03 Octobre 1998


De: Etienne Fatome
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Caen. Leur mandat s'achèvera le
20 août 2002
Groupe:
reconduction
03 Octobre 199803/10/1998
De: Jacques Dufresne
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Caen. Leur mandat s'achèvera le
20 août 2002
Groupe:
reconduction
03 Octobre 199803/10/1998
De: Jacques Bocquet
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Caen. Leur mandat s'achèvera le
20 août 2002
Groupe:
reconduction
03 Octobre 199803/10/1998
De: Gilbert Lepetit
Objet:
membre honoraire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Louis Balligand
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Caen
Son mandat s'achèvera le
31 août 2002
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Simon (Danielle)
attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée
Objet:
pour compter du
1er juillet 1998
attachée d'administration centrale du ministère de la défense
réintégration
03 Octobre 199803/10/1998
De: Simon (Danielle)
attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attachée d'administration centrale du ministère de la défense
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
03 Octobre 199803/10/1998
De: Morin (Nathalie)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Mariel (Pierre-Louis)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bézard (Bruno)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Martel (Isabelle)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Goy-Buch (Danielle)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 1998 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Paris-Montrouge
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale), service d'odontologie, centre Jean-Délibéros, emploi no 582 PUOD 1452
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
professeur="Prothèses service d'odontologie"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Wolikow (Maryse), épouse Candelier
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 1998 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Paris-Montrouge
pédodontie, service d'odontologie, hôpital Charles-Foix, Ivry, emploi no 561 PUOD 0174
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur="Pédodontie"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Muller (Michèle)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 1998 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Nice
prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale, service d'odontologie, discipline hospitalière : pédodontie, emploi no 563 PUOD 0927
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur="Prévention"
professeur_discipline="discipline hospitalière : pédodontie"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Ferran (Véronique), épouse Dupuis
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 1998 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Bordeaux
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale), service d'odontologie, emploi no 582 PUOD 0205
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur="Prothèses service d'odontologie"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Debruyne (Elisabeth), épouse Delcourt
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 1998 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Lille
parodontologie, service d'odontologie, emploi no 571 PUOD 0213
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur="Parodontologie"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Gaubert (Renée), épouse Cristol
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 1998 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Montpellier
orthopédie dento-faciale, service d'odontologie, emploi no 562 PUOD 0934
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur="Orthopédie dento-faciale"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: De Mello (Gilbert)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 1998 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Rennes
chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation, service de pathologie et de chirurgie buccale, emploi no 572 PUOD 1554
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur="Chirurgie buccale"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Predine Hug (François)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 1998 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Brest
chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation, service d'odontologie, emploi no 572 PUOD 0538
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur="Chirurgie buccale"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Pechaud (Bernard, Jacques, Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Berthon, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Arpajon (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Novel (Christian, Philippe, Henry)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Gros, Michel Gagniere, Jean-Pierre Champenois et Cosimo-Antonio Fonti, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Gros (Philippe, Albert, Louis, Ernest)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Gros, Michel Gagniere, Jean-Pierre Champenois et Cosimo-Antonio Fonti, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
03 Octobre 199803/10/1998
De: Gilbert Fournier
trésorier-payeur général, affecté à la trésorerie générale des créances spéciales du Trésor
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et dans la limite de 100 000 F pour une même dette, les décisions de remises gracieuses consenties pour les ordres de recettes qu'il prend en charge
en application de l'article 86 du décret du
29 décembre 1962
susvisé, sauf lorsqu'ils concernent des débets de comptables publics
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
03 Octobre 199803/10/1998
De: Mathématiques (M)
Objet:
en première année par voie de deux concours selon les modalités définies aux articles 2 à 22 ci-dessous
1o Le premier concours comprend quatre groupes
Groupe:
recrutement
03 Octobre 199803/10/1998
De: Informatique (I)
Objet:
en première année par voie de deux concours selon les modalités définies aux articles 2 à 22 ci-dessous
1o Le premier concours comprend quatre groupes
Groupe:
recrutement
03 Octobre 199803/10/1998
De: Lamy (Pascal)
Objet:
membres du Conseil des marchés financiers
représentants des intermédiaires de marché
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Hoenn (Dominique)
Objet:
membres du Conseil des marchés financiers
représentants des intermédiaires de marché
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Meloni (Stéfano)
Objet:
membres du Conseil des marchés financiers
représentant des marchés de marchandises
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Guitton (Gilles)
Objet:
membres du Conseil des marchés financiers
