25 Janvier 2008


De: Alexandra Locquet
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentante titulaire du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Remplace:Mme Florence Gourgeon
Groupe:
Commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000017986131(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Dominique Giorgi
Objet:
secrétaire général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000017986121(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean-Marc Boulanger
Objet:
secrétaire général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
a_sa_demande
JORFTEXT000017986121(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 200825/01/2008
De: Le Moullec (Sophie)
centre d'études du Bouchet, Vert-le-Petit
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2007-10-16"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000017986118(source JORF)
titularisation
25 Janvier 200825/01/2008
De: Taudon (Nicolas, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-12-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Gautheron (Julien, Adrien, Roger)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Fillet (Grégory, Patrick, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Durand (Julien, Gérard, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Châtel (Félix, Louis, René)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Chailleux (Florent, Thierry, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Walle (Marie, Marcelle, Juliette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Vienot (Sophie, Emilie, Nathalie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Ropers (Céline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Mourey (Sandrine, Corinne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Lecommandoux (Aurélie, Marie, Erika)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Galan (Lucile)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Félis (Anne-Juliette, Marie, Pia, Germaine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Fournier (Christelle, Michèle, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Fabre (Laurie, Rosette, Alexandra)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Devaux (Caroline, Vanessa, Patricia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Delaporte (Amélie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Brancato (Cynthia, Julie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bellier (Sandrine, Florence, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Félix (Julien, Jean-Marie, Blaise)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Antona (Pierre, Joachim, Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Andres (Alexandre, Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Roméas (Séverine, Marie, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Guilmart (Audrey, Séverine, Paule)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bodenes (Jessica, Cindy, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: L'aspirant Ouvrard (David, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Six (Corinne, Marie-Madeleine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les médecins aspirantes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Courtens (Florence, Mariette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Les médecins aspirantes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Lejeusne (Olivier, Max)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Farinet (Eugénie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Berthomé (Stéphanie, Françoise, Lucette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Menand-Chambon (Maximilien, Julien, Hugues, René, Denis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Lefaucheux (Landry)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Le Prado (Ken)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Ghione (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Dailloux (Antoine, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Poulain (Marianne, Alia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Lucavei (Julia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Glock (Cynthia, Héléna, Michèle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Djeraf (Laura, Sabine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Chambon (Cindy, Audrey)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Peu-Duvallon (Vianney, Marie, Charles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Passot (Mathieu, Jean-Yves)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Boutroux (Arnauld, Olivier, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Becmeur (Thomas, Bernard, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Pennamen (Emilie, Lucie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Vancraeyenest (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Lemonnier (Sébastien, Aubin, Alphonse)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Larroze-Francezat (Franck, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Lagrange (Pierre, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jost (Michaël, Grégory)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Zefa (Rasoanirina, Marie, Joséphine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Van Pradelles de Palmaert (Xavier, Benoît, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Martin (Benoît, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Villien (Laurence, Marie, Danielle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Sulpice (Claire, Mathilde, Madeleine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Rebillé (Virginie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Quidu (Laetitia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Olivier (Julie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Martin (Perrine, Marie-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Grelet (Sophie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Astier (Maud)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Le Maout (Stéphanie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenante
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Reggiori (Christophe, Pierre, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Prioul (Benoît, Sylvain, Mickaël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: L'aspirant Grabski (Romain, François, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: L'aspirant Gatier (Alexandre, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017986113(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bernard Luminet
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
5°
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Denis Lavat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
4°
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Serge Blotin
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
3°
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Didier Cauchois
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2°
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Michel Pecher
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bernard Luminet
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
5°
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Gaël Jaumouillé
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2°
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Pierre Burban
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
4° Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Pierre Burban
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
4° Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jacques-Frédéric Sauvage
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bertrand Le Grix de la Salle
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Patrice Duret
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Joseph Biziou
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Livia Boisson
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
3°
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Sandrine Giraud
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2°
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Chantal Verdin
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Michelle Darroman
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Christine Fèvre-Debizet
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
4°
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Véronique Lopez-Rivoire
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
3°
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Christine Pourre
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Muriel Caillat
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
3° Pour les professions agricoles et sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Chantal Foulon
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Muriel Caillat
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
3° Pour les professions agricoles et sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Chantal Foulon
