes École régionale des beaux-arts de Besançon, option « Art » et option « Communication »
Groupe:	École régionale des beaux-arts de Besançon, option « Art » et option « Communication »

conférés

De:	Art »
Objet:	de plein droit, pour les sessions 2012 à 2015, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP), délivré par les écoles supérieures d'art suivantes École régionale des beaux-arts de Besançon, option « Art » et option « Communication »
Groupe:	École régionale des beaux-arts de Besançon, option « Art » et option « Communication »

conférés

De:	Art »
Objet:	de plein droit, pour les sessions 2012 à 2015, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP), délivré par les écoles supérieures d'art suivantes École régionale des beaux-arts de Besançon, option « Art » et option « Communication »
Groupe:	École régionale des beaux-arts de Besançon, option « Art » et option « Communication »

conférés

De:	Art »
Objet:	de plein droit, pour les sessions 2012 à 2015, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP), délivré par les écoles supérieures d'art suivantes École régionale des beaux-arts de Besançon, option « Art » et option « Communication »
Groupe:	École régionale des beaux-arts de Besançon, option « Art » et option « Communication »

conférés

De:	Art »
Objet:	de plein droit, pour les sessions 2012 et 2013, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP), délivré par les écoles supérieures d'art suivantes École supérieure d'art et de design d'Orléans, option « Design »
Groupe:	École supérieure d'art et de design d'Orléans, option « Design »

conférés

De:	Art »
Objet:	de plein droit, pour les sessions 2012 et 2013, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP), délivré par les écoles supérieures d'art suivantes École supérieure d'art du Nord-Pas-de-Calais/Cambrai, option « Communication »
Groupe:	École supérieure d'art du Nord-Pas-de-Calais/Cambrai, option « Communication »

conférés

De:	Art »
Objet:	de plein droit, pour les sessions 2012 et 2013, aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP), délivré par les écoles supérieures d'art suivantes

conférés

ESRS1100055V (source BOESR)

De:	Jean-Claude Augros directeur de l'Isfa, téléphone : 04 37 28 76 38, courriel : isfa@univ-lyon1.fr
Objet:	par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur sur proposition du conseil de l'école. Son mandat est de cinq ans, renouvelable une fois Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de
Groupe:	Conseil de l'école. Son mandat est de cinq ans, renouvelable une fois

nomination

ESRS1100055V (source BOESR)

De:	Marie-José Garcia directrice administrative, téléphone : 04 37 28 74 30, courriel : isfa@univ-lyon1.fr
Objet:	par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur sur proposition du conseil de l'école. Son mandat est de cinq ans, renouvelable une fois Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de
Groupe:	Conseil de l'école. Son mandat est de cinq ans, renouvelable une fois

nomination

De:	M
Objet:	Article 3 MATHY-MONTALESCOT, délégation est donnée

délégation de signature

De:	Jacques MARTINO
Objet:	Directeur de l'Institut National de

délégation de signature

De:	Steve PANNETIER adjoint de la directrice adjointe administrative
Objet:	Article 3 MATHY-MONTALESCOT, délégation est donnée

délégation de signature

De:	Christophe de LA TAILLE directeur adjoint technique
Objet:	Article 3 MATHY-MONTALESCOT, délégation est donnée

délégation de signature

De:	Laurence MATHY-MONTALESCOT
Objet:	directrice adjointe administrative de l'IN2P3 aux fins mentionnées à l'article 1er ci-dessus

délégation de signature

De:	Eliane PERRET responsable du service Partenariat, Europe et Coopération
Objet:	Article 3 MATHY-MONTALESCOT, délégation est donnée

délégation de signature

DEC110571DR14 (source BOCNRS)

De:	Sébastien MOYANO TCN-ITREF
Objet:	Agent Chargé de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (A.C.M.O) dans lunité n° UPR 8011 pour les agents universitaires et pour la durée du mandat du directeur pour les agents CNRS
Groupe:	A.C.M.O

date_debut="2011-02-16"
duree="5 ans"

nomination

DEC110549DR19 (source BOCNRS)

De:	Vincent LEVACHER Directeur de recherche
Objet:	fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur d'unité"

De:	PierreYves RENARD Professeur
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

DEC110549DR19 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC110548DR19 (source BOCNRS)

De:	Xavier PANNECOUCKE
Objet:	directeur de l'unité UMR 6014

délégation de signature

DEC110548DR19 (source BOCNRS)

De:	PierreYves RENARD
Objet:	Professeur, et à

délégation de signature

DEC110548DR19 (source BOCNRS)

De:	Vincent LEVACHER
Objet:	Directeur de recherche aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC110336DR08 (source BOCNRS)

De:	Pascal BADRIGNANS dans l'unité du CNRS n° UPR841 Institut de Recherche d'Histoire des Textes
Objet:	à compter du 01/01/2011 agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)

cessation de fonction