27 Avril 2007

De:	Christian Kert conseiller municipal de Salon-de-Provence, député
Objet:	au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN) Au titre des élus locaux
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

De:	Serge Grouard député-maire d'Orléans
Objet:	au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN) Au titre des élus locaux
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

De:	Philippe Ledenvic directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:	au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN) Au titre des services déconcentrés de l'Etat
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

De:	Louis Hubert directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:	au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN) Au titre des services déconcentrés de l'Etat
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

De:	Francis Combrouze représentant de la Confédération générale du travail
Objet:	au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN) Au titre des représentants du personnel
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

De:	Florence Naizot représentante du Syndicat national de l'environnement
Objet:	au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN) Au titre des représentants du personnel
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

De:	Guillaume Sainteny directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:	président du comité d'orientation de l'IFEN
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

De:	Daniel Vidal-Madjar directeur de recherche CNRS
Objet:	au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

De:	Gilbert Simon administrateur de WWF
Objet:	au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

De:	Gilles Rotillon professeur à Paris-X - Nanterre, économiste de l'environnement
Objet:	au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

De:	Bertrand Lévy ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

De:	Gilles Benest membre de France nature environnement
Objet:	au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

De:	Louis Blaise inspecteur général de l'équipement et membre de l'inspection générale de l'environnement
Objet:	membre du Conseil supérieur du service public ferroviaire personnalité qualifiée dans le domaine des questions environnementales
Groupe:	Conseil supérieur du service public ferroviaire

JORFTEXT000000823322 (source JORF)

reconduction

JORFTEXT000000823321 (source JORF)

De:	Martine Bortolotti
Objet:	au Comité de bassin Rhin-Meuse représentant des différentes catégories d'usagers au titre des industries de papiers-cartons et celluloses Suppléante
Remplace:	M. Gérard Schwartz
Groupe:	Comité de bassin Rhin-Meuse

suppleant

nomination

De:	Russac (Patrice)
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac

nomination

De:	Preiss (Eric)
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac

nomination

De:	Massenet (Yves)
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac

nomination

De:	Laffitte (Michel)
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac

nomination

De:	Jouffroy (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac

nomination

De:	Idrac (Francis)
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac

nomination

De:	Dubourdieu (Pierre)
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac

nomination

De:	Catalàa (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac

nomination

De:	Médard (Alice-Anne)
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac

nomination

date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite

De:	Robert Issartel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000823319 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000823318 (source JORF)

De:	André Sanchez
Objet:	directeur régional de la circonscription territoriale de Strasbourg
Groupe:	Direction régionale de la circonscription territoriale de Strasbourg

date_debut="2007-04-23"
duree="trois ans"

nomination

De:	Eric Bournazel professeur à l'université Paris-II
Objet:	président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 12 mars 2007 Histoire du droit et des institutions
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

JORFTEXT000000823317 (source JORF)

nomination

De:	Gaffard (Jean-Luc) professeur des universités en économie membre senior de l'institut universitaire de France de Nice
Objet:	président du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

JORFTEXT000000823316 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000823315 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Etienvre professeur des universités
Objet:	directeur de la Casa de Velázquez
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

JORFTEXT000000823314 (source JORF)

De:	Tristan Lecoq inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	directeur du Centre international d'études pédagogiques
Groupe:	Centre international d'études pédagogiques (CIEP)

date_debut="2007-05-04"

nomination

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"

De:	Jean-Yves Le Gallou inspecteur de l'administration
Objet:	inspecteur général de l'administration (7e tour) à effet du 1er juin 2006
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

JORFTEXT000000823313 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"

De:	Werner Gagneron inspecteur de l'administration
Objet:	inspecteur général de l'administration (6e tour) à effet du 1er juin 2006
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

JORFTEXT000000823313 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"

De:	Corinne Desforges inspectrice de l'administration
Objet:	inspectrice générale de l'administration (8e tour) à effet du 1er juin 2006
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

JORFTEXT000000823313 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000823155 (source JORF)

De:	Chambard (Olivier) conseiller des affaires étrangères
Objet:	auprès de l'Association des maires francophones secrétaire permanent
Groupe:	Association des maires francophones

date_debut="2006-10-01"
duree="quatre ans"

détachement

JORFTEXT000000823004 (source JORF)

