Dominique Pierre

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Marie Dominique Marie-Pierre Dominique Grelier
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PIERRE Dominique
Objet:
tableau d'avancement au grade de capitaine de la police nationale (année 2013)
LIEUTENANTS DE POLICE RETENUS AU TITRE DE L'AVANCEMENT
MORACCHINI – VILLARD Elsa
INTC1242475A(source BOMI)
inscription
21 Mars 201321/03/2013
De: Pierre (Dominique, Marie, Jacqueline)
conseillère technique en travail social. Chevalier du 14 décembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-14"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
promotion
17 Mai 200917/05/2009
De: Pierre (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
JORFTEXT000000241401(source JORF)
promotion
17 Août 200617/08/2006
De: Pierre (Dominique)
tribunal de grande instance de Laon
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef des services judiciaires du grade provisoire
sont
au titre de l'année 2003 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
Grade provisoire
JORFTEXT000000419440(source JORF)
inscription
13 Avril 200313/04/2003
De: Pierre (Dominique)
conseil de prud'hommes de Laon
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2002 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
Troisième grade des services judiciaires
JORFTEXT000000592602(source JORF)
inscription
10 Janvier 200210/01/2002
De: Pierre (Dominique)
CPH Laon
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires (session du 3 septembre 2001)
Liste principale
Groupe:
3 septembre 2001
JORFTEXT000000395302(source JORF)
inscription
19 Décembre 200119/12/2001
De: Pierre (Dominique, Marie)
conseillère technique dans une direction départementale des affaires sanitaires et sociales ; 26 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
SANTE ET HANDICAPES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Pierre, née Grelier (Dominique, Lydie)
chef de bureau à La Poste ; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Pierre (Dominique), épouse Manauta
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
régisseur suppléant du conseil de prud'hommes de Montpellier
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Montpellier
date_debut="1997-09-15"
suppleant
JORFTEXT000000751779(source JORF)
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Pierre (Dominique)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
JORFTEXT000000376421(source JORF)
désignation
25 Février 199625/02/1996
De: Pierre (Dominique)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
JORFTEXT000000348675(source JORF)
désignation
23 Novembre 199423/11/1994
De: Pierre (Dominique), épouse Manauta
conseil de prud'hommes de Montpellier
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
JORFTEXT000000183730(source JORF)
inscription
20 Mai 199420/05/1994
De: Pierre (Dominique), épouse Manauta
conseil de pru-d'hommes de Montpellier
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe
JORFTEXT000000362295(source JORF)
inscription
01 Avril 199301/04/1993