Jean-Michel Musso

De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Musso (Jean-Michel)
architecte en chef des Monuments historiques ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Musso (Jean-Michel)
inspecteur général chargé des monuments historiques (titulaire)
Objet:
comme membres de la commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312 du
5 mai 1987
relatif aux honoraires et vacations alloués aux architectes en chef des monuments historiques et aux vérificateurs
Groupe:
Commission consultative nationale relative aux modalités d'application du décret no 87-312
JORFTEXT000000722328(source JORF)
désignation
19 Février 199219/02/1992
De: Musso (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
Pour la 3e section
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990