19 Mars 1998


De: Castarède (Jean)
contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade
date_debut="1997-04-18"
promotion
19 Mars 199819/03/1998
De: Suveg (Michel)
contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade
date_debut="1997-01-01"
promotion
19 Mars 199819/03/1998
De: Funel (Jacques)
contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade
date_debut="1997-01-01"
promotion
19 Mars 199819/03/1998
De: Coumau (Claude-Philippe)
contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade
date_debut="1997-01-01"
promotion
19 Mars 199819/03/1998
De: ARRETE PORTANT PROMOTION (CONTROLE D'ETAT)
Objet:
Tableau d'avancement (année 1997) et arrêté du 6 mars 1998 portant promotion (contrôle d'Etat)
inscription
19 Mars 199819/03/1998
De: Villain (Jean-Pierre)
contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade
date_debut="1998-01-01"
promotion
19 Mars 199819/03/1998
De: Banderier (Gaston)
contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade
date_debut="1998-01-01"
promotion
19 Mars 199819/03/1998
De: ARRETE PORTANT PROMOTION (CONTROLE D'ETAT)
Objet:
Tableau d'avancement (année 1998) et arrêté du 6 mars 1998 portant promotion (contrôle d'Etat)
inscription
19 Mars 199819/03/1998
De: Cano (André)
directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe et affecté à Montpellier, pour être chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
adjoint au directeur départemental
Groupe:
date_debut="1998-03-15"
promotion
19 Mars 199819/03/1998
De: Alamichel (Jeanne)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Eure-et-Loir, en congé de fin d'activité
Groupe:
date_debut="1998-08-31"
depart_retraite
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De: Hérault (Josiane)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Nantes, pour l'année de scolarité 1997-1998
Groupe:
date_debut="1998-03-08"
cessation de fonction
19 Mars 199819/03/1998
De:
Jeger-Madiot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du bureau des synthèses économiques et sociales sur les transports au sein du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
rapporteur de la Commission des comptes des transports de la nation
Remplace:
M. Amar
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De:
Mayo
attaché de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
secrétaire de la Commission des comptes des transports de la nation
Remplace:
M. Vacher
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Wintrebert (Wilfried)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Moreau de Montcheuil
(Nicolas)
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Vaillant (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Moreau de Montcheuil
(Nicolas)
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Quivouron (Cédric)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Moreau de Montcheuil
(Nicolas)
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Moreau (Ghislain)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Martinez de Castilla
(Jean-Sébastien)
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Malterre (Thibaud)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Linard (Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Le Bris du Rest (Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Lavanan (Gweltaz)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Lamarre (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Herpers (Frédérick)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Guerder (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Grillet-Aubert (Lionel)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Grangier (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Gortais (Gaël)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Garigon (François)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Gallais (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Ferron (Régis)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Dufey (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Drouy (Stéphane)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Delahaye (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: De Poulpiquet de Brescanvel (Benoît)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Coudeville (Damien)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Coubronne (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Costantino (Jérôme)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Clerget-Gurnaud (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Chilèse (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Chevallier (François)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Buisson (Hugues)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Bonnemains (Grégory)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Blé (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Bellier (Raphaël)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Amoréna (Pantxoa)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Ruffier (Laetitia)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Moreau de Montcheuil
(Nicolas)
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Plouzennec (Caroline)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Moreau de Montcheuil
(Nicolas)
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Penchenat (Claire)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Moreau de Montcheuil
(Nicolas)
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Gruffaz (Stéphanie)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Doublet (Aude)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Destin (Yona)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Blondin (Dominique)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Bounkhong (Vorany)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Harati (Ziyad)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études sur dossiers
Option Systèmes électroniques
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Le Collen (Michel)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études sur dossiers
Option Mécanique automatique
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Escalier (Laurent)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études sur dossiers
Option Mécanique automatique
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Lierman (Thomas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études sur dossiers
Option Architecture navale
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Dupuis (David)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière TSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Delobelle (Cyrille)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière TSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Peters (Didier)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Gentilhomme (Alexandre)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Flacher (Fabien)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Faugeras (Pierre-Laurent)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Dupont (Ludovic)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Colle (Damien)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Wartel (Franck)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Rigaud (Loïc)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Poidevin (Nicolas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Neuman (Frédéric)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Iacovella (Jérôme)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Guéna (Frédéric)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Estevenin (Cédric)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Decis (Matthieu)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Corairie (Sébastien)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Charton (Olivier)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Cailliez (Séverin)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Briswalter (Xavier)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Blanchard (Mikaël)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Barais (Guillaume)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Babusiaux (Pascal)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Rajau (Vivian)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Pierret (Matthieu)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Maruejols (Thomas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Leize (Thomas)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Ladmiral (Robin)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Douenias (Axel)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: De Noiret (Vincent)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: De Leffe (Arthur)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Smadja (Ludovic)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MT