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bernard Vincent
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
5°
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Laurent Loyer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2°
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Gaël Jaumouillé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2°
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bernard Augier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bernard Vincent
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
5°
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Denis Lavat
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
4°
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Laurent Loyer
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2°
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bernard Augier
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Philippe Thouron
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
4° Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Dominique Tellier
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
3° Pour les professions agricoles et sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean-Louis Jamet
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2°
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Guy Patrice Quetant
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Philippe Thouron
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
4° Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean-Louis Jamet
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2°
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Dominique Tellier
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Alain Ramin
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Guy-Patrice Quetant
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean-Claude Milcent
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Serge Ducrocq
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Christine Fèvre-Debizet
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
4°
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Andrée Thomas
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
3°
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Force ouvrière
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Véronique Lopez-Rivoire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
3°
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Force ouvrière
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Christine Pourre
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Agnès Paulgen-Perruche
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Andrée Thomas
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
3°
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Force ouvrière
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Isabelle Godenèche
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
3° Pour les professions agricoles et sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Vincent Faucher
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur délégué à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vienne
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
Remplace:M. Pascal Augier
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
date_debut="2008-03-01"
JORFTEXT000017986107(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Mazan (Bernard, Gaston, Edouard, Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2008-02-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
JORFTEXT000017986105(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Françoise Grousson
intégrée
dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à cette date
date_debut="2004-03-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à cette date"
JORFTEXT000017986103(source JORF)
radiation
25 Janvier 200825/01/2008
De: Patrick Gérard
conseiller d'Etat
Objet:
du ministère de la justice
directeur du cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
JORFTEXT000017986100(source JORF)
mise à disposition
25 Janvier 200825/01/2008
De: Laurent de Jekhowsky
trésorier-payeur général de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités spécialisé
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Robert Moland
trésorier-payeur général de la Savoie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités spécialisé
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: André Rostan
commissaire aux comptes à Chambéry, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités spécialisé
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Marcel Gonthier
commissaire aux comptes à Chambéry, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités spécialisé
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Philippe Brun
professeur à la faculté de droit, université de Savoie, Chambéry, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités spécialisé
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Anne Robert-Marquois
présidente de chambre à la cour d'appel de Chambéry
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
président
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Françoise Carrier
conseillère à la cour d'appel de Chambéry
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
président
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Geneviève Pignarre
professeure à la faculté de droit, université de Savoie, Chambéry, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités spécialisé
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Philippe Piot
président honoraire du tribunal de commerce de Chambéry, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités spécialisé
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Sébastien Pimont
maître de conférences à la faculté de droit de Chambéry, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités spécialisé
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Fabrice Gauvin
doyen de la faculté de droit et d'économie de Chambéry, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités spécialisé
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean-Luc Chatain
président honoraire de la chambre de commerce et d'industrie de Chambéry, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
professeur des universités spécialisé
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Joël Toussaint
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Frédéric Blache
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat
JORFTEXT000017986098(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Racineux (Olivier, Jean, Claude)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Didier Ben Hamou, André Hadjedj, Franck Jakubowicz, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (11e)"
JORFTEXT000017986096(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Rivière (Jean-Christophe, Frédéric, Dominique)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000017986094(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Pons (Christian, Jean, Francis)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000017986094(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Arnal (Jérôme, François, Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000017986094(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Pons (Christian, Jean, Francis)
Objet:
de
Groupe:
17 janvier 2008 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000017986094(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 200825/01/2008
De: Rivière (Jean-Christophe, Frédéric, Dominique)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Christian Pons et Jean-Christophe Rivière, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
huissier_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000017986094(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 200825/01/2008
De: Arnal (Jérôme, François, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jérôme Arnal, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Decazeville (Aveyron)"
huissier_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000017986094(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 200825/01/2008
De: Berjot (Catherine, Sylviane), épouse Colpart
Objet:
huissière de justice
Remplace:Mme Hirtzlin (Martine, Annette, Marguerite, Michèle, Claude), épouse Bataille
huissier
huissier_residence="Palais (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000017986092(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Patrick Gérard
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000017986087(source JORF)
réintégration
25 Janvier 200825/01/2008
De: Dominique Versini
de Bethencourt, conseiller d'Etat, placée dans la position de disponibilité
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000017986085(source JORF)
réintégration
25 Janvier 200825/01/2008
De: Patrick Stefanini
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2008-01-04"
JORFTEXT000017986083(source JORF)
réintégration
25 Janvier 200825/01/2008
De: Danielle Saada
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
