16 Juillet 2014


De: Tridon (Alain)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000029238769(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Gambache (Patrick)
responsable du développement numérique des éditions La Martinière et directeur général de la collection « Points » au Seuil
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence
Groupe:
Bibliothèque publique d'information
conseil_administration
JORFTEXT000029238766(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Tsagouria (Marie-Lise)
directrice de la Bibliothèque universitaire des langues et civilisations
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence
Groupe:
Bibliothèque publique d'information
conseil_administration
JORFTEXT000029238766(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Léger (Nathalie)
femme de lettres, directrice de l'Institut mémoires de l'édition contemporaine
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence
Groupe:
Bibliothèque publique d'information
conseil_administration
JORFTEXT000029238766(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Bedel (Marine)
directrice de la Bibliothèque des Champs-Libres de Rennes Métropole
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence
Groupe:
Bibliothèque publique d'information
conseil_administration
JORFTEXT000029238766(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jean-Roch SAUVE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Christophe MACE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Bruno COURTILLIER
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jean-Clovis BOUTEILLE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Fabrice BELKACEM
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Catherine VEILLON
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Dominique TRAPON
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Florence SARTHOU
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Chantal RIMBAULT
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Hélène PLANQUE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Béatrice PETITJEAN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Francine LEVANNIER
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Marielle LAIR
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Françoise FOUQUET-LEMAIRE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Anne DELACQUIS
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Agnès BRISTICA
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne, dressée pour l'année 2011, en lieu et place de l'arrêté du
30 juin 2011
publié au Journal officiel du
2 août 2011
en exécution du jugement du tribunal administratif de Montreuil du
28 novembre 2013
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil du"
JORFTEXT000029238760(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Marie-Agnès BELARD
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000029238758(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Boualem KIRECHE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000029238756(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jean-Jacques DECORDE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000029238754(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Didier BONNEFOY
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000029238754(source JORF)
inscription
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jean DAUBIGNY
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000029238752(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Balme, née Sinibaldi (Marie-Thérèse)
conseillère technique de service social du ministère de la défense
Objet:
des cadres
Groupe:
Conseillers techniques de service social
JORFTEXT000029238749(source JORF)
radiation
16 Juillet 201416/07/2014
De: Balme, née Sinibaldi (Marie-Thérèse)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère technique de service social du ministère de la défense
Groupe:
Conseillère technique de service social du ministère de la défense
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029238749(source JORF)
admission
16 Juillet 201416/07/2014
De: Paloux, née Boulan (Anne-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
attachée principale d'administration du ministère de la défense
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029238747(source JORF)
admission
16 Juillet 201416/07/2014
De: Salaün (Olivier, Henri)
Général de brigade
Objet:
commandant de la base de défense de Toulouse-Castres et maintenu
commandant de la 11e brigade parachutiste
Groupe:
Base de défense de Toulouse-Castres et maintenu
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Prazuck (Christophe, Julien, Roman)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
directeur du personnel militaire de la marine
Groupe:
Direction du personnel militaire de la marine
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Lugan (Benoît, Marie)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au directeur du personnel militaire de la marine et délégué aux réserves de la marine
Groupe:
Direction du personnel militaire de la marine et délégué aux réserves de la marine
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Lecointre (François, Gérard, Marie)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
à compter du 1 er août 2014
Groupe:
État-major de l'armée de terre
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Kerouault (Pascal, Joseph, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint « opérations » au directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Groupe:
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Boussard (Philippe, Louis, Robert)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
Groupe:
Centre du soutien des opérations et des acheminements
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Paulet (Patrice, Georges, Fernand)
Général de brigade
Objet:
commandant de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent et maintenu
commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
Base de défense de Poitiers - Saint-Maixent et maintenu
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Alabergere (Patrick, Michel)
Général de division
Objet:
commandant de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur et maintenu
commandant de l'école du génie
Groupe:
Base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur et maintenu
ecole="École du génie"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Lécureux (Pierre, Jean, Maurice)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jouanjus (Alain, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du secrétaire général du Conseil général de l'armement