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Métreau (Olivier)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MT
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Combes (Frédéric)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MT
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Vanhaecke (Pierre)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Tardiveau (Jérémie)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Sanchez (Gauthier)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Robichon (Ludovic)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Péraldo (Frédéric)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Pinatton (Lionel)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Mondoloni (Benoît)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Lorenzi (Eric)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Leguay (Christophe)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Laudet (Jean-Benoît)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Lagree (Guillaume)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Krawezik (Géraud)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Jeannière (Laurent)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Haug (Dietrich)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Bravo (Guillaume)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Bohec (Kévin)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Baronnet (Eddy)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Bardou (Xavier)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
DEUG A
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Deltour (Isabelle)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En deuxième année d'études sur dossiers
Option Mécanique automatique
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Drochon (Sandrine)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: François (Sandrine)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Savidan (Morgane)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Pouil (Nathalie)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MT
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Valadier (Aurélia)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Lescure (Anne-Céline)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Jégat (Véronique)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Désert (Julie)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Bernard (Virginie)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Benadjemia (Naziha)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Paoli (Jean-Dominique)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
pour compter du
1er juillet 1997
attaché d'administration centrale
réintégration
19 Mars 199819/03/1998
De: Paoli (Jean-Dominique)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De: Vanneufville (Eric)
chef de service administratif du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
administrateur civil stagiaire
date_debut="1997-09-01"
réintégration
19 Mars 199819/03/1998
De: Vanneufville (Eric)
chef de service administratif du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
du corps des attachés de service administratif du ministère de la défense
suite à sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
administrateur civil stagiaire
Groupe:
corps="Attachés de service administratif du ministère de la défense"
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De: Leconte (Michel)
Objet:
au grade qu'il détient
officier servant sous contrat
à compter de la date de prise d'effet de son contrat, pour occuper un emploi de psychologue
duree="quatre ans"
recrutement
19 Mars 199819/03/1998
De: Leruste (Philippe)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
réintégration
19 Mars 199819/03/1998
De: Valantin (Joseph)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Président suppléant
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Barrau (Jacques)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Président titulaire
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
tribunal="des forces armées de Paris"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Thouvenot (Baudoin)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Leurent (Olivier)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Bonnafe (Claude)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Josie (Muriel)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Geraut-Vincent (Claude)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Bibal-Sery (Dominique)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Rispe (Michel)
juge au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Maunand (Yves)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Guiguesson (Gilles)
juge au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Descoubes (Benoît)
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Cadet (Alain)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Desvergnes (Dominique), épouse Dos Reis
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Yvelin (Noëlle)
Objet:
membre de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Remplace:Mme Creff (Véronique)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Chavanne (Jean-Noël)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Objet:
sous-préfet de Château-Gontier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Gontier"
sous-prefecture_departement_code="53"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lafon (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Bas-Rhin (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Narbonne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Narbonne"
sous-prefecture_departement_code="11"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: D'Andrea (Sabine)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="1998-02-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Pedroncini (Guy)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentants des historiens
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Michel (Marc)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentants des historiens
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentants des historiens
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Audoin-Rouzeau (Stéphane)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentants des historiens
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Petitpierre (Jean-Charles)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant du ministre en charge du tourisme
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Valentin (Harold)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant du ministre en charge des affaires étrangères
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Balavoine (Joël)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant du ministre en charge de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Yvin (Philippe)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant du ministre en charge de la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Gallet (Bertrand)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant du ministre en charge de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bon (Philippe)
Lieutenant-colonel
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant du ministre en charge de l'outre-mer
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Le Deun (Raymond)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant du ministre en charge de l'intérieur
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bousquet de Florian (Pierre de)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant du Président de la République
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Riquier (Raymond)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant du Premier ministre
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Marek (Wladyslas)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant de la Fédération nationale des anciens combattants d'Afrique du Nord
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Dalleau (Hugues)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant de l'Union nationale des combattants AFN
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant de l'Union française des anciens combattants
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Mosse (Yves)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant de l'Association des présidents de conseils régionaux
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Tison (Hubert)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant de l'Association des professeurs d'histoire et de géographie
