Jean-Paul Bernard

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard Jean-Paul
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jean-Paul Bernard
président de jury
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Bernard Jean-Paul
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Bernard, Jean-Paul
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: BERNARD (Jean-Paul)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargé de mission zonal auprès du préfet de la zone de défense et de sécurité sud-est
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 194e session en région (« promotion Henri Dunant ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
1. Auditrices et auditeurs français
Groupe:
admission
10 Janvier 201410/01/2014
De: Bernard, Jean-Paul
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2013-11-01"
promotion
18 Décembre 201318/12/2013
De: BERNARD (Jean-Paul)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargé de mission zonal auprès du préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: Bernard (Jean-Paul)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bernard (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bernard (Jean-Paul, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté au haras de Besançon, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er septembre 2001
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Mai 200613/05/2006
De: Bernard (Jean-Paul, Laurent)
chef de service adjoint d'un hôpital ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Jean-Paul Bernard
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2005-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
17 Novembre 200417/11/2004
De: Bernard (Jean-Paul)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Bernard (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
(université Aix-Marseille-II)
hépatologie, gastro-entérologie: gastro-entérologie, service de gastro-entérologie, hôpital Sainte-Marguerite, emploi no 521 PR 1559
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
professeur="Hépatologie"
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Bernard (Jean-Paul, Adrien, Elie)
commandant; 25 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bernard (Jean-Paul, Laurent)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1994
Hépatologie, gastro-entérologie
Concours de type 1
admission
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Jean-Paul)
Amiens (I.A.E.)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences de gestion
date_debut="1993-09-01"
nomination
28 Avril 199428/04/1994
De: Bernard (Jean-Paul)
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres élus
Collège B 1
Groupe:
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Bernard (Jean-Paul, Adrien, Elie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
20 Décembre 199120/12/1991
De: Bernard (Jean-Paul)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 2
Systèmes épithéliaux et transports membranaires
(rénaux, digestifs, cutanés, organes des sens)
membres élus
Collège B2
Groupe:
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Bernard (Jean-Paul)
hépatologie-gastro-entérologie: quatre ans
Objet:
à titre permanent
praticiens hospitaliers
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
nomination
30 Novembre 199030/11/1990

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