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Rouby (Gilles, Yann, Marie, Jules)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-09-24"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Schuler (Bernard, Yves)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second des forces aériennes stratégiques
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Rondel (Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Renoux (Eric, Félix)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: O'Mahony (Bernard, Marie, Patrice)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Looten (Didier, Serge, Léon)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chef de la division cohérence des programmes interarmées de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Lobjoit (Rony, Jean-Marie, Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-directeur études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Lesbre (Olivier, Jean-Philippe, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur général de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Le Ray (Bruno, Paul, Emmanuel)
Général de division
Objet:
inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Latapy (Jean-Marc, Romain, Eugène)
Général de brigade
Objet:
directeur central adjoint à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Groupe:
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Klotz (Martin, Xavier, Marie, Benoit, Marcel)
Général de brigade
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major plans de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jubelin (Frédéric, Pierre, Jean)
Vice-amiral
Objet:
chef d'état-major de la force d'action navale
Groupe:
Chef d'état-major de la force d'action navale
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Iralour (Arnaud, Marie, Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Guillemette (Alain, Guy, Lucien)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission dissuasion auprès de la directrice des opérations
Groupe:
Chargé de mission dissuasion auprès de la directrice des opérations
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Grammatico (Daniel)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du général, directeur général de l'état-major de l'Union européenne
Groupe:
Chargé de mission auprès du général, directeur général de l'état-major de l'Union européenne
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Fritsch (Michel, Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général chargé des affaires nucléaires, de la sécurité aérienne et de la navigabilité de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
État-major de l'armée de l'air
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Elloy de Bonninghen (Antoine)
Commissaire général de 2e classe d'
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Duvert (Bruno)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général synthèse de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
État-major de l'armée de l'air
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Béraud (Denis, Marie, Alexandre)
Vice-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Bléjean (Hervé, Marie)
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination pour les relations internationales de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Vareille (Anne)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chargée de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Sellier (Cécile, Renée, Marie)
Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
Objet:
directrice de DGA Essais de missiles à la direction technique
Groupe:
Direction de DGA Essais de missiles à la direction technique
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Caïtucoli (Bruno, Antoine)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
État-major de l'armée de l'air
date_debut="2014-08-29"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Zimmermann (Jean-Christophe, Noël)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes
Groupe:
Défense aérienne et des opérations aériennes
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Toutous (Jean-Jacques, Paul)
Général de brigade
Objet:
directeur de la doctrine d'emploi des forces
Groupe:
Direction de la doctrine d'emploi des forces
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Thouvenin (Bruno, Jean-Marie)
Contre-amiral
Objet:
commandant de la force de l'aéronautique navale
Groupe:
Force de l'aéronautique navale
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Roquefeuil (Antoine, Philippe, Marie, Guillaume)
Contre-amiral de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Rode (Joël)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
État-major de l'armée de l'air
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Parlanti (Jean, François, Dominique, Joseph)
Général de brigade
Objet:
directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations
Groupe:
Direction du Centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Maurin (Jean, Marie, Joseph, Robert)
Général de division
Objet:
commandant de la légion étrangère
Groupe:
Légion étrangère
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Maurice (Bruno, Régis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
commandant de la brigade aérienne d'appui à la manœuvre aérienne du commandement du soutien des forces aériennes
Groupe:
Brigade aérienne d'appui à la manœuvre aérienne du commandement du soutien des forces aériennes
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Lefeuvre (Dominique, Marie, Noël, Yves)
Général de division
Objet:
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Groupe:
Direction des ressources humaines de l'armée de terre
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Kolodziej (Laurent, René, Joseph)
Général de brigade
Objet:
chef du pôle « relations internationales » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Houssay (Benoit, Philippe, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint « synthèse » au sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Denys de Bonnaventure (Hervé, Marie, Didier)
Vice-amiral
Objet:
chef de la division emploi de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Delort-Laval (Hugues, Georges, Henri, Marie)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Chalmel (Philippe, Marie, Eugène, Armand)
Général de division
Objet:
inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Reviers de Mauny (Hubert, Marie, Denys, Adjutor)
Général de brigade de
Objet:
directeur de l'école de guerre
Groupe:
Direction de l'école de guerre
date_debut="2014-08-01"
ecole="École de guerre"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Royal (Benoit)
Général de brigade
Objet:
commandant de la base de défense de Draguignan et maintenu
commandant des écoles militaires de Draguignan et commandant de l'école d'artillerie
Groupe:
École d'artillerie
