Jean-Luc Berho - JORFSearch

Jean-Luc Berho

De:	Jean-Luc BERHO
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat à compter de la publication du présent arrêté IV. - personnalités choisies en raison de leur compétence Sur désignation du ministre délégué
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

duree="trois ans"

JORFTEXT000048573719 (source JORF)

nomination

17 Décembre 2023 17/12/2023

De:	Jean-Luc BERHO suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction 2. Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

conseil_administration

JORFTEXT000020585208 (source JORF)

nomination

07 Mai 2009 07/05/2009

De:	Jean-Luc Berho
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - représentants du collège des usagers Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000018778323 (source JORF)

nomination

11 Mai 2008 11/05/2008

De:	Berho (Jean-Luc) vice-président
Objet:	membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable à compter de la publication du présent arrêté représentants de l'Union d'économie sociale pour le logement Titulaire
Groupe:	Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000461170 (source JORF)

nomination

16 Mai 2007 16/05/2007

De:	Berho (Jean-Luc)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

date_debut="2006-04-07"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000814428 (source JORF)

nomination

23 Avril 2006 23/04/2006

De:	Berho (Jean-Luc, Joseph) vice-président d'une union pour le logement ; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000456787 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2006 01/01/2006

De:	Berho (Jean-Luc)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000236859 (source JORF)

nomination

18 Avril 2003 18/04/2003

De:	Jean-Luc Berho
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)

conseil_administration

JORFTEXT000000774608 (source JORF)

nomination

13 Juin 2002 13/06/2002

De:	Jean-Luc Berho
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - représentants du collège des usagers Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH)

JORFTEXT000000589743 (source JORF)

nomination

18 Avril 2001 18/04/2001

De:	Berho (Jean-Luc)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération française démocratique du travail (CFDT) membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000581779 (source JORF)

nomination

23 Avril 2000 23/04/2000