François Chapuis

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De: Chapuis (François)
Objet:
aspirant
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2022-09-01"
JORFTEXT000049496824(source JORF)
nomination
03 Mai 202403/05/2024
De: Chapuis (François)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique à l'arrêté du
17 novembre 2016
modifié fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique, pour la filière BCPST
Filière BCPST
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000046357587(source JORF)
nomination
04 Octobre 202204/10/2022
De: Chapuis (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2014
suppleant
AFSN1430696A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chapuis (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de biovigilance
duree="trois ans"
SASP1030312A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Chapuis (François)
méthodologie
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
SJSM0831262S(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: CHAPUIS (François)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
JORFTEXT000020034643(source JORF)
nomination
06 Janvier 200906/01/2009
De: Chapuis (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
1° Au titre du 2° de l'article R. 1211-38
du code de la santé publique
h)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Membres titulaires
Groupe:
Institut de veille sanitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792591(source JORF)
nomination
21 Septembre 200621/09/2006
De: Chapuis (François, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Chapuis (François)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
JORFTEXT000000630486(source JORF)
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: François Chapuis
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000256439(source JORF)
nomination
14 Septembre 200414/09/2004
De: François Chapuis
Objet:
experts/rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles L
JORFTEXT000000800980(source JORF)
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Chapuis (Francois)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000409003(source JORF)
inscription
26 Janvier 200226/01/2002
De: Chapuis (François, Georges, Joseph)
peintre plasticien ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Chapuis (François, Louis)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Chapuis (François)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Concours de génie électrique
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut="1999-09-06"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000582175(source JORF)
nomination
05 Mars 200005/03/2000
De: Chapuis (François)
médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : centre hospitalier universitaire de Lyon, hôpital de l'hôtel-Dieu (centre hospitalier universitaire de Lyon), service Informatique médicale
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000555908(source JORF)
nomination
07 Novembre 199507/11/1995
De: Chapuis (François)
attaché de direction au cente hospitalier régional de Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de 1990 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
167
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000158795(source JORF)
inscription
14 Mars 199014/03/1990

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