Jean-Claude Bois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Bois (Jean-Claude, Pierre, Jacques) membre du conseil d'honneur et du conseil d'éthique de la Fédération française de basket-ball, ancien arbitre international de basket-ball ; 65 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des sports Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000039440044 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2019 03/12/2019

De:	Bois (Jean-Claude) ancien député, ancien conseiller général ; 55 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000020506686 (source JORF)

nomination

12 Avril 2009 12/04/2009

De:	Bois (Jean-Claude) titulaire
Objet:	au titre de représentants du mouvement sportif sur proposition du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français conformément au 2° de l'article 3 du décret du 31 août 1993 précité
Groupe:	Comité national olympique et sportif français

conseil_administration

JORFTEXT000000611568 (source JORF)

nomination

25 Octobre 2003 25/10/2003

De:	Bois (Jean-Claude) titulaire
Objet:	au titre du 2° de l'article 17 du décret précité Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:	Comité national olympique et sportif français

JORFTEXT000000775168 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2002 07/11/2002

De:	Bois (Jean-Claude, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine Les lieutenants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2002-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000000404365 (source JORF)

nomination

22 Mars 2002 22/03/2002

De:	Bois (Jean-Claude, Michel)
Objet:	pour l'année 2002 les officiers ARMÉE DE L'AIR II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de l'air Pour le grade de capitaine Les lieutenants
Groupe:	Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000000593251 (source JORF)

promotion

09 Janvier 2002 09/01/2002

De:	Jean-Claude Bois député
Objet:	conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs Au titre des élus
Groupe:	Conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs

JORFTEXT000000408599 (source JORF)

désignation

09 Janvier 2002 09/01/2002

De:	Jean-Claude Bois (suppléant)
Objet:	membres du Conseil national des activités physiques et sportives représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du 22 mars 2001 précité b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:	Conseil national des activités physiques et sportives

JORFTEXT000000406580 (source JORF)

nomination

10 Août 2001 10/08/2001

De:	Bois (Jean-Claude, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1997-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000565143 (source JORF)

nomination

26 Mars 1997 26/03/1997

De:	Bois (Jean-Claude, Michel)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE L'AIR II. - ASPIRANTS Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés au titre du décret no 76-886 du 16 septembre 1976 article 31-4
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1995-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000189851 (source JORF)

nomination

29 Octobre 1995 29/10/1995

De:	Bois (Jean-Claude) député du Pas-de-Calais
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Groupe:	Assemblée générale du Conseil national des transports

JORFTEXT000000343084 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1990 11/12/1990