personnalité qualifiée en matière financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Simonet (Pierre)
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé
représentant des investisseurs
Groupe:
admission
03 Octobre 199803/10/1998
De: Camus (Philippe)
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé
Groupe:
admission
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bourdais de Charbonnière (Eric)
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé
Groupe:
admission
03 Octobre 199803/10/1998
De: Barbizet (Patricia)
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé
Groupe:
admission
03 Octobre 199803/10/1998
De: Larrouturou (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: José Luis Tolosa
professeur à la Facultad de Bellas Artes de la Universidad del Pais Vasco de Bilbao. »
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
personnalité qualifiée
Remplace:M. Nicholas de Ville
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Ansberque (Gilbert)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
pour compter du
1er juillet 1998
attaché d'administration centrale du ministère de la défense
réintégration
03 Octobre 199803/10/1998
De: Ansberque (Gilbert)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché d'administration centrale du ministère de la défense
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
03 Octobre 199803/10/1998
De: Marchand (Christophe)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Marchand (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Larrouturou (Jean-Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Dominique Maillard
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de l'énergie et des matières premières
Remplace:M. Claude Mandil
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Gaouar (Omar)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
duree="vingt-quatre mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bonnefoy (Vincent)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
maître de conférences de 2e classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1998-08-31"
maitre_de_conference
ecole
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Tierny (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
depart_retraite
admission
03 Octobre 199803/10/1998
De: de Paepe (Marc-Antoine)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Dourdan (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Maufront (Philippe, René, Marcel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Dourdan (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Pechaud (Bernard, Jacques, Philippe)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Dourdan (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
03 Octobre 199803/10/1998
De: Périn-Albares (Véronique, Thérèse, Renée, Danièle)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Patrick Level, Michel Beauvallet et Jean-Jacques Lemoine, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Evry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Fouquet (Carole, Lucie, Georgette), épouse Fontaine
Objet:
notaire
Remplace:M. Leclerc (Jean, Jules, François)
notaire
notaire_residence="Mayet (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Radanne (Raphaël)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Jarry (Mireille)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Jacquey (Bénédicte)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Gilles Alayrac
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
délégation de signature
03 Octobre 199803/10/1998
De: Paul Schwach
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
03 Octobre 199803/10/1998
De: Pierre Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
03 Octobre 199803/10/1998
De: Thierry Dana
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Fayolle de Corus de Chaptes (Olivier)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
pour compter du
1er juillet 1998
attaché d'administration centrale du ministère de la défense
réintégration
03 Octobre 199803/10/1998
De: Fayolle de Corus de Chaptes (Olivier)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché d'administration centrale du ministère de la défense
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
03 Octobre 199803/10/1998
De: Berber-Reignard (Yamina)
attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée
Objet:
pour compter du
1er juillet 1998
attachée d'administration centrale du ministère de la défense
réintégration
03 Octobre 199803/10/1998
De: Berber-Reignard (Yamina)
attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attachée d'administration centrale du ministère de la défense
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
03 Octobre 199803/10/1998
De: Rain (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
03 Octobre 199803/10/1998
De: Jean-Christophe Deberre
directeur adjoint du cabinet
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
Groupe:
habilitation
03 Octobre 199803/10/1998
De: Sellam (Nicole), épouse Casse
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Mergy, Pierre Feraud, Michel Lallemant, Pierre Bourdet et Pierre Amalvy, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Amalvy (Pierre, Claude, Raymond, Aimé)
Objet:
notaire associé
membre de la société Maurice Mergy, Pierre Feraud, Michel Lallemant, Pierre Bourdet et Pierre Amalvy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
03 Octobre 199803/10/1998
De: Daniel Buna
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Conseiller technique
précédemment chef de cabinet
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Gilles Alayrac
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Chef de cabinet
précédemment chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Jean-Paul Forceville
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Octobre 199803/10/1998
De: Jean-Luc Dairien
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:M. Georges Bourgeais
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Riquer (Philippe)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
directeur adjoint à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bouniol (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Clouet (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Courbey (Roger)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Tournier La Ravoire (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Pinkus (Maurice)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Morel (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Dellis (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Botreau-Roussel (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Marien (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Descloitres (Robert)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Carillo (Armand)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites, et moyennes entreprises et du patronat réel