De:	Robin (Edmond) contrôleur général de 1re classe
Objet:	chef de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:	Chef de mission de contrôle général économique et financier

nomination

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Jean-Marc Demoulin secrétaire administratif
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables dans la limite des attributions de la sous-direction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Jean-Pierre Pouzargues contrôleurs principaux du Trésor public
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Jean-François Durand-Wallez
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Gérard Coppet adjoint administratif principal
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Yves Vancoillie attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Patrick Theuré attachés d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Xavier Serres
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Hervé Puygauthier
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Michel Prévot ingénieur économiste de la construction
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Jean-Luc Nicolas administrateur civil
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Christophe Landour
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Robert Bonnery
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Pierre Alexandre agents contractuels
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Philippe Roux secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables dans la limite des attributions de la sous-direction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Maurice Pellequer administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement, pièces comptables et tous documents dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Didier Lafaye attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement, pièces comptables et tous documents dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Georges Klépatch
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement, pièces comptables et tous documents dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Alain Giraud
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement, pièces comptables et tous documents dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Jean-Louis Gallien
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement, pièces comptables et tous documents dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Jean Bémol administrateur civil
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement, pièces comptables et tous documents dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Bernard Biancamaria
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement, pièces comptables et tous documents dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Jean-Claude Convert administrateur civil
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses dans la limite des attributions du bureau des affaires financières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Ingrid Winne secrétaires administratives de classe exceptionnelle
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Hélèna Vitalis adjointes administratives principales
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Colette Thomazo secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Anne-Marie Tanguy
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Mireille Rochereau
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Lucile Objois contrôleuses du Trésor public
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Véronique Mure
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Caroline Mahieux
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Jacqueline Geffray
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Josélita Faber
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Christiane Edy
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Chantal Dulauroy
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Dominique Demay
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Martine Delhaye
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Danièle David
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Régine Charles-Félicité
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Véronique Bensaïd inspectrice du Trésor
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Sophie Augier
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Monique Allen
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Jocelyne Adrai
Objet:	dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Sylvia Tarassenko
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Monique Hamon
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Anne Gentric
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Gabrielle Fiacre
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Nadine Collineau
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Chantal Aumeran inspectrice des impôts
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Myriam Letellier contrôleuses du Trésor public
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables dans la limite des attributions de la sous-direction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Eliane Le Ven contrôleuse principale du Trésor public
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables dans la limite des attributions de la sous-direction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Colette Costa
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables dans la limite des attributions de la sous-direction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Patricia Rossell attachées d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses dans la limite des attributions du bureau des affaires financières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Sylvie Klaine inspectrices du Trésor public
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses dans la limite des attributions du bureau des affaires financières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Nicole Clément
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses dans la limite des attributions du bureau des affaires financières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Véronique Bonnefoi trésorière principale du Trésor public
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses dans la limite des attributions du bureau des affaires financières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Chantal Bellot
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses dans la limite des attributions du bureau des affaires financières

délégation de signature

notaire
notaire_residence="Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"

De:	Kintgen (Marc, Omer, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Marc Kintgen, Marie-Laurence Zarcate et Valérie Ekert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000650649 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Antoine Mantel secrétaire général de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Objet:	tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appels, pourvois en cassation et désistements

délégation de signature

De:	Antoine Mantel de
Objet:	tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appels, pourvois en cassation et désistements

délégation de signature

De:	Didier Israël directeur des affaires juridiques
Objet:	tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appels, pourvois en cassation et désistements

délégation de signature

De:	Sandrine Lemery secrétaire générale adjointe de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Objet:	tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appels, pourvois en cassation et désistements

délégation de signature

De:	Sandrine Lémery
Objet:	tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appels, pourvois en cassation et désistements

délégation de signature

JORFTEXT000000647309 (source JORF)

De:	Arnaud d'Hauterives secrétaire perpétuel de l'Académie des beaux-arts et président de la commission des beaux-arts de l'Institut de France
Objet:	membre du conseil artistique des musées nationaux
Groupe:	Conseil artistique des musées nationaux

nomination

De:	Sophie Villers ingénieure générale du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	présidente de la commission « Europe et international » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Remplace:	M. Jean-Louis Porry
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

JORFTEXT000000647308 (source JORF)

nomination

haut_fonctionnaire_defense_securite

De:	Paul Merlin inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:	haut fonctionnaire de défense et de sécurité près le ministre de l'agriculture et de la pêche

