Jean-François Cosse

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-François COSSE
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
des cadres
date_debut="2022-12-01"
JORFTEXT000046588921(source JORF)
radiation
23 Novembre 202223/11/2022
De: Jean-François COSSE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2022-12-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000046588921(source JORF)
admission
23 Novembre 202223/11/2022
De: Jean-François COSSE
Objet:
contrôleur général de la police nationale, chef de la délégation de l'inspection générale de la police nationale à Marseille
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
inspecteur_general="Police nationale à Marseille"
JORFTEXT000046114762(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202231/07/2022
De: Jean-François COSSE
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
chef de la délégation de l'inspection générale de la police nationale Marseille à Marseille (13)
Groupe:
Délégation de l'inspection générale de la police nationale Marseille à Marseille (13)
date_debut="2020-04-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Police nationale Marseille à Marseille (13)"
JORFTEXT000041654708(source JORF)
reconduction
28 Février 202028/02/2020
De: Cossé (Jean-François, Pierre, Daniel)
chef d'une délégation de l'inspection générale de la police nationale ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000039726325(source JORF)
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: Jean-François COSSE
Objet:
contrôleur général de la police nationale, chef de la délégation de l'inspection générale de la police nationale à Marseille
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
inspecteur_general="Police nationale à Marseille"
JORFTEXT000037965051(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 201909/01/2019
De: Jean-François COSSE
commissaire divisionnaire de police, chef de la délégation de l'inspection générale de la police nationale Marseille à Marseille (013)
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
JORFTEXT000034414231(source JORF)
nomination
13 Avril 201713/04/2017
De: Jean-François COSSE
Objet:
commissaire divisionnaire, chef de la délégation de l'inspection générale de la police nationale à Marseille (13)
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
inspecteur_general="Police nationale à Marseille (13)"
JORFTEXT000032848235(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: COSSE Jean-François
commissaire divisionnaire de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1500870A(source BOMI)
attribution
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-François COSSÉ
Objet:
commissaire divisionnaire, chef de la délégation de l'inspection générale de la police nationale à Fort-de-France
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
inspecteur_general="Police nationale à Fort-de-France"
JORFTEXT000029238536(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jean-François COSSE
Objet:
commissaire divisionnaire, chef de la délégation de l'inspection générale de la police nationale, à Rennes
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
inspecteur_general="Police nationale, à Rennes"
JORFTEXT000028106673(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Jean-François COSSE
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2006
Liste complémentaire
IOCC1126389A(source BOMI)
promotion
23 Juillet 201223/07/2012
De: Cosse (Jean-François)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000000273753(source JORF)
promotion
20 Janvier 200720/01/2007
De: Cosse (Jean-François, Amans)
ingénieur en chef de l'armement ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000272263(source JORF)
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Jean-François Cosse
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2006
Liste complémentaire
JORFTEXT000000240792(source JORF)
promotion
13 Janvier 200613/01/2006
De: Cosse (Jean-François, Amans)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="2002-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000404365(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Cosse (Jean-François, Amans)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Jean-François Cosse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000404475(source JORF)
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Cosse (Jean-François, Amans)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
date_debut="1998-07-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000392175(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Cosse (Jean-François, Amans)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Cosse (Jean-François)
Objet:
élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:
École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"
JORFTEXT000000345114(source JORF)
nomination
20 Octobre 199120/10/1991

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