Jacques Sourbier

De: Sourbier (Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
I. - Groupe production
1° Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000045632524(source JORF)
nomination
22 Avril 202222/04/2022
De: Jacques SOURBIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Comité de la conchyliculture de la région Pays de la Loire
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
JORFTEXT000036246097(source JORF)
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Sourbier (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000029323699(source JORF)
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Jacques Sourbier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Chambre d'agriculture de la Charente-Maritime
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
DEVL1127228A(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Sourbier (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486(source JORF)
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Sourbier (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du secteur I du groupe production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000423425(source JORF)
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Sourbier (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Sourbier (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000228537(source JORF)
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Sourbier (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Sourbier (Jacques)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000572417(source JORF)
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Sourbier (Jacques)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Membres ès qualités
président du secteur I
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000750128(source JORF)
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Sourbier (Jacques)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Ré - Centre-Ouest
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997