d'office

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission

membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques

Suppléante

ingénieur divisionnaire de l'industrie des mines

membres du Conseil supérieur de la prévention des risques

Dans la catégorie des inspecteurs (ou anciens inspecteurs) des installations classées

ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

membres du Conseil supérieur des installations classées

Dans la catégorie des inspecteurs des installations classées

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

membres du Conseil supérieur des installations classées

Dans la catégorie des inspecteurs des installations classées

ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

membres du Conseil supérieur des installations classées

Dans la catégorie des inspecteurs des installations classées

ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

membres du Conseil supérieur des installations classées

Proposé par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

membres du Conseil supérieur des installations classées

Dans la catégorie des inspecteurs des installations classées

adjoint au chef du service régional de l'environnement industriel de Nord - Pas-de-Calais

membre du Conseil supérieur des installations classées, dans la catégorie des inspecteurs des installations classées

ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines; 24 ans de services civils et militaires

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

38 ans d'activités professionnelles et de services militaires

Ministère de l'environnement

Au grade de chevalier

au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

à compter des dates suivantes

tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)

le tableau d'avancement

au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

au titre de l'année 1992 est dressé