JORFTEXT000000647150 (source JORF)

nomination

De:	de Calan (Dominique) délégué général de l'Union des industries et métiers de la métallurgie
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Yoba (Roger) membre du conseil de la citoyenneté des Parisiens non communautaires
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Sentilhes (Dominique) directeur de la médiathèque des Trois Mondes
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Senghor (Richard) président d'Echanges et productions radiophoniques
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Seksig (Alain) membre du comité de rédaction de la revue Hommes et Migrations
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Najmi (Mustapha) directeur de l'association Rhône-Alpes pour le logement et l'insertion sociale
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Meyer (Olivier) directeur du théâtre de Suresnes Jean Vilar
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Gaso-Cuenca (Gabriel) directeur de la Fédération des associations et centres d'Espagnols émigrés en France
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Dias (Manuel) président du Comité national français en hommage à Aristides de Sousa Mendes, ancien directeur régional du Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Côté (Michel) directeur du musée des confluences de Lyon
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Bockel (Jean-Marie) président de l'Association des maires des grandes villes de France
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Bernard (Philippe) journaliste au Monde
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Yade-Zimet (Mame Ramatoulaye) secrétaire exécutif au service des relations internationales du Sénat
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

De:	Withol de Wenden (Catherine) chercheur au Centre d'études et de recherches internationales, historienne sociologue
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration au titre du collège des partenaires 1 Sur proposition du maire de Paris
Groupe:	Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Le Moal (Philippe)
Objet:	membre suppléant au conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot représentant de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
Remplace:	Mme Girard (Catherine)
Groupe:	Théâtre national de Chaillot

JORFTEXT000000464196 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000464195 (source JORF)

De:	Stéphane Blancard
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur de classe normale stagiaire et affecté à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:	Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon

date_debut="2006-10-01"
maitre_de_conference

nomination

De:	Michel Bord administrateur civil hors classe, directeur administratif et financier
Objet:	tous les actes et correspondances, à l'exception de ceux visés l'article 6 du décret n° 2005-799 du 15 juillet 2005 portant statut particulier du corps de contrôle des assurances.

délégation de signature

De:	Laurent Caze chef du bureau des achats, moyens généraux et comptabilité
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

De:	Hélène Arveiller adjointe au chef du bureau des relations avec les assurés-observatoire des contrats
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de ses attributions

délégation de signature

De:	Sylvie Burban attachée d'administration centrale, chef du bureau des ressources humaines
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions respectives

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire général"

De:	Noël Guibert commissaire contrôleur général, directeur international
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire général tous les actes et correspondances relatifs

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire général"

De:	Michel Bord administrateur civil hors classe, directeur administratif et financier
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire général

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire général"

De:	Janine Gougeon attachée d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire général dans la limite des attributions de la direction du marché, des statistiques et du système d'information, tous actes et correspondances relatifs aux expertises immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire général et dans les limites des attributions de la direction internationale"

De:	Pauline de Chatillon directrice internationale adjointe
Objet:	au nom du secrétaire général et dans les limites des attributions de la direction internationale tous les actes et correspondance, à l'exception de ceux relatifs à la mise en oeuvre des procédures de liberté de prestation de services ou de liberté d'établissement concernant les entreprises régies par le code des assurances

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire général et dans les limites des attributions de la direction internationale"

De:	Monique Gaultier attachée principale d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire général et dans les limites des attributions de la direction internationale, tous actes et correspondances relatifs à la mise en oeuvre des procédures de liberté de prestation de services ou de liberté d'établissement concernant les entreprises régies par le code des assurances

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire général et dans les limites de ses attributions"

De:	Pierre-Jean Vouette commissaire contrôleur en chef, directeur du marché, des statistiques et du système d'information
Objet:	au nom du secrétaire général et dans les limites de ses attributions, les correspondances ayant trait aux informations sur leurs opérations que les organismes soumis au contrôle de l'autorité sont tenus de lui remettre trimestriellement ou annuellement en application des législations et réglementations dont ils relèvent

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire général et dans les limites de ses attributions"

De:	Paul Coulomb chef de la brigade chargée du contrôle des mutuelles
Objet:	au nom du secrétaire général et dans les limites de ses attributions, tous actes et correspondances, à l'exclusion des lettres de suite et des décisions ou avis défavorables relatifs à une demande d'agrément, un transfert de portefeuille ou une convention de substitution

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire général et dans les limites de ses attributions"

De:	Barbara Souverain-Dez chef du bureau des relations avec les assurés-observatoire des contrats
Objet:	au nom du secrétaire général et dans les limites de ses attributions, les lettres relatives au traitement des réclamations de particuliers, y compris les interventions auprès des sociétés d'assurances, des intermédiaires d'assurance, des mutuelles, institutions de prévoyance et institutions de retraite supplémentaire

délégation de signature

JORFTEXT000000463840 (source JORF)