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Herisson (Pierre)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Puech (Jean)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Becker (Annette)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentants des historiens
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Seridji (Dominique)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant du ministre en charge de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Sportis (Cécile)
Objet:
membres de la commission exécutive conformément aux dispositions du décret no 98-6 du
5 janvier 1998
relatif à l'organisation de la célébration en 1998 du 80e anniversaire de l'année 1918 et de l'armistice du 11 novembre
Représentant du ministre en charge de la coopération et de la francophonie
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Girard-Reydet (Eric)
attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
administrateur civil stagiaire
date_debut="1997-09-01"
réintégration
19 Mars 199819/03/1998
De: Girard-Reydet (Eric)
attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
administrateur civil stagiaire
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De: Sauger (Jean-Pierre)
Objet:
pour représenter la Fédération nationale de l'électricité et du gaz CGT-FO
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Sauger (Jean-Pierre)
Objet:
pour représenter la Fédération nationale de l'électricité et du gaz CGT-FO
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Mathey (Francis)
respectivement membre titulaire et membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Objet:
pour représenter la Fédération nationale de l'électricité et du gaz CGT-FO
Remplace:Mme Herelle (Christine)
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Patrice-Henry Duchêne
Objet:
directeur de la communication et des études
Groupe:
date_debut="1998-03-16"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Jean-François Tournu
Objet:
directeur technique et des nouvelles technologies de communication
Groupe:
date_debut="1998-01-20"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: François Hurard
Objet:
directeur des programmes
Groupe:
date_debut="1998-01-20"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: André-Paul Weber
Objet:
directeur des opérateurs audiovisuels
Groupe:
date_debut="1998-01-20"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Laurence Franceschini
Objet:
directeur juridique
Groupe:
date_debut="1998-01-20"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Fouad (Youssef)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Randon (Christian)
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon (SRITEPSA)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1997-09-01"
promotion
19 Mars 199819/03/1998
De: Pacquement (Alfred)
conservateur général du patrimoine
Objet:
au titre du 5o de l'article 21 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil des études et de la recherche de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Mérot (Alain)
professeur à l'université Lille-III
Objet:
au titre du 5o de l'article 21 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil des études et de la recherche de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Mengel (Pierre-Miquel)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au titre du 5o de l'article 21 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil des études et de la recherche de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Grivelle (Marianne)
maître de conférences en histoire de l'art moderne
Objet:
au titre du 5o de l'article 21 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil des études et de la recherche de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Kim (Yoo-Jung)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Jung (Mikyung)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Werner (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Tesson (Gérald)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Tardy (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Sauget (Christian)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Reibell (Gilles)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Raynal Melchi (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Pelissier (Etienne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Monteil (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Mladenovic (Darko)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Masmonteil (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Martin (Etienne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Lindsay (Patrick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Laudenbach (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Gehanne (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Gantelme (Didier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Gal La Salle (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Fontmarty (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Fert (Bruno)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Duris (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Choquet (Loïc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Cassin (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Busson (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Bourganel (Rémy)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Botta (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Bonin (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Vincent (Clément)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Verniere (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Tessier (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Quebre (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Nelva (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Mouscadet (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Loix Van Hooff (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Guibert (Gallien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Garnavault (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: De Vivies (Stéphan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Dareau (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Vaugelade (Anaïs)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Stephan (Anne-Lise)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Robbe (Véronique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Pruneau (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Neyret (Violette)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Neel (Juliette)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Marchand (Juliette)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Machado (Susana)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Larger (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Krukenberg (Sibylle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Hubert (Astrid)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Hertzfeld (Elisabeth)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Geistdorfer (Anne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Duret (Florence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Duchaussoy (Mélanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Diaz Opiniao (Paola)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Detourbet (Sandra)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Degos (Cécile)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Debouzy (Espérance)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: De Montfreid (Dorothée)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: De Dortan (Inès)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Cuinier (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Clavaud (Véronique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Chopard (Delphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Boulmer (Agnès)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Baud (Candice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Barthelemy (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Georjon (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1997
Avec les félicitations du jury
