Jacques Reignault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Reignault (Jacques)
chirurgien-dentiste
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés
par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
I. - Titulaires
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000264438
(source JORF)
nomination
24 Mars 2006
24/03/2006
De:
Reignault (Jacques)
docteur en chirurgie dentaire
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentant désigné par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
I. - Titulaire
Remplace:
M. Bedossa (Adrien)
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
JORFTEXT000000421059
(source JORF)
nomination
06 Septembre 2005
06/09/2005
De:
Jacques Reignault
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre des collectivités territoriales
Par le Centre national des professions de santé
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000600931
(source JORF)
nomination
22 Janvier 2003
22/01/2003
De:
Reignault (Jacques)
président du Centre national des professions de santé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
c) Au titre de personne qualifiée dans le domaine d'activité des mutuelles, désignée par le ministre chargé des armées
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
duree
=
"
six ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000594005
(source JORF)
nomination
07 Novembre 2002
07/11/2002
De:
Jacques Reignault
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Collège des professions de santé exerçant à titre libéral
JORFTEXT000000398066
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2002
01/01/2002
De:
Jacques Reignault
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant du Centre national des professions de santé
Remplace:
M. Daniel Roblin
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000404610
(source JORF)
nomination
08 Février 2001
08/02/2001
De:
Reignault (Jacques)
chirurgien-dentiste ; 32 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
32
"
annees_activite_professionelle
=
"
32
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000759217
(source JORF)
nomination
04 Avril 1999
04/04/1999
De:
Reignault (Jacques)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000392968
(source JORF)
nomination
23 Janvier 1999
23/01/1999
De:
Reignault (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246
(source JORF)
nomination
29 Août 1996
29/08/1996
De:
Reignault (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000733947
(source JORF)
nomination
18 Février 1995
18/02/1995