De:	Philippe Peyron
Objet:	directeur régional de la circonscription territoriale de Dijon
Groupe:	Direction régionale de la circonscription territoriale de Dijon

date_debut="2007-05-05"
duree="trois ans"

nomination

De:	Jacques Rojot professeur à l'université Paris-II
Objet:	président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 20 février 2007 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

JORFTEXT000000463839 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000463838 (source JORF)

De:	Alain Billon inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi au titre de l'année 2007
Objet:	inspecteur général de 1re classe (1er tour)
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

inspecteur_general="" sexe="

nomination

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Pascal Aimé
Objet:	inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe

JORFTEXT000000463837 (source JORF)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Fabrice Andre directeur du pilotage commercial à France Télécom
Objet:	membre du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications au titre de personnalité qualifiée
Groupe:	Groupe des écoles des télécommunications

JORFTEXT000000463836 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000463645 (source JORF)

De:	Guy Azais
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ministre plénipotentiaire de 1re classe

date_debut="2007-07-22"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Vallée (Fabrice)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Richard (Jean-Marc)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Cazayous (Maximilien)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Amblard (François)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Margerin (Christophe)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Laville (Guy)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Halbout (Gilles)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bertrand (Pierre)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Tonus (José)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue portugaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Chabir (Ayadi)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue arabe
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Deschamps (Yannick)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue anglaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Delabroy (Jean)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de français
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Jardy (Alain)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Hanquet (Gilles)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Devic (Thomas)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Deshouillers (Jean-Marc)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Tonus (José)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Deschamps (Yannick)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Chabir (Ayadi)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Rulhmann (Laurent)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Maranget (Luc)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves d'informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Plagne (Alain)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves d'analyse de documents scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Nassoy (Pierre)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves d'analyse de documents scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Richard (Jean-Marc)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PT Epreuves d'ADS de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Amblard (François)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PT Epreuves d'ADS de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Tessier (Gilles)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gallot (Guilhem)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Dubois (Arnaud)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Vial (Jérôme)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gacoin (Thierry)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Drouhin (Henri-Jean)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière ENSAM
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Maranget (Luc)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des quatre filières MP, PC, PSI et PT Compositions d'informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Chapron (Michel)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des quatre filières MP, PC, PSI et PT Compositions d'informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Devreux (François)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Boulesteix (Thierry)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Vaquié (Michel)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Moroianu (Andreï)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Debarre (Olivier)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Tonus (José)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de langue portugaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Méthivier (Pierre)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de langue italienne
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Chabir (Ayadi)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de langue arabe
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Wisdom (John)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de langue anglaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gusdorf (Florent)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de langue anglaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Champin (Benoît)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Composition de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Clénet (Yann)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Composition de physique et sciences de l'ingénieur
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Tanguy (Anne)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Forquenot de la Fortelle (Anastasia)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue russe
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Fournier (Laura)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue italienne
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Prost (Gisèle)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue espagnole
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Reynes (Anne)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue anglaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Rancurel (Véronique)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue anglaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Rozier (Claire)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue allemande
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Reimann (Birgit)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue allemande
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bourgeois (Muriel)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de français
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bacquié-Tunc (Anne-Marie)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de français
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Erard (Marie-Agathe)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Leridon (Brigitte)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Tanguy (Anne)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de mécanique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Rozier (Claire)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Prost (Gisèle)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Fournier (Laura)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Forquenot de la Fortelle (Anastasia)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Boch (Julie)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de français
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Marchi-Artzner (Valérie)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves d'analyse de documents scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Jolivalt (Claude)
Objet:	examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Laurent (Sabine)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bottineau (Tatiana)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de langue russe
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Prost (Gisèle)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de langue espagnole
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Rozier (Claire)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de langue allemande
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Reimann (Birgit)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Compositions de langue allemande
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gontero (Valérie)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Composition française
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Del Vento (Laurence)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Composition française
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Schwerer (Eve)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Composition de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Tebbani (Sihem)
Objet:	correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Composition de physique et sciences de l'ingénieur
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Méthivier (Pierre)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue italienne
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Zuili (Marc)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue espagnole
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Tardy (Jean)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue arabe
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Wisdom (John)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue anglaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Pille (René-Marc)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue allemande
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Roussignol (Philippe)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bastard (Gérald)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Risler (Jean-Jacques)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Plagne (Alain)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Henry (Jean-Pierre)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Poitou (Arnaud)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve de mécanique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Berest (Pierre)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve de mécanique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Zuili (Marc)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Wisdom (John)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Tardy (Jean)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Méthivier (Pierre)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Marillier (Jean-François)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Mesplède (Jacques)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Duprat (Arthur)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Steyaert (Jean-Marc)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve d'informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Morain (François)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve d'informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Victor (Jean-Marc)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve d'analyse de documents scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Rosso (Marc)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve d'analyse de documents scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Lefour (Jean-Michel)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve d'analyse de documents scientifiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Victor (Jean-Marc)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PT Epreuves d'ADS de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Nassoy (Pierre)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PT Epreuves d'ADS de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ferreira (Robson)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PT Epreuves d'ADS de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Victor (Jean-Marc)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Nassoy (Pierre)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Leoncini (Xavier)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ferreira (Robson)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bastard (Gérald)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gusdorf (Florent)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de langue anglaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Duplatre (Olivier)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de langue allemande
