Jean-Marie Sépulchre


De: Jean-Marie SEPULCHRE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2018-09-02"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000037193237(source JORF)
admission
14 Juillet 201814/07/2018
De: Jean-Marie Sépulchre
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
Conseil maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000020592147(source JORF)
nomination
08 Mai 200908/05/2009
De: Sépulchre (Jean-Marie, Michel)
secrétaire général d'un établissement public ; 28 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Sépulchre (Jean-Marie)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
secrétaire général
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
date_debut="1998-09-21"
duree="cinq ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000395267(source JORF)
détachement
24 Avril 199924/04/1999
De: Sépulchre (Jean-Marie)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1998
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000573518(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Jean-Marie Sepulchre
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000742387(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Sepulchre (Jean-Marie)
conseillers référendaires à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
JORFTEXT000000540118(source JORF)
nomination
04 Septembre 199204/09/1992
De: Jean-Marie Sepulchre
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000536010(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.