Jean Royer


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Royer (Jean, Michel)
Sergent-chef. Médaillé militaire du 7 novembre 2001
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2021-240 du
3 mars 2021
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2023-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000046533792(source JORF)
nomination
08 Novembre 202208/11/2022
De: ROYER Jean
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2020-07-01"
TREK1935967A(source BODD)
promotion
28 Décembre 201928/12/2019
De: ROYER Jean
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2020
TREK1935947A(source BODD)
promotion
21 Décembre 201921/12/2019
De: ROYER (Jean, Henri)
du conseil de prud'hommes de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSB1733055A(source BOMJ)
conférés
29 Novembre 201729/11/2017
De: Royer (Jean)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000591157(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Royer (Jean, Michel)
sergent-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000592091(source JORF)
décoration
09 Novembre 200109/11/2001
De: Royer (Jean, Paul)
commandant, cadre spécial. Officier du 7 mai 1985
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-05-07"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000759794(source JORF)
promotion
18 Mai 199918/05/1999
De: Royer (Jean, Auguste, Marie)
ancien ministre, ancien député d'Indre-et-Loire, ancien maire de Tours ; 58 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Royer (Jean, Jacques, Marcel)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201725(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Royer (Jean, Gaston, René)
colonel, cadre spécial. Officier du 28 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
22 décembre 1988
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-07-28"
JORFTEXT000000559397(source JORF)
promotion
14 Avril 199614/04/1996
De: Royer (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des régies municipales de pompes funèbres
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000545017(source JORF)
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Royer (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
E.P.A.LA
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Royer (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
Besançon
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000168881(source JORF)
admission
11 Septembre 199011/09/1990
De: Royer (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Royer, Raymond Arnaud et Patrick Grandcolas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tournon (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000000534001(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 199031/08/1990
De: Royer (Jean)
chef de section principal des travaux publics de l'Etat
Objet:
régisseur d'avances auprès du centre d'études techniques de l'équipement de l'Est
Groupe:
Centre d'études techniques de l'équipement de l'Est
JORFTEXT000000715442(source JORF)
nomination
08 Juin 199008/06/1990
De: Royer (Jean, Alexandre, Adrien)
maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 7 juin 1928
Objet:
au titre du décret no 59-1195 du
21 octobre 1959
modifié par le décret no 60-723 du
22 juillet 1960
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
legion_honneur
JORFTEXT000000342192(source JORF)
nomination
01 Mars 199001/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.