Jean-Claude Lespagne

De: Jean-Claude LESPAGNE
juge de proximité dans la juridiction de proximité de La Flèche
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saumur
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000028586670(source JORF)
nomination
12 Février 201412/02/2014
De: Jean-Claude Lespagne
commissaire divisionnaire honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de La Flèche
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000023589477(source JORF)
nomination
16 Février 201116/02/2011
De: Jean-Claude Lespagne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2006-06-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000637303(source JORF)
admission
30 Mai 200630/05/2006
De: Jean-Claude Lespagne
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000404987(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Lespagne (Jean-Claude)
commissaire central de Limoges
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Lespagne (Jean-Claude)
commissaire central de Limoges
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Lespagne (Jean-Claude)
direction départementale sécurité publique de Limoges
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Lespagne (Jean-Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires divisionnaires
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000369969(source JORF)
inscription
25 Février 199525/02/1995
De: Lespagne (Jean-Claude)
commissaire principal, chef de la sûreté urbaine de la direction départementale des polices urbaines de la Haute-vienne à Limoges
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
17° Cour d'appel de Limoges
Groupe:
17° Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993