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Thollon (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Priou (Géraldine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Piot (Fabienne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Pacini (Isabel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Lena (Virginie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Le Gall (Morgane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Hoffmann (Hélène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Hirsch (Constance)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Garel (Irène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Flechet (Sandra)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Durand (Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Delmotte (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: De Parceveaux (France)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Bicherel (Frédérique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Assous (Séverine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1997
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
19 Mars 199819/03/1998
De: Villela-Petit (Inès)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="1997-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Perrin (Lionel)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Le Moal (Sylvain)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Garrouste (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Chaussard (Laurent)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Seity (Yann)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Riette (Sébastien)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Proust (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Gaymard (Alexandre)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Faure (Ghislain)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Perret (Astrid)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lorole (Laetitia)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Laurent (Victoire)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Jean (Sandrine)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Dufour (Anne)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Collin (Gaëlle)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Rocca Serra (Jacques)
prendront fin à la date d'expiration des mandats des membres du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Les mandats de
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lesbros (Marcel)
de
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Les mandats de
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Rocca Serra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lesbros (Marcel)
sénateur des Hautes-Alpes
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Cambon (Christian)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-10-08"
détachement
19 Mars 199819/03/1998
De: Delourme (Michèle)
attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
administrateur civil stagiaire
date_debut="1997-09-01"
réintégration
19 Mars 199819/03/1998
De: Delourme (Michèle)
attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
administrateur civil stagiaire
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De: Mullot (Jean-Ulrich)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1997-1998 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lacher (Boris)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1997-1998 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: De La Rica Ipoustegui (David)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1997-1998 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Berndt (Oliver)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1997-1998 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Le Hérissier (Maud)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1997-1998 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bonnet (Marie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1997-1998 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Nourissier (Alain)
conseiller commercial
Objet:
du corps de l'expansion économique à l'étranger
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1996-04-15"
corps="Contrôleurs d'Etat"
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De: Broch (Gérard)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
directeur des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
détachement
19 Mars 199819/03/1998
De: Ballandras (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Grossard (Daniel-Alain)
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Arles (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet d'Abbeville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Abbeville"
sous-prefecture_departement_code="80"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Fournier (Noël)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Narbonne (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montbéliard (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Narbonne"
sous-prefecture_departement_code="11"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Gohier-Del Re (Alexandre)
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
inspecteur de l'administration
(3e tour)
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Taillanter (Sophie)
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
inspecteur de l'administration
(2e tour)
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Muscatel (Richard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Remplace:M. Mercier (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Yvelin (Noëlle)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Remplace:Mme Creff (Véronique)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Muscatel (Richard)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Remplace:Mme Bugat-Ceruti (Agnès)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bugat-Ceruti (Agnès)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre titulaire
Remplace:M. Mercier (Patrick)
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Le Caër (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
19 Mars 199819/03/1998
De: Gilles (Michel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1998-01-24"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
19 Mars 199819/03/1998
De: Monguillon (Dominique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Legrand (Jannick, Roland)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Volpe (Thierry, Auguste)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Vinot (Jude, Louis)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Vincent (Yves, Jean)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Venant (Patrick)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Vaillant (Alain, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Triboulloy (Emmanuel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Rouanet (Thierry, Christophe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Robinet (Jean-Michel, Robert)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Rainieri (José, Luis)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Pousset (Luc, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Pignard (Christophe, Laurent)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Perret (Philippe, Armand)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Pasquier (Eric, Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Neyrand (Marc, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Moreau (Hervé, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Michet de Varine-Bohan (Bertrand)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Martin (Gérard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Leroy (Serge, Louis)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Lerch (Antoine, Henri)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Lepetz (Loïc, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Leblanc (Patrice, Joseph)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Le Bourhis (Jean-Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Le Bihan (Olivier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Lardet (Bruno, Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Joubert (Patrice, Jean-Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Jolivet (Jean-François, Olivier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Jeanjean (Christophe, Louis)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Houillon (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Grandjean (Alain, Jean-François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Gontard (Gilles, Yves)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Girodet (Christophe, Maxime)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Gerthoffer (François, Jean)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Gagniou (Franck, Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Dussouillez (Christophe, Jean-Noël)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Duprat (Jean-Patrice)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Dudoult (Stéphane, Richard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Dubeau (François, René)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Droulle (Alain, Denis)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Dimitroff (Olivier, Norbert)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Depassio (Stéphane)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Delsirie (Jean-Christophe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Delhez (Jérôme, Jacques)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Delannoy (Simon-Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Deininger (Hubert, Maurice)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Cuignet (Christophe, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Cresp (Gaëtan, Jean-Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Coste (Renaud)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Coppolani (Pascal)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Cisowski (Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Chatellier (Pierre, Emmanuel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Chalmin (Rémi, Bruno)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Cervoni (Jean-Philippe, André)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Capini (Franck, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Campomenoso (Cyrille, Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Buvet (Eric, Raoul)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Breart de Boisanger (Antoine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Brandstatter (Rémy)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Bouquot (Emmanuel, Jacques)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Bortoli (François, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Bompas (François, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Biancardini (Paul, François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Bensa (Thierry, René)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Barthelemy (Christophe, Henri)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Bart (Philippe, Frédéric)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Aubry (Philippe, Bernard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Concours de 1998
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
19 Mars 199819/03/1998
De: Ibarrondo (Michel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
au titre de l'année 1998
date_debut="1998-10-21"
promotion
19 Mars 199819/03/1998
De: Ruiz (Antoine)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
au titre de l'année 1998
date_debut="1998-04-01"
promotion
19 Mars 199819/03/1998
De: Dahan (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="1999-01-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Mars 199819/03/1998
De: Olécrano (Vincent)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Barthe (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Paliard (Caroline)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Matha (Ghislaine)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Jourdan (Julie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Suveg (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement (année 1997) et arrêté du 6 mars 1998 portant promotion (contrôle d'Etat)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE CONTROLEUR D'ETAT DE 1re CLASSE
Année 1997
inscription
19 Mars 199819/03/1998
De: Funel (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement (année 1997) et arrêté du 6 mars 1998 portant promotion (contrôle d'Etat)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE CONTROLEUR D'ETAT DE 1re CLASSE
Année 1997
inscription
19 Mars 199819/03/1998
De: Coumau (Claude-Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement (année 1997) et arrêté du 6 mars 1998 portant promotion (contrôle d'Etat)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE CONTROLEUR D'ETAT DE 1re CLASSE
Année 1997
inscription
19 Mars 199819/03/1998
De: Castarède (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement (année 1997) et arrêté du 6 mars 1998 portant promotion (contrôle d'Etat)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE CONTROLEUR D'ETAT DE 1re CLASSE
Année 1997
inscription
19 Mars 199819/03/1998
De: Villain (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement (année 1998) et arrêté du 6 mars 1998 portant promotion (contrôle d'Etat)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE
DE CONTROLEUR D'ETAT DE 1re CLASSE
Année 1998
inscription
19 Mars 199819/03/1998
De: Banderier (Gaston)
Objet:
Tableau d'avancement (année 1998) et arrêté du 6 mars 1998 portant promotion (contrôle d'Etat)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE
DE CONTROLEUR D'ETAT DE 1re CLASSE
Année 1998
inscription
19 Mars 199819/03/1998
De: Fosseyeux (Jean)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1993-03-08"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De: Guaino (Catherine)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
19 Mars 199819/03/1998
De: Thiery (Marianne)
Objet:
chargé d'études de 2e classe, 1er échelon stagiaire, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
date_debut="1998-03-09"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Gasztowtt (Guillaume)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
Groupe:
date_debut="1994-06-13"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
19 Mars 199819/03/1998
De: Millat (Jean-François)
chef de mission à Electricité de France et à Gaz de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
suppleant
reconduction
19 Mars 199819/03/1998
De: Bourdon (Viviane)
conseillère hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affectée
à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
réintégration
19 Mars 199819/03/1998
De: Caudal (Gérard)
ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom
Objet:
du corps des ingénieurs des télécommunications
date de son intégration dans le corps des professeurs des universités au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1997-09-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De: Bertrand (Michel)
ingénieur des télécommunications de 1re classe, affecté à France Télécom
Objet:
du corps des ingénieurs des télécommunications
date de son intégration dans le corps des professeurs agrégés au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1995-09-01"
corps="Professeurs agrégés"
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De:
Percin
Général de
président du Souvenir français
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Pierre Weibel
représentant le directeur général du Centre national de documentation pédagogique
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Pierre Velon
vice-président de l'Union fédérale
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Maurice Vaïsse
directeur du centre d'études d'histoire de la défense (ministère de la défense)
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Dominique Surville
Général
vice-président de l'Union française des combattants et victimes de guerre
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Fernand Supper
président de la Fédération nationale André-Maginot
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Gadjendra Sarma
conseiller technique au cabinet (ministère de la défense)
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bernard Pham
vice-président de l'Association des professeurs d'histoire-géographie
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Pierre Gervois
membre de la commission armées jeunesse (ministère de la défense)
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Jean-Michel Ducros
sous-directeur au secrétariat général de la défense nationale (ministère de la défense)
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Marc Dorel
membre de la commission armées jeunesse (ministère de la défense)
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Philippe Boulanger
chargé d'études à la direction centrale du service national (ministère de la défense)
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Dominique Borne
inspecteur général (ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie)
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Francine Prime
chargé de mission auprès du directeur général de l'administration (ministère de l'intérieur)
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Annie Franck
chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Marie-Lucy Dumas
chargé de mission au cabinet (ministère de la défense)
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Jacqueline Bloas-Gonin
chef du bureau des actions éducatives, culturelles et sportives (ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie)
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Rose-Marie Antoine
