Jean Canneva

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De: CANNEVA Jean
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
Commission parcours de soins et maladies chroniques
duree="trois ans"
ETSX1130838S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean Canneva
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Fédération française des associations
Union nationale des amis et familles de malades psychiques (UNAFAM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000022437062(source JORF)
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: Jean CANNEVA
Objet:
membres de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle
en application del'article 6 du décret n° 2010-124 du
9 février 2010
1° Douze représentants d'associations de personnes handicapées ou à mobilité réduite
au titre du deuxième collège
a) Sept personnes proposées par le Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000022140995(source JORF)
nomination
27 Avril 201027/04/2010
De: Jean Canneva
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Union nationale des amis et familles de malades psychiques (UNAFAM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Canneva (Jean)
représentant le Conseil national consultatif des personnes handi capées (CNCPH)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
SJSH0831270A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jean Canneva
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
1° Au titre des associations regroupant des personnes
Trisomie 21 France : Fédération des associations d'étude
Union nationale des amis et familles de malades mentaux (UNAFAM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Jean Canneva
Objet:
membres de la commission « évaluation des stratégies de santé »
Groupe:
Commission « évaluation des stratégies de santé »
JORFTEXT000000456929(source JORF)
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean Canneva
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
1. Au titre des associations regroupant des personnes handicapées ou leurs familles
Union nationale des amis et familles de malades mentaux (UNAFAM)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2006-06-30"
suppleant
JORFTEXT000000420764(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Canneva (Jean)
président, Paris
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux
Titulaire
Remplace:M. Lachaussée (Henri)
Groupe:
Comité consultatif de santé mentale
JORFTEXT000000569899(source JORF)
désignation
24 Mars 200024/03/2000
De: Canneva (Jean)
Union nationale des amies et familles des malades mentaux
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Action sociale
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000568346(source JORF)
nomination
21 Janvier 200021/01/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.