date_debut="2014-08-01"
ecole
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Cousquer (Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction Asie-Pacifique du service du soutien aux exportations de défense de la direction du développement international
Groupe:
Sous-direction Asie-Pacifique du service du soutien aux exportations de défense de la direction du développement international
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
charge
16 Juillet 201416/07/2014
De: Guénolé (Jean-Paul)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2014-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238742(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Tarlé (Arnaud, Jean, Marie)
Vice-amiral de
Objet:
aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
élévation
16 Juillet 201416/07/2014
De: Georges (Fernand)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2014-10-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Lafond (Philippe, Gérard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2014-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Godfrin (Philippe, Jean, René)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-08-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Dupuis (Jean-Baptiste, Paul)
Contre-amiral
nommé chef de la division affaires générales de l'état-major des armées et chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2014-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Rousseau (Thierry, Pierre, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé commandant du centre d'études stratégiques de la marine, délégué au rayonnement de la marine et commandant de la marine à Paris
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2014-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Gourlez de la Motte (Stanislas, Dominique, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint au commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2014-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Chaineau (Jean-Philippe, Armand, Xavier)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé sous-chef « plans et programmes » de l'état-major de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2014-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Destremau (Patrick, Yves, Marie, Henri)
Général de brigade
nommé adjoint au sous-chef d'état-major soutien de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'année de terre
Au grade de général de division
date_debut="2014-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Roche (Pierre, Hervé, François)
Colonel de l'artillerie
nommé chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'année de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Lhuissier (Christophe, Victor, Jean)
Colonel du matériel
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'année de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Ladrange (Arnaud, Patrice, Henri, Paul)
Colonel de l'artillerie
nommé adjoint au chef de la représentation militaire française auprès du Comité militaire de l'Union européenne
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'année de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Grego (Pierre)
Colonel du génie
nommé officier général adjoint au directeur de l'enseignement militaire supérieur
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'année de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Beckrich (Thierry, Max, Gilbert)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'année de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Magny (Hugues, André, Joseph)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1eroctobre 2014
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Bonnet (Jean-Philippe, Gérard)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1eroctobre 2014
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
promotion
16 Juillet 201416/07/2014
De: Cerutti (Jean, Bernard, André, Pierre)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers spécialisés de la marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2014-10-23"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Babillote (Jacques)
Officier en chef de 1re classe du corps technique et administratif de l'armement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier général de 2e classe
date_debut="2014-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Ropert (Pascale, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers spécialisés de la marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2014-09-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Coriolis (Charles-Edouard, Hubert, Marie, Jean)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
chef de la représentation militaire française auprès du Comité militaire de l'Union européenne, chef de la mission militaire de la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne, chef de la représentation militaire française auprès du Comité militaire du Conseil de l'Atlantique Nord et chef de la mission militaire de la représentation permanente de la France auprès de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
Groupe:
Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN)
Conseil de l'Atlantique Nord
date_debut="2014-09-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Coriolis (Charles-Edouard, Hubert, Marie, Jean)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
chargé de mission auprès du chef de la représentation militaire française auprès du Comité militaire de l'Union européenne
Groupe:
Comité militaire de l'Union européenne
date_debut="2014-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Cesari (Paul)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2014-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Montocchio (Philippe, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant des forces françaises stationnées à Djibouti et commandant de la base des forces françaises de Djibouti
Groupe:
Base des forces françaises de Djibouti
date_debut="2014-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Tarlé (Arnaud, Jean, Marie)
Vice-amiral de
Objet:
major général de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Messe (Jean-Marc)
Pharmacien chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2014-10-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
conférés
16 Juillet 201416/07/2014
De: Garin (Daniel, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
nommé directeur de l'institut de recherche biomédicale des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2014-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
conférés
16 Juillet 201416/07/2014
De: Esquivié (Dominique, Marie, Pierre)
Médecin chef des services hors classe