chargé de mission auprès du général directeur central du service national (ministère de la défense)
Objet:
membres de la commission chargée de la conception du module « Devoir de mémoire » dans le cadre de la journée d'appel de préparation à la défense
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lecaillon (Marie-Françoise)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Savoie
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Souchon (Henri)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Guingamp
Objet:
sous-préfet d'Arles (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Arles"
sous-prefecture_departement_code="13"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Duhaldeborde (Henri)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Abbeville
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
cabinet="Préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique "
grade="Directeur"
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Fraudin (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Montbéliard (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbéliard"
sous-prefecture_departement_code="25"
cabinet="Préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique "
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lieber (Jean-Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Président
Groupe:
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Legrand (François)
conseiller à la cour d'appel de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Bridey (Pascal)
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Altenbach (André)
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Krieger-Bour (Claudine)
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Présidents de chambre suppléants
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Malherbe (Christian)
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Présidents de chambre
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Favre (Chantal)
conseiller à la cour d'appel de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Présidents de chambre
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: d'Ersu (Denis)
juge au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Vouaux (Thierry)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Noris (Jacques)
vice-président chargé du tribunal pour enfants de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Martin-Saint-Léon (Dominique)
vice-président au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Kato (Fernand)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Gérard (Jean-Paul)
président du tribunal de grande instance de Saint-Dié
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Clerc (Olivier)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Briey
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Bertrand (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Colmar, chargé du service du tribunal d'instance de Guebwiller
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Homassel (Anne-Marie)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Guiot-Mlynarczyk (Sandrine)
juge d'instruction au tribunal de Nancy
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Bresch (Idelette)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Bertrand (Dominique), épouse Lehn
premier juge au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Wachter (Michel)
juge au tribunal de grande instance de Metz, chargé du service du tribunal d'instance de Sarrebourg
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Tribout (Christian)
juge au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Mihiel
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Meunier (Marc)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Menay (Bertrand)
juge au tribunal de grande instance de Nancy, chargé du service du tribunal d'instance de Toul
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Hahn (Alain)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Daeschler (Olivier)
juge au tribunal de grande instance de Mulhouse, chargé du service du tribunal d'instance de Thann
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Creton (Claude)
vice-président au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Corti (Guy)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Castelli (Pierre)
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Buzon (Bertrand)
juge au tribunal de grande instance de Verdun, chargé du service du tribunal d'instance de Verdun
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Talhouarn (Marie-Aude)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Verdun
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Rieffel (Jacqueline)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Fabre (Cécile)
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Alquier (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Faki (Clovis-Gilles)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Perrat (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Le Roux (Serge)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Demons (Charles)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bachman (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Rançon (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Mouradian (Serge)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Gendre (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Mersenne (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lecuir (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Fournier (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bobe (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Arondel (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Quaglia (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Leca (Max)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Dubois (Bruno)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Batut (Laure)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Heitz (Valérie)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bailacq (Sophie)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Gaborit (Louisiane)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Moulin (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Metz (Roland)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Le Duigou (Jean-Christophe)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lesueur (Jacky)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lefebvre (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bougeant (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Gautier (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale des sociétés coopératives ouvrières de production
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Collache (Jean-Marie)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale des sociétés coopératives ouvrières de production
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bury (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bompard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bass (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Guerrée (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Deygas (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Delobel (Sylvain)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Brichler (Benoît)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Vallet (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Mickiewicz (Christophe)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lamy (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Hoccumiler (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Dubelloy (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Billet (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Crosemarie (Pierrette)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération générale du travail
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lugnier (Florence)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Cerone (Fanzy)
chimiste
Objet:
inspecteur de l'Agence du médicament
Groupe:
habilitation
19 Mars 199819/03/1998
De: Pottier (Joël)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Eure-et-Loir
Groupe:
date_debut="1998-04-15"
depart_retraite
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De: Combescure (Jean-Paul)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="1998-10-19"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De: Neel (Odile)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée
Objet:
pour compter du
1er juillet 1997
attaché d'administration centrale
réintégration
19 Mars 199819/03/1998
De: Neel (Odile)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
19 Mars 199819/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.