Hugo Hanne

De:	Hugo Hanne
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022890241 (source JORF)

délégation de signature

06 Octobre 2010 06/10/2010

De:	Hugo Hanne
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022477064 (source JORF)

délégation de signature

14 Juillet 2010 14/07/2010

De:	Hugo Hanne
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022308452 (source JORF)

délégation de signature

05 Juin 2010 05/06/2010

De:	Hugo Hanne
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022055430 (source JORF)

délégation de signature

03 Avril 2010 03/04/2010

De:	Hugo Hanne
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000021234527 (source JORF)

délégation de signature

05 Novembre 2009 05/11/2009

De:	Hugo Hanne administrateur civil, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000021044727 (source JORF)

délégation de signature

18 Septembre 2009 18/09/2009

De:	Hugo Hanne administrateur civil, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020869989 (source JORF)

délégation de signature

18 Juillet 2009 18/07/2009

De:	Hugo Hanne administrateur civil
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020550005 (source JORF)

délégation de signature

24 Avril 2009 24/04/2009

De:	Hugo Hanne administrateur civil
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020418019 (source JORF)

délégation de signature

22 Mars 2009 22/03/2009

De:	Hugo Hanne
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020308014 (source JORF)

délégation de signature

25 Février 2009 25/02/2009

De:	Hugo Hanne
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020129035 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2009 21/01/2009

De:	Hugo Hanne
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000019646964 (source JORF)

délégation de signature

15 Octobre 2008 15/10/2008

De:	Hanne (Hugo) administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:	au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2002-11-01"

JORFTEXT000000777400 (source JORF)

affectation

09 Avril 2003 09/04/2003

De:	Hanne (Hugo)
Objet:	Ministère de la défense

date_debut="2002-04-28"

JORFTEXT000000234502 (source JORF)

affectation

01 Janvier 2003 01/01/2003

De:	Hanne (Hugo)
Objet:	du corps des administrateurs des postes et télécommunications date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2002-04-28"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000415828 (source JORF)

radiation

14 Décembre 2002 14/12/2002

De:	Hanne (Hugo)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2002-04-28"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000226865 (source JORF)

intégration

08 Novembre 2002 08/11/2002

De:	Hugo Hanne 2e échelon avec ancienneté du 1er septembre 2001
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions

date_debut="2002-01-01"

JORFTEXT000000592179 (source JORF)

promotion

04 Mai 2002 04/05/2002

De:	Hugo Hanne
Objet:	de 2002 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe

JORFTEXT000000590395 (source JORF)

promotion

02 Mai 2002 02/05/2002

De:	Hanne (Hugo, Roger, Charles)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001 MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000000770435 (source JORF)

promotion

20 Janvier 2002 20/01/2002

De:	Hanne (Hugo)
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe

date_debut="1996-06-01"

JORFTEXT000000195053 (source JORF)

nomination

14 Septembre 1996 14/09/1996

De:	Hanne (Hugo)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995 MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les spécialistes
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Spécialiste"

JORFTEXT000000740214 (source JORF)

promotion

20 Janvier 1996 20/01/1996

De:	Hanne (Hugo) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:	École du commissariat de l'air

ecole

JORFTEXT000000545643 (source JORF)

inscription

04 Septembre 1993 04/09/1993

De:	Hanne (Hugo) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

ecole="École du commissariat de l'armée de terre"

JORFTEXT000000362798 (source JORF)

inscription

04 Septembre 1993 04/09/1993

De:	Hanne (Hugo) option Marine, air, terre
Objet:	sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

ecole

JORFTEXT000000180073 (source JORF)

inscription

04 Septembre 1993 04/09/1993

De:	Hanne (Hugo)
Objet:	aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993

JORFTEXT000000713217 (source JORF)

admissibilité

30 Juillet 1993 30/07/1993