Jacques Marie


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MARIE (Jacques, René, Hugues)
Objet:
commissaires de justice associés sous le titre d'huissiers de justice associés
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000049613907(source JORF)
nomination
30 Mai 202430/05/2024
De: MARIE (Jacques, René, Hugues)
Objet:
commissaires de justice associés sous le titre d'huissiers de justice associés
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
membres de la société civile professionnelle « Jacques MARIE, Laurent BOUTROIS et Clémence LE DOZE, huissiers de justice associés », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
Société civile professionnelle « Jacques MARIE, Laurent BOUTROIS et Clémence LE DOZE, huissiers de justice associés », titulaire d'un office de commissaire de justice
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000049613907(source JORF)
cessation de fonction
30 Mai 202430/05/2024
De: Marie (Jacques, Marcel, Jean)
caporal-chef, aviation légère de l'armée de terre
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000024752711(source JORF)
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: MARIE Jacques
Pierre, Philippe
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE SIX SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 25 septembre 2011
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
JORFTEXT000024573141(source JORF)
composition
20 Septembre 201120/09/2011
De: Marie (Jacques, Pierre, Philippe)
conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger (Haïti) ; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: MARIE (Jacques, Jean, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Jacques MARIE et Marie-Claude BESSOUT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montpon-Ménestérol (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000020564184(source JORF)
cessation de fonction
30 Avril 200930/04/2009
De: Marié (Jacques, Marie, Paul)
colonel, cadre spécial
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000773048(source JORF)
élévation
27 Avril 200227/04/2002
De: Marie (Jacques)
rédacteur en chef du Bulletin de l'industrie pétrolière
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752888(source JORF)
nomination
27 Janvier 199827/01/1998
De: Marie (Jacques, Jean, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Cathus, Philippe Gachet et Jacques Marie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Eymet (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000749908(source JORF)
cessation de fonction
03 Juin 199703/06/1997
De: Marie (Jacques, Jean, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Donnadieu, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Montpon-Ménestérol (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000748703(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Marie (Jacques, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3. A l'étranger
Vietnam
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000169131(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Marie (Jacques)
Paris
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1995
Option A
Liste des admis Garçons
Groupe:
École nationale technique des sous-officiers d'active
ecole
JORFTEXT000000371936(source JORF)
admission
09 Septembre 199509/09/1995
De: Marie (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Singapour
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Marie (Jacques, René, Hugues)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Coudrais et Jean-Charles Bertrand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000534437(source JORF)
nomination
30 Décembre 199030/12/1990
De: Marie (Jacques, Noël, Jean)
S.E.M
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
ARTILLERIE
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.