nommé directeur adjoint de l'institut de recherche biomédicale des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2014-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
conférés
16 Juillet 201416/07/2014
De: Yakovleff (Michel, Pierre, Stuart)
Général de division
nommé vice-chef d'état-major du Grand quartier général des puissances alliées en Europe
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'année de terre
date_debut="2014-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
conférés
16 Juillet 201416/07/2014
De: Vaylet (Fabien, Lucien)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2014-09-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
conférés
16 Juillet 201416/07/2014
De: Briançon (Marc, Marie, Gaston)
Vice-amiral de
nommé inspecteur de la marine nationale
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2014-09-07"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
conférés
16 Juillet 201416/07/2014
De: Rivault (Joël, René, Yves)
Général de division
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'année de terre
date_debut="2014-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
conférés
16 Juillet 201416/07/2014
De: Pacorel (Patrick)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
nommé inspecteur de l'armée de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="2014-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
conférés
16 Juillet 201416/07/2014
De: Gygax (Maryline, Joséphine)
Médecin chef des services de classe normale
nommée médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Bégin
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2014-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029238703(source JORF)
conférés
16 Juillet 201416/07/2014
De: Mathilde Tournier
Objet:
conseillère « réforme territoriale, réforme de l'Etat, appui budgétaire et ressources humaines » au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238699(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: TALEBIAN MONFARED (Ahmad Reza)
né 10 avril 1975 à Téhéran (Iran)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000029238692(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: IDRIS (Fahim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000029238692(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: HAMACHE (Salim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000029238692(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: CHEUFFA MBONDA (Alain Joël)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000029238692(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: HANNA (George)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000029238692(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: LOPEZ-TRABADA ATAZ (Daniel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, option oncologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029238689(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: BASTE ROTLLAN (Neus)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, option oncologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029238689(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: KADRA (Gais)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, option oncologie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029238686(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: SAROUFIM (Anthony)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, option oncologie médicale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000029238682(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: ALQUNTAR (Mouhanad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: SHRAIDY (Shady)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: KEBIR (Oussama)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: KELLOU (Nadir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: BEN SALEM (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: TABTI (Mahmoud)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: RABIA (Hassen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: HAMITOUCHE (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: HETTAL (Youcef)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: FATMI (Redouane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: KHELIL (Abdelmalek)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: MAHIOU (Faredj)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: SAOULI (Sandra Lylia), épouse FLAQUET
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: CIOBANU (Cristina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: TERKI (Mounia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: TAHRI (Sihem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: BOUDJADAR (Souaad), épouse KISMOUNE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: BOUKKAZ (Karima), épouse JANIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000029238678(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: Yannick AUPETIT
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées, emploi classé en groupe IV
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées, emploi classé en groupe IV
duree="cinq ans"
JORFTEXT000029238676(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Laure THAREL
Objet:
conseillère en charge des ressources humaines du système sanitaire, au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238672(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Eve PARIER
Objet:
conseillère en charge des ressources humaines du système sanitaire, au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238672(source JORF)
cessation de fonction
16 Juillet 201416/07/2014
De: Laure THAREL
Objet:
conseillère en charge des ressources humaines du système sanitaire au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238668(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Eve PARIER
Objet:
conseillère en charge des ressources humaines du système sanitaire, au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238668(source JORF)
cessation de fonction
16 Juillet 201416/07/2014
De: COCA (Hugo Andres)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
JORFTEXT000029238665(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: AFIF (Afif)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
JORFTEXT000029238665(source JORF)
autorisation
16 Juillet 201416/07/2014
De: Christophe LASSERTEUX
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Chaumont
Remplace:Mme Zora GARNIER
Groupe:
Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Chaumont
JORFTEXT000029238662(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Eric GOLHEN
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de Mayotte »
Remplace:M. David MICALEFF
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit de Mayotte
JORFTEXT000029238660(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Oriane KOINTZ, épouse RONDEL