chef du département des affaires judiciaires à la mission des Nations unies pour la stabilisation en Haïti
Groupe:
Ministère des affaires étrangères et européennes
date_debut="2007-12-01"
duree="un an"
JORFTEXT000017986081(source JORF)
détachement
25 Janvier 200825/01/2008
De: Etienne Apaire
magistrat
Objet:
auprès des services du Premier ministre
président de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:
Premier ministre
date_debut="2007-08-29"
duree="trois ans"
JORFTEXT000017986079(source JORF)
détachement
25 Janvier 200825/01/2008
De: Charlotte Faure-Mossmann
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
auprès du Conseil de la concurrence
rapporteur
Groupe:
Conseil de la concurrence
date_debut="2008-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000017986077(source JORF)
détachement
25 Janvier 200825/01/2008
De: Sylvie Chevassus
magistrate du second grade
Objet:
d'office
conformément à
l'article 43 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions
inclus
Groupe:
23 janvier 2008 portant mise en disponibilité d'office (magistrature)
date_debut="2006-06-09"
date_fin="2006-12-08"
JORFTEXT000017986074(source JORF)
disponibilité
25 Janvier 200825/01/2008
De: Christophe Bay
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté
Groupe:
Direction de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000017986061(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Frédéric Sans
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet, chargé, sous l'autorité du directeur du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales, du pilotage et du suivi des mesures en faveur du développement du commerce, de l'artisanat et des professions libérales au niveau communautaire
Groupe:
Autorité du directeur du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales, du pilotage et du suivi des mesures en faveur du développement du commerce, de l'artisanat et des professions libérales au niveau communautaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000017986058(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Lenoir (Antoine)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000017986056(source JORF)
radiation
25 Janvier 200825/01/2008
De: Giraud (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
date_debut="2008-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000017986054(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Talha (Said)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Patinvoh (Philéas)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Mansoura (Tayeb)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Madani (Mouadh)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Lahmanès (Abdelouaheb)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Hamdaoui (Hadj)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Hamdad (Yazid)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Elhaddouchi (Lakhdar)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Dégbey (Kouami Joseph Gabin)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Brahimi (Messaoud)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Benmir (Abdelbari)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Aoukli (Abdelkrim)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Rchachi (Zhor)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Kouemy (Zokaguon Doris)
Objet:
élèves du cycle d'ingénieurs de spécialisation de l'Ecole supérieure de métrologie de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="École supérieure de métrologie de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000017986052(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean Lacroix
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
»
ingénieur général des télécommunications
date_debut="2008-06-25"
depart_retraite
JORFTEXT000017986050(source JORF)
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Luc Vigneron
Objet:
président du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000017986043(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean-Louis Rouquette
inspecteur général des finances, directeur, adjoint au secrétaire général
Objet:
l'intérim des fonctions de secrétaire général de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
Administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000017986031(source JORF)
charge
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean Bassères
inspecteur général des finances
Objet:
chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000017986021(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Alain Dorison
ingénieur général des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="2008-02-10"
ecole
JORFTEXT000017986019(source JORF)
renouvellement
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bruno Verlon
ingénieur général des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
date_debut="2008-02-10"
ecole
JORFTEXT000017986017(source JORF)
renouvellement
25 Janvier 200825/01/2008
De:
Latouche, épouse Magnat (Virginie
)
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2007-10-08"
JORFTEXT000017986014(source JORF)
titularisation
25 Janvier 200825/01/2008
De: Bellamine (Fayçal)
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017986014(source JORF)
titularisation
25 Janvier 200825/01/2008
De: Guy Serieys
agent contractuel, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Guinée équatoriale
Remplace:M. Henri Deniaud
Groupe:
République de Guinée équatoriale
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guinée équatoriale"
JORFTEXT000017986011(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Thierry Raspail
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000017986005(source JORF)
inscription
25 Janvier 200825/01/2008
De: Christian Curé
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Hauts-de-Seine
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Hauts-de-Seine
date_debut="2008-02-01"
JORFTEXT000017986002(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Robinet (Cléopâtre)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Pion (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Dumortier (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Choffe (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Chatellier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Batista (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Vincent (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Victor (François)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Vialletel (Hugues)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Vaudoux (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Vanquaethem (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Vachet (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Touze (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Tobo (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Thorner (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Thonnard (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Thiebaux (Fabrice)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Tessier (Sylvain)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Tavenot (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Tabeaud (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Subileau (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Sion (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Serrus (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Serrier (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Senac (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Schneider (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Rohr (Benoît)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Rivoal (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Rioult (Gaëtan)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Rigail (Joël)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Rieux (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Raynaud (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Piovan (Rolland)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Peyret (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Payet (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Pastoureau (Yannick)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Paran (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Normand (Serge)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Nolleau (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Moriceau (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Moquillon (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Monneraye (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Michel (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Maurin (Patrice)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Mathieu (François)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Mascitti (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Marsollier (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Marneffe (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Marcos (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Marchal-Dombrat (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Mallot (Nicolas)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Magniere (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Magnier (Mickael)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Mace (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Lux (François)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Lucas (Vincent)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Loriot (Jean-Marc)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Lorfeuvre (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Lootvoet (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Licoine (Fred)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Lhommeau (Hubert)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Levasseur (Louis-Marie)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Letrouit (Vincent)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Lejeune (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Legrain (Vincent)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Legand (Serge)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Le Stanc (Roger)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Le Moing (Stéphane)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Lathuille (Patrick)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Larive (Jérôme)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Landais (Philippe)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Lafayolle (Yves)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Lafage (Gérard)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Lacourt (Hugues)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: L'Huillier (Marcel)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Kunkel (Frédérik)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Kopff (Jacques)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Keiser (Laurent)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Jourdin (Daniel)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean (Pierre)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Jautzy (Olivier)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Jacquot (Cyprien)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Jacques (Frédéric)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Hersent (Olivier)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Guyot (Gérard)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Guilpin (Jean-Claude)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Guillaud (Norbert)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Guerrini (Sylvain)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Guernon (Jean-Michel)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Guegan (Gérard)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Gros (Patrick)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Granet (Robert)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Goutx (David)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Goutelle (Jacques)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Gobin (Christian)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Gauthier (Arnaud)
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au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Gaufres (Pierre)
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au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Ganivet (Maurice)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Gandon (Benoît)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Fuso (Frédéric)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Feroux (Thierry)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Ferbos (Philippe)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Fauconneau (François)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Fagnot (Jean-Yves)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Dutilleux (Guillaume)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Durand (Renaud)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Duclere (Yves)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Dubruque (Pierre)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Dubois (Sylvain)
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au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Don (Jean-Louis)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Dolet (René)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Dolcemascolo (Vittorio)
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au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Diers (William)
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au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Descantes (Yannick)
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au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Delteil (Jean-Dominique)
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au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Deleersnyder (Laurent)
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au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Daguillon (David)
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au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Creignou (Pol)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Cousteil (Jean-Pierre)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Cousin (François)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Coulomb (Edgar)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Cotte (Roland)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Cligniez (Vincent)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Chouette (Thierry)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Cholley (Jean-Christophe)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Chauvin (Patrice)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Chapuis (Didier)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Chanvillard (François)
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De: Chalandon (Gérard)
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De: Cavanna (André)
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De: Callier (Hubert)
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De: Buch (Bertrand)
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De: Brilman (Denis)
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De: Boudet (Gérard)
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De: Boucard (Pascal)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Bot (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Besnard (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Besnard (Francis)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Berthier (Emmanuel)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Bertaud (Patrice)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Bernard (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Berastegui Vidalle (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Banitz (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Auger (Hubert)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Astruc (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Anglade (Patrice)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Alliez (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Allemand (Robert)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Allafort (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Albero (Franck)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Witt (Solveig)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Walther-Vieilledent (Louise)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Vertet (Martine)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Tisle (Joëlle)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Thivel (Laurence)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Tartar (Catherine)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Rennesson (Catia)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Puchalski (Isabelle)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Podlejski (Corinne)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Panhaleux (Brigitte)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Menu (Anne-Lise)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Marcien (Corinne)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Lemonnier (Sylvie)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Leclere (Anne-Sophie)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Le Mogne (Anne-Marie)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Labit (Céline)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Kucybala (Sonia)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Gueguen (Claudine)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Forey-Jauregui (Valérie)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Diserbeau (Catherine)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: D'Aloia Schwartzentruber (Laetitia)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Clarenc