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Rancillac (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Ghomi (Mahmoud)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Foucher (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: du Peloux (Marie-Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bauby (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Piel (Frédérique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bisiau (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Ehrlich (Geneviève)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Estournes (Valérie)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Pasquier (Josette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Penel (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Camoin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Billet (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Normand (Charles)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Martin (René-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Dumont (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Chevreau (Jean-Noël)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Ménard (Joël)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Deschamps (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Janet (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Dupont-Lahitte (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Caillat (Rémy)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Genevoix (Didier)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites, et moyennes entreprises et du patronat réel
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bompard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Parent (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Briouze (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bret (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Lassarre (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Baracat (Michelle)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Zerah (Michel)
inscrit sur les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1998 (1er tour)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affecté au centre hospitalier et universitaire de Paris (Necker-Enfants malades - université Paris-V), en neurochirurgie, service de neurochirurgie, hôpital Necker-Enfants malades (emploi no 492 PU-PH 0451)
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Taddei (François, Pascal)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pertuis (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Andrieu (Sylviane), épouse Taddei
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pertuis (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Taddei (François, Pascal)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pertuis (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
03 Octobre 199803/10/1998
De: Paul Schwach
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
03 Octobre 199803/10/1998
De: Pierre Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
03 Octobre 199803/10/1998
De: Sociologie (B'/L)
rattaché à la section des lettres
Objet:
par la voie de trois concours donnant accès en première ou en deuxième année aux groupes énumérés ci-dessous de la section des lettres et de la section des sciences
3. Troisième concours
(Accès en deuxième année)
Ce concours comprend deux groupes
Groupe:
recrutement
03 Octobre 199803/10/1998
De: Physique (G/S)
rattaché à la section des sciences
Objet:
par la voie de trois concours donnant accès en première ou en deuxième année aux groupes énumérés ci-dessous de la section des lettres et de la section des sciences
3. Troisième concours
(Accès en deuxième année)
Ce concours comprend deux groupes
Groupe:
recrutement
03 Octobre 199803/10/1998
De: Physique-chimie (D/S)
Objet:
par la voie de trois concours donnant accès en première ou en deuxième année aux groupes énumérés ci-dessous de la section des lettres et de la section des sciences
1. Premier concours
(Accès en première année)
Ce concours comprend cinq groupes
Deux groupes rattachés à la section des lettres
Le groupe Sciences sociales (B/L)
Trois groupes rattachés à la section des sciences
Groupe:
recrutement
03 Octobre 199803/10/1998
De: Mathématiques-physique-informatique (C/S)
Objet:
par la voie de trois concours donnant accès en première ou en deuxième année aux groupes énumérés ci-dessous de la section des lettres et de la section des sciences
1. Premier concours
(Accès en première année)
Ce concours comprend cinq groupes
Deux groupes rattachés à la section des lettres
Le groupe Sciences sociales (B/L)
Trois groupes rattachés à la section des sciences
Groupe:
recrutement
03 Octobre 199803/10/1998
De: Lettres (A/L)
Objet:
par la voie de trois concours donnant accès en première ou en deuxième année aux groupes énumérés ci-dessous de la section des lettres et de la section des sciences
1. Premier concours
(Accès en première année)
Ce concours comprend cinq groupes
Deux groupes rattachés à la section des lettres
Groupe:
recrutement
03 Octobre 199803/10/1998
De: Lettres (A/L)
(durée : trente minutes ; préparation : une heure)
Objet:
d'un coefficient 2
6.3. Interrogation d'histoire littéraire
Groupe:
affectation
03 Octobre 199803/10/1998
De: Lettres (A/L)
(durée : trente minutes ; préparation : une heure)
Objet:
d'un coefficient 2
6.2. Interrogation à partir d'un texte sur un auteur philosophique
Groupe:
affectation
03 Octobre 199803/10/1998
De: Physique (G/S)
du troisième concours sont fixées
Objet:
sur la table ou le poste de travail, et aucun échange n'est autorisé entre les candidats
Lorsqu'il se révèle inutile pour traiter le sujet proposé, l'emploi des calculatrices peut être interdit. Les candidats en sont avisés au début de l'épreuve
L'usage de tout autre document est interdit
Chapitre III
Troisième concours (accès en deuxième année)
Groupe:
admission
03 Octobre 199803/10/1998
De: Physique-chimie (D/S)
Objet:
sur la table ou le poste de travail, et aucun échange n'est autorisé entre les candidats
Lorsqu'il se révèle inutile pour traiter le sujet proposé, l'emploi des calculatrices peut être interdit. Les candidats en sont avisés au début de l'épreuve
Art. 17. - Les épreuves des groupes du premier concours
Groupe:
admission
03 Octobre 199803/10/1998
De: Mathématiques-physique-informatique (C/S)
Objet:
sur la table ou le poste de travail, et aucun échange n'est autorisé entre les candidats
Lorsqu'il se révèle inutile pour traiter le sujet proposé, l'emploi des calculatrices peut être interdit. Les candidats en sont avisés au début de l'épreuve
Art. 17. - Les épreuves des groupes du premier concours
Groupe:
admission
03 Octobre 199803/10/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.