Jean Billet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Billet (Jean, Edouard, François) vice-président de l'Union nationale des associations familiales ; 42 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES COMMERCE, ARTISANAT Famille Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000419116 (source JORF)

nomination

20 Avril 2003 20/04/2003

De:	Billet (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

conseil_administration

JORFTEXT000000384743 (source JORF)

nomination

04 Novembre 1999 04/11/1999

De:	Billet (Jean)
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse PME-PMI ou activités artisanales raccordées Consommateurs d'eau Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

JORFTEXT000000761528 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1999 01/10/1999

De:	Billet (Jean) vice-président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:	membres de l'Observatoire national du commerce Désigné par le président du Conseil économique et social
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000000759238 (source JORF)

nomination

20 Mai 1999 20/05/1999

De:	Billet (Jean)
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux Représentant le Conseil économique et social Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000000192970 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1998 03/10/1998

De:	Billet (Jean)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Union Nationale des Associations Familiales

JORFTEXT000000204519 (source JORF)

nomination

19 Mars 1998 19/03/1998

De:	Billet (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques Au titre des personnalités représentatives des associations familiales
Groupe:	Institut national d'études démographiques (INED)

conseil_administration

JORFTEXT000000753211 (source JORF)

nomination

17 Décembre 1997 17/12/1997

De:	Billet (Jean, Marius) adjudant-chef ; 23 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"

JORFTEXT000000564476 (source JORF)

décoration

18 Mars 1997 18/03/1997

De:	Billet (Jean) Union nationale des associations familiales
Objet:	membres de l'Observatoire de l'eau Au titre des associations de consommateurs
Groupe:	Observatoire de l'eau

JORFTEXT000000195272 (source JORF)

nomination

10 Août 1996 10/08/1996

De:	Billet (Jean)
Objet:	membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche sur proposition du Conseil économique et social
Remplace:	M. Crusol (Jean)
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000000549843 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1994 15/12/1994

De:	Billet (Jean, Edouard, François) vice-président de l'union nationale des associations familiales; 33 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000165202 (source JORF)

nomination

15 Mai 1994 15/05/1994

De:	Billet (Jean)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.)
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_fin="1996-10-01"

JORFTEXT000000364897 (source JORF)

nomination

29 Mars 1994 29/03/1994

De:	Billet (Jean)
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse Consommateurs d'eau Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

date_debut="1993-08-26"

JORFTEXT000000348987 (source JORF)

nomination

02 Septembre 1993 02/09/1993

De:	Billet (Jean)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques Au titre de membres des organisations familiales
Groupe:	Institut national d'études démographiques (INED)

JORFTEXT000000175976 (source JORF)

nomination

07 Mars 1992 07/03/1992