Edouard Vasseur

De: Edouard VASSEUR
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
Groupe:
Patrimoine au choix
JORFTEXT000029359651(source JORF)
inscription
14 Août 201414/08/2014
De: Edouard Vasseur
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000026140310(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201205/07/2012
De: Edouard Vasseur
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la mission archives
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000021712650(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 201020/01/2010
De: Edouard Vasseur
représentant les Jeunes agriculteurs, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt, proposés par le ministère de l'agriculture
Remplace:M. Damien Ollivier
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000274771(source JORF)
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Edouard Vasseur
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives
sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
JORFTEXT000000819055(source JORF)
nomination
17 Novembre 200617/11/2006
De: Edouard Vasseur
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives contemporaines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000634048(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Edouard Vasseur
conservateur du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000258021(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Edouard Vasseur
conservateur du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000232849(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Vasseur (Edouard)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires
Spécialité archives
date_debut="2002-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"
JORFTEXT000000414345(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Vasseur (Edouard)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000406105(source JORF)
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Vasseur (Edouard)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre des concours externe et interne
Concours externe
Spécialité archives
JORFTEXT000000757570(source JORF)
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Vasseur (Edouard, Henri, Ursmar)
membre d'associations humanitaires. Chevalier du 3 novembre 1987
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-03"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
promotion
02 Janvier 200102/01/2001
De: Vasseur (Edouard)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000379206(source JORF)
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Vasseur (Edouard)
membre du conseil d'administration d'une fondation humanitaire. Chevalier du 26 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
30 novembre 1984
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-26"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996