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Tomographe à émission de positons de Haute-Alsace »
Remplace:M. Rémy WITTMANN
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Tomographe à émission de positrons de Haute-Alsace »
JORFTEXT000029238658(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jérôme SOUPART
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « IRM de haute Côte-d'Or »
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « IRM de haute Côte-d'Or »
JORFTEXT000029238656(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Christian FAES
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Groupement de biologie médicale Anne de Beaujeu »
Groupe:
Groupement de biologie médicale Anne de Beaujeu
JORFTEXT000029238654(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Yannick Moreau
personnalité qualifiée
Objet:
présidente du Conseil national de l'information statistique
une fois
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
duree="cinq ans renouvelable"
president
JORFTEXT000029238652(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Joël-Yves Plouvin
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2014-09-01"
duree="un an"
president
JORFTEXT000029238649(source JORF)
renouvellement
16 Juillet 201416/07/2014
De: CRISTIA (Vincent)
chef du bureau en charge de la mission interministérielle recherche et enseignement supérieur (3 MIRES) à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé du budget
membre titulaire
Remplace:M. POUGET (François)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000029238646(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: BERTIERE (François)
Objet:
membre du conseil administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalité qualifiée
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029238643(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Eric DRAILLARD
Objet:
inspecteur général de la police nationale, directeur adjoint, chef de la délégation de Paris
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
inspecteur_general="Police nationale, directeur adjoint, chef de la délégation de Paris"
JORFTEXT000029238536(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Philippe CONROUX
Objet:
commissaire divisionnaire, chef de la délégation de l'inspection générale de la police nationale à Rennes
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
inspecteur_general="Police nationale à Rennes"
JORFTEXT000029238536(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jean-François COSSÉ
Objet:
commissaire divisionnaire, chef de la délégation de l'inspection générale de la police nationale à Fort-de-France
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
inspecteur_general="Police nationale à Fort-de-France"
JORFTEXT000029238536(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Dominique Vallet
Médecin général inspecteur
adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche » et, pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux, de l'institut de recherche biomédicale et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Philippe Rouanet
Médecin général
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans - capacités »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Denis Prêté
Médecin en chef
chef du bureau « gestion des ressources militaires » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jean-Paul Perez
Médecin général
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Rémy Meesemaecker
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs aux affaires de la direction des approvisionnements en produits de santé et du centre de traitement de l'information médicale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Bertrand Elie
Médecin en chef
chef du bureau « coopérations internationales » de la sous-direction « plans - capacités »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Eric Darré
Médecin général
chef de la division « performance, synthèse » de la direction centrale du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Gilles Coutant
Médecin général inspecteur
adjoint « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines » et pour les actes relatifs aux affaires des écoles et du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jean-Paul Boutin
Médecin général inspecteur
adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans - capacités » et, pour les actes relatifs aux affaires des directions régionales, du centre d'épidémiologie et de santé publique et du service de protection radiologique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Yves Auroy
Médecin chef des services
chef du bureau « politique hospitalière » de la sous-direction « hôpitaux - recherche »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jean-Pierre Turchi
Capitaine
adjoint au chef du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Cyrille Sillet
Capitaine
chef de pôle au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Mathieu Penciolelli
Colonel
chef du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Samuel Girardot
Lieutenant-colonel
chef de bureau « effectifs et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
chef du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Isabelle de Carli
Commandante
chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Hélène Trébaol
secrétaire administrative, adjointe de chef de section au sein du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Stéphanie Trutaud
Capitaine
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Alice Escobar
Capitaine
adjointe de chef de pôle au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029238511(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Julien Marchal
Objet:
conseillers au cabinet du Président de la République
conseiller, adjoint Energie et Logement
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2014-07-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238138(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Thomas Mélonio
Objet:
conseillers au cabinet du Président de la République
conseiller, adjoint Afrique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2014-07-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238138(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Adrien Abecassis
Objet:
conseillers au cabinet du Président de la République
conseiller Affaires bilatérales européennes
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2014-07-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238138(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Alice Rufo
Objet:
conseillers au cabinet du Président de la République
conseillère Sommets internationaux et Asie
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2014-07-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238138(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Sophie Martin-Lang
