04 Septembre 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Maud Bailly-Turchi
Objet:	président du conseil d'administration des Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:	Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000724126 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Toussain (Rémi) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service de la production et des marchés au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000724125 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Dobelle (Florence) administrateur civil, affectée au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:	au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget au titre de la mobilité

date_debut="1992-07-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000724081 (source JORF)

affectation

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Benoit (Guillaume) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes
Remplace:	M. Ducros (Jean-Jacques)
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1992-10-12"

JORFTEXT000000724080 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Carrère (Jean-Yves) attaché d'administration centrale, en disponibilité
Objet:	dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1991-10-01"

JORFTEXT000000724079 (source JORF)

réintégration

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Choffey (Carole), épouse Boisson greffier au tribunal de grande instance de Belfort
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Steiner

JORFTEXT000000724078 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Geoffroy (Jean) administrateur civil hors classe, détaché
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa nomination inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale et de la culture (éducation nationale)
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale et de la culture (éducation nationale)

date_debut="1992-04-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000724075 (source JORF)

radiation

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Michel-Jacques David
Objet:	conseiller technique

cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000540151 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Sepulchre (Jean-Marie) conseillers référendaires à la Cour des comptes
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

JORFTEXT000000540118 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Le Foulon (Alain)
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

JORFTEXT000000540118 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Lasvignes (Serge) maître des requêtes
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

JORFTEXT000000540118 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Devys (Christophe) auditeur au Conseil d'Etat
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

JORFTEXT000000540118 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Auger (Jean-Pierre)
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

JORFTEXT000000540118 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Malegat-Mely (Dominique)
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

JORFTEXT000000540118 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Fradin (Laurence)
Objet:	rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

JORFTEXT000000540118 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Jean-François Seiller préfet de Loir-et-Cher
Objet:	préfet de l'Eure
Groupe:	Préfecture de l'Eure

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000540117 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Gérard Guiter préfet du Gers
Objet:	préfet de Loir-et-Cher
Groupe:	Préfecture du Loir-et-Cher

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000000540117 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Perinelli (Eric, François, Christophe)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Daniel Grouas et Vincent Matyja, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Savigny-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"

JORFTEXT000000540108 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Lauriau (Gilles, Michel, Max)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

JORFTEXT000000540107 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Falque (Yvane, Dominique, Marie-Claude), épouse Marmorat
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

JORFTEXT000000540107 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Lauriau (Gilles, Michel, Max)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

JORFTEXT000000540107 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Zalmanski (Richard)
Objet:	membre suppléant (2e) pour la durée du mandat restant à courir membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le ministère des affaires sociales et de l'intégration au titre du collège des experts
Remplace:	Mme Rigaudiat (Danièle)
Groupe:	Commission de classification des œuvres cinématographiques

suppleant

JORFTEXT000000540106 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Jean-Marie Jupont directeur régional de la S.N.C.F. à Strasbourg
Objet:	membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit représentant du réseau de chemin de fer d'intérêt général aboutissant au port
Remplace:	M. Jean Mitschi
Groupe:	Port autonome de Strasbourg

date_fin="1995-12-31"
conseil_administration

JORFTEXT000000357918 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Guillemot (Yannick) directeur général du service Capricorne
Objet:	membre du conseil d'administration du Port autonome de Nantes-Saint-Nazaire au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Remplace:	M. Monty (François)
Groupe:	Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire

conseil_administration

JORFTEXT000000357879 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	de la Seine (A.C.V.S.) conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée
Objet:	par l'article 29-1 de la loi du 30 septembre 1986 Vu les avis du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:	Comité technique radiophonique de Paris

JORFTEXT000000176718 (source JORF)

conférés

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	de la Seine (A.C.V.S.)
Objet:	par l'article 29-1 de la loi du 30 septembre 1986 Vu les avis du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:	Comité technique radiophonique de Paris

JORFTEXT000000176718 (source JORF)

conférés

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Schmite (Chantal) attaché d'administration centrale, en disponibilité
Objet:	dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1992-05-01"

JORFTEXT000000176514 (source JORF)

réintégration

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Ledeur (Didier) attaché d'administration centrale, en disponibilité
Objet:	dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1992-05-15"

JORFTEXT000000175320 (source JORF)

réintégration

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Ledeur (Didier) attaché d'administration centrale
Objet:	des cadres du personnel de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1992-05-15"

JORFTEXT000000175320 (source JORF)

radiation

04 Septembre 1992 04/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

04 Septembre 1992

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO