20 Octobre 1991

nomination

De:	Orengo (Philippe) sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la Sarthe
Objet:	sous-préfet de Dole
Groupe:	Sous-préfecture de Dole

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dole"
sous-prefecture_departement_code="39"

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la Seine-Saint-Denis"

De:	Clavreuil (Pierre) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:	Préfecture du Loir-et-Cher Préfecture de la Seine-Saint-Denis

nomination

De:	Vinolas (Didier) commissaire de la police nationale
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la Sarthe
Groupe:	Préfecture de la Sarthe

sous-prefet
cabinet="Préfet de la Sarthe"

nomination

cabinet="Préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or"
grade="Directeur"

De:	Regnier (Alain) sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la Haute-Marne
Objet:	directeur de cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or

nomination

JORFTEXT000000710572 (source JORF)

De:	Michel Pechere ingénieur en chef des ponts et chaussées ayant rang et prérogatives d'ingénieur général
Objet:	ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe

date_debut="1991-01-01"

promotion

De:	Vincent (Jean-Yves) professeur à l'université de Nantes
Objet:	membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:	Institut régional d'administration de Nantes

nomination

De:	Lecoq (Pierre) professeur à l'université Lille-I
Objet:	membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Coppolani (Patrick) professeur à l'université de Corte
Objet:	membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

nomination

De:	Benoit (Patrick) professeur à l'université de Metz
Objet:	membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

nomination

De:	Rongere (Pierrette) professeur à l'université Lyon-II
Objet:	membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:	Institut régional d'administration de Lyon

nomination

JORFTEXT000000709713 (source JORF)

De:	Elkaim (Gilbert) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1991-07-14"

détachement

De:	Mongin (François) administrateur civil à la direction du budget
Objet:	représentant du ministre délégué au budget au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remplace:	M. Bouchez (Rémi)
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

JORFTEXT000000709711 (source JORF)

désignation

president
conseil_administration

De:	Guyon (Etienne) directeur de l'Ecole normale supérieure
Objet:	président du conseil d'administration du palais de la Découverte
Groupe:	Palais de la découverte

JORFTEXT000000527274 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000526880 (source JORF)

De:	Garrigues (Yves)
Objet:	ingénieur de l'aviation civile de 2e classe (8e échelon, ancienneté fixée au 16 mars 1990)

date_debut="1991-06-19"

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Guiseppi (Dominique)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Bertoncini (Dominique)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Viteau (Eric)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Touyet (Philippe)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Skorupski (Franck)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Simeon-Drevon (Philippe)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Santaniello (Jean-Pierre)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Rosselin (Didier)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Reytier (Daniel)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Perrin (Roland)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Papineau (Jean-François)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Papin (Alain)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Mory (Bruno)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Manzoni (Bernard)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Leccia (Jean-Louis)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Joubert (Didier)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Jacqueme (Daniel)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Gonzales (Jean-Luc)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Fernandez (Marc)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Debreuve (Xavier)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	De Leffe (Nicolas)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Cruciani (Pierre)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Cosse (Jean-François)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Cardaliaguet (Gérard)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Canesson (Thierry)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Beretti (Gilles)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Belleut (Eric)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Bacon (François)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Aghroum (Christian)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Levêque (Amélie)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Garnier (Véronique)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Fontaine (Béatrice) épouse Martinez
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Danielo (Sylvie) épouse Feucher
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-09-02"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Bruno (Michèle)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:	École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

De:	Yungmann (Ange)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Godfrin (Claude)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Giudicelli (Ange)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Turcan (Pierre)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Torcheux (Jacques)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Specque (Joël)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Serri (Jacques)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Roudier (Max)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Queffelec (André)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Pasqualini (Bernard)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Ollier (Guy)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Naigeon (Christian)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Lavanchy (Alain)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Hofmann (Robert)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Ghoslan (Alain)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Fons (Jean-Claude)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Fereyre (Robert)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Dubois (Gérard)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Douguet (Daniel)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Douez (Jean-Jacques)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Delille (Daniel)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Daubrege (Jean)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Crinquand (Jean-Pierre)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Brochet (Jean-Pierre)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Breton (Jean-Louis)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Boisseaux (Yves)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Beuch (Jean)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Benezet (Jean-François)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Aix (Georges)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

De:	Chauvel (Noëlle)
Objet:	au choix élèves commissaires de police au titre de l'année 1991 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Groupe:	Police nationale

recrutement

JORFTEXT000000345075 (source JORF)