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ruhlmann (Laurent)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Lefour (Jean-Michel)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Hochlaf (Majdi)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Duprat (Arthur)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Vanel (Jean-Charles)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Vach (Holger)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ramaz (François)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Geron (Emmanuel)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Chatelet (Marc)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Mézailles (Nicolas)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Lahlil (Khalid)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Dugay (José)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Boyer (François)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Risler (Jean-Jacques)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Deshouillers (Jean-Marc)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Attal (Stéphane)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Hersant (Marc)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de français
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Sens (Pierre)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Roussignol (Philippe)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Himbert (Marc)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Rosso (Marc)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Plagne (Alain)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Langevin (Michel)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Henry (Jean-Pierre)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Hennecart (François)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Grigis (Alain)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuves de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Marillier (Jean-François)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuves de langue allemande
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Naud (Christian)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuve de français
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Chatelain (François)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuve de français
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Mesplède (Jacques)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuve de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Artzner (Franck)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuve de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Fontaine (Gérard)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière ENSAM
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Deshouillers (Jean-Marc) président de la commission d'examen
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière ENSAM
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Berest (Pierre)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière ENSAM
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Rossin (Dominique)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières PSI et PT (épreuve commune) Composition d'informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Tardy (Jean)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC (épreuves communes) Compositions de langue arabe
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Oberreiner (Maurice)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC (épreuves communes) Compositions de langue anglaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Deschamps (Yannick)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC (épreuves communes) Compositions de langue anglaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Rossin (Dominique)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC (épreuves communes) Composition d'informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ly (Olivier)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC (épreuves communes) Composition d'informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Van Wijland (Frédéric)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Compositions de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Schoeffel (Laurent)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Compositions de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Andrieu (Bernard)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Compositions de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Vu Ngoc (San)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Compositions de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bilu (Yuri)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Compositions de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Kersaudy (Gilles)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Composition française
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Blanckeman (Bruno)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Composition française
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Pucheault (Mathieu)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Composition de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Avarvari (Narcis)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Composition de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Melin (Thierry)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Compositions de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Constantin (Florin)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Compositions de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Sauvageot (Jean-Luc)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Compositions de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Monthubert (Bertrand)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Compositions de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Koseleff (Pierre-Vincent)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Compositions de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Germain (Emmanuel)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Compositions de mathématiques
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Roussel (François)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Composition française
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Caquet (Emmanuel)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Composition française
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Kervelle (Pierre)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Composition de physique et sciences de l'ingénieur
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Favier (Elie)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Composition de physique et sciences de l'ingénieur
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Werner (Benjamin)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Composition d'informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Magniez (Frédéric)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Composition d'informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bottineau (Tatiana)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue russe
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ciccia (Marie-Noëlle)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC Epreuves de langue portugaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Sykes (Cécile)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ciccia (Marie-Noëlle)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bottineau (Tatiana)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve de langue vivante
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gottesman (Catherine)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière universitaire (candidats français) Epreuve de français
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Leridon (Brigitte)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Schutz (Chantal)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de langue anglaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Marchi-Artzner (Valérie)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Grimaud (Laurence)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuves de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Boulesteix (Blandine)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Defosseux (Magali)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Auffrant (Audrey)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de travaux pratiques de chimie
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Guillaume (Isabelle)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de français
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Boch (Julie)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Epreuve de français
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Robilliard (Cécile)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuves de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Paquette (Anne)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuves de langue anglaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Cottegnies (Line)
Objet:	examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Epreuves de langue anglaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Forquenot de la Fortelle (Anastasia)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC (épreuves communes) Compositions de langue russe
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ciccia (Marie-Noëlle)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC (épreuves communes) Compositions de langue portugaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Fournier (Laura)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC (épreuves communes) Compositions de langue italienne
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Reith (Jocelyne)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC (épreuves communes) Compositions de langue espagnole
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Rancurel (Véronique)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC (épreuves communes) Compositions de langue anglaise
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Dablanc (Françoise)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre des deux filières MP et PC (épreuves communes) Compositions de langue allemande
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Palanque (Nathalie)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Compositions de physique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Requemora (Sylvie)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Composition française
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Patron (Sylvie)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière PC Composition française
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Guiraudon (Valérie)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Composition française
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bonnet (Véronique)
Objet:	correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007 Au titre de la filière MP Composition française
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