Objet:
conseillers au cabinet du Président de la République
conseillère Affaires communautaires
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2014-07-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238138(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Laurence Boone
Objet:
conseiller au cabinet du Président de la République
conseillère Economie et finances
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2014-07-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238135(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Christian Lechervy
Objet:
conseiller Affaires stratégiques, Asie à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2014-07-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238132(source JORF)
cessation de fonction
16 Juillet 201416/07/2014
De: Emmanuel Macron
Objet:
secrétaire général adjoint à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2014-08-30"
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000029238129(source JORF)
cessation de fonction
16 Juillet 201416/07/2014
De: Matthieu Peyraud
Objet:
conseiller G8-G20 à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238126(source JORF)
cessation de fonction
16 Juillet 201416/07/2014
De: Claude Sérillon
Objet:
conseiller à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2014-07-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029238123(source JORF)
cessation de fonction
16 Juillet 201416/07/2014
De: Christèle POGGI IE2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte l'unité mixte 5266 intitulée SIMAP
Groupe:
Unité mixte l'unité mixte 5266 intitulée SIMAP
date_debut="2014-09-01"
DEC142146DR11(source BOCNRS)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Michel Soiron
Ingénieur consultant
Objet:
directeurs adjoints du . groupement de recherche susvisé
Groupe:
groupement de recherche susvisé
DEC141946INSIS(source BOCNRS)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Marc Heddebaut
Objet:
directeur adjoint du groupement de recherche susvisé, démissionnaire
Groupe:
Direction du groupement de recherche susvisé, démissionnaire
date_debut="2014-09-19"
DEC141946INSIS(source BOCNRS)
cessation de fonction
16 Juillet 201416/07/2014
De: Ouafa FAOUZI
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC141910DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Christophe POTIER-THOMAS
Ingénieur de recherche 1ère classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC141910DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Christophe POTIER-THOMAS Ingénieur
Objet:
de recherche
DEC141909DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Pascal GRISET
directeur de l'unité UMS3665
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC141909DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Lionel MARTI
Objet:
Chargé de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC141896DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Christophe NICOLLE
Objet:
Chargé de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC141896DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Lionel MARTI
Objet:
DEC141896DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Dominique CHARPIN
Directeur d'étude
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC141896DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Dominique CHARPIN
Objet:
Directeur d'étude
DEC141895DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Christophe NICOLLE
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC141895DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Lionel MARTI
Objet:
Chargé de recherche
DEC141895DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Thomas RÖMER
Directeur de l'unité UMR7192
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC141895DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Solenne BERTRAND
Objet:
Ingénieur d'étude aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC141894DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Caroline GUIBET-LAFAYE
Objet:
Directeur de recherche au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC141894DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Caroline GUIBET-LAFAYE
Objet:
Directeur de recherche, et
DEC141892DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Patrick MICHEL
directeur de l'unité UMR8097
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC141892DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Juillet 201416/07/2014
De: Shihe Xin
Professeur des Universités à l'INSA-Lyon et
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-07-01"
DEC141878INSIS(source BOCNRS)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Hervé Pabiou
Directeur de recherches du CNRS
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-07-01"
DEC141878INSIS(source BOCNRS)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Patrizia Vignolo
professeure des universités de première classe à l'Université de Nice Sophia Antipolis
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
DEC141876INP(source BOCNRS)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Dominique Charpin
Professeur au Collège de France
Objet:
directeur de l'unité mixte de service susvisée
à compter du 1 er septembre 2014
Remplace:M. Pierre-Etienne Will
Groupe:
Direction de l'unité mixte de service susvisée
DEC141766INSHS(source BOCNRS)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Richard Arena
Professeur à l'Université de Nice Sophia Antipolis
Objet:
directeur adjoint de l'unité de service et recherche n°3566 intitulée Maison des
Groupe:
Direction de l'unité de service et recherche n°3566 intitulée Maison des
DEC141754INSHS(source BOCNRS)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Tobias Scheer
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité de service et recherche n°3566 intitulée Maison des Sciences de l'Homme et de la Société Sud-Est (MSHS Sud-Est)
Groupe:
Direction de l'unité de service et recherche n°3566 intitulée Maison des Sciences de l'Homme et de la Société Sud-Est (MSHS Sud-Est)
date_debut="2014-08-01"
DEC141754INSHS(source BOCNRS)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Jean-Philippe Luis
Professeur à l'Université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand
Objet:
directeur de l'unité de service et recherche n° 3550 intitulée Maison des
Groupe:
Direction de l'unité de service et recherche n° 3550 intitulée Maison des
DEC141752INSHS(source BOCNRS)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Philippe DAGUE
Objet:
directeur, et de
DEC141751INS21(source BOCNRS)
cessation de fonction
16 Juillet 201416/07/2014
De:
Yannis
Objet:
DEC141751INS21(source BOCNRS)
cessation de fonction
16 Juillet 201416/07/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.