De:	Durand-Prinborgne (Claude) professeur des universités
Objet:	président du jury du concours de recrutement des inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie
Groupe:	Jury du concours de recrutement des inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie

president

nomination

JORFTEXT000000345075 (source JORF)

De:	Feneuille (Jeannine) inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	présidente du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
Groupe:	Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale

president

nomination

JORFTEXT000000343899 (source JORF)

De:	Hilaire (Jean) professeur à l'université Paris-II
Objet:	président du jury de ce concours
Groupe:	Jury de ce concours

president

nomination

De:	Jean-Paul Gillyboeuf
Objet:	membre du conseil d'administration de la société Thomson S.A représentant de l'Etat sur proposition du ministre de la défense
Remplace:	M. Jacques Grossi
Groupe:	Thomson SA

JORFTEXT000000343860 (source JORF)

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Sivy (Christian)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Roux (Emmanuel)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Panazio (Pierre-Marc)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Maudier (Eric)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Martineau (Philippe)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Marciano (Alain)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Le Peuvedic (Thierry)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Lafon (Jean-Marc)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Huguet (Thierry)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Guérin (Pierre)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Gauthey (Jérôme)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Gabillard (Christophe)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Flipo (Frédéric)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Faury (Michel)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Delarousse (Jean-Maurice)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	De Ricolfis (Thomas)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Bast (Emmanuel)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Tallevast (Nathalie)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Poinso (Isabelle)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Lefaure (Véronique)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Hisope (Marie-Astrid)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Hatt (Sophie)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Davet (Estelle)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"

De:	Cascallana (Nadine)
Objet:	élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:	École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

nomination

JORFTEXT000000160849 (source JORF)

De:	Beyssas (Jacques) adjoint administratif principal des services extérieurs
Objet:	régisseur de recettes et d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement du Gard
Remplace:	Mme Gzyl (Isabelle)
Groupe:	Direction départementale de l'équipement du Gard

nomination

De:	Vacelet (Gilles) premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Rzepczak (Lucien) de la légion de gendarmerie départementale de Picardie, adjoint au commandant du groupement de l'Aisne, à Laon
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Romanetti (François) substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Maury (Bernard) de la légion de gendarmerie départementale du Limousin, adjoint au commandant du groupement de la Corrèze, à Tulle
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Madranges (Etienne) premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Guedj (Pierre) substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Grandemange (Bernard) de la légion de gendarmerie départementale de Bourgogne, adjoint au commandant du groupement de la Côte-d'Or, à Dijon
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Gousseau (Fernand) premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Dugrenot (Philippe) de la légion de gendarmerie départementale d'Ile-de-France, adjoint au commandant du groupement de l'Essonne, à Evry
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Decori (Vincent) substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Boulanger (Jean-Claude) de la légion de gendarmerie départementale d'Ile-de-France, commandant le groupement de Seine-et-Marne, à Melun
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Beney (Jean-Marie) premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Barneoud-Rousset (Michel) de la légion de gendarmerie départementale du Languedoc-Roussillon, adjoint au commandant du groupement de la Lozère, à Mende
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Barbecot (Yves) de la légion de gendarmerie départementale de Rhône-Alpes, adjoint au commandant du groupement de la Drôme, à Valence
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Barateau (Jean) de la légion de gendarmerie départementale de Midi-Pyrénées, adjoint au commandant du groupement de l'Ariège, à Foix
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Audurier (Gérard) de la légion de gendarmerie départementale des Pays de la Loire, adjoint au commandant du groupement de Maine-et-Loire, à Angers
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Salvat (Michèle) substitut général près la cour d'appel de Versailles
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

De:	Boisselet (Véronique) substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée conformément à l'article R.3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:	Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée

nomination

JORFTEXT000000160691 (source JORF)

De:	Dabansens (Jean)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite précédemment président de chambre à la cour d'appel de Pau, en congé spécial
Groupe:	Précédemment président de chambre à la cour d'appel de Pau, en congé spécial

date_debut="1992-08-21"
cour_appel="Pau, en Congé Spécial"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000160691 (source JORF)

De:	Brunat (François)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite précédemment président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en congé spécial
Groupe:	Précédemment président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en congé spécial

date_debut="1992-05-02"
cour_appel="Aix-en-Provence, en Congé Spécial"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000160691 (source JORF)

De:	Beynel (Jean)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite précédemment président du tribunal de grande instance d'Angoulême, en congé spécial
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Angoulême, en congé spécial

date_debut="1992-04-16"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême, en congé spécial"
depart_retraite="limite d'âge"

admission