JORFTEXT000000274842 (source JORF)

De:	Anne Delavauvre précédemment chef adjointe de cabinet, chargée des relations avec le Parlement
Objet:	chef de cabinet au cabinet du ministre de la santé et des solidarités

date_debut="2007-04-16"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000000274842 (source JORF)

De:	Juliette Lafont précédemment conseillère auprès du ministre
Objet:	conseillère auprès du ministre, chargée de la communication au cabinet du ministre de la santé et des solidarités

cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

notaire
notaire_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"

De:	Cierpisz (Damien, Robert, Henri)
Objet:	notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Claude Papon, Elie Doussain, Franck Granger et Romuald Goujon, notaires associés

JORFTEXT000000274833 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"

De:	Deniau (Virginie, Marguerite, Suzanne)
Objet:	notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Claude Papon, Elie Doussain, Franck Granger et Romuald Goujon, notaires associés

JORFTEXT000000274833 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant

De:	Jean-Michel Champomier conseiller référendaire
Objet:	membre suppléant de la commission des sondages instituée par la loi du 19 juillet 1977 susvisée Au titre de la Cour des comptes
Remplace:	M. Frédéric Angermann
Groupe:	Commission des sondages Cour des comptes

JORFTEXT000000274832 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"

De:	Arnaud Teyssier inspecteur de l'administration
Objet:	inspecteur général de l'administration (2e tour), à effet du 20 janvier 2005
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

nomination

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"

De:	Xavier Prétot inspecteur de l'administration
Objet:	inspecteur général de l'administration (5e tour), à effet du 7 octobre 2005
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

nomination

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"

De:	Rémi Duchene inspecteur de l'administration
Objet:	inspecteur général de l'administration (1er tour), à effet du 20 janvier 2005
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

nomination

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"

De:	Michel Aymeric inspecteur de l'administration, en position de service détaché
Objet:	inspecteur général de l'administration (hors tour), à effet du 20 janvier 2005
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

nomination

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"

De:	Bruno Acar inspecteur de l'administration, en position de service détaché
Objet:	inspecteur général de l'administration (hors tour), à effet du 20 janvier 2005
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

nomination

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"

De:	Valérie Péneau inspectrice de l'administration, en position de service détaché
Objet:	inspectrice générale de l'administration (hors tour), à effet du 7 octobre 2005
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

nomination

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"

De:	Dominique Dalmas inspectrice de l'administration, en position de service détaché
Objet:	inspectrice générale de l'administration (hors tour), à effet du 20 janvier 2005
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

nomination

JORFTEXT000000274830 (source JORF)

De:	Sébastien Moynot
Objet:
Remplace:	M. Yvan Cordier
Groupe:	Compagnie générale maritime et financière - M. Moynot (Sébastien)

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Denis Bruel attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat à la sous-direction des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentant du ministre chargé des collectivités locales membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Remplace:	M. Pascal Mathieu
Groupe:	Agence nationale de l'habitat (ANAH)

JORFTEXT000000274829 (source JORF)

nomination

De:	Edouard Vasseur représentant les Jeunes agriculteurs, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt, proposés par le ministère de l'agriculture
Remplace:	M. Damien Ollivier
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

nomination

De:	Bertrand Saget représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt, proposés par le ministère de l'agriculture
Remplace:	M. Jacques Chazalet
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

nomination

De:	Jean-Pierre Gaillard président de la fédération départementale des chasseurs de l'Hérault, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage président de fédération de chasseurs, proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:	M. Alain Esclope
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

nomination

De:	Alain Esclope président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage président d'association nationale de chasse, proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:	M. Bernard Baudin
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

nomination

De:	Michel Legoux président de l'Association nationale pour une chasse écologiquement responsable, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage personnalité qualifiée en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace:	M. Vincent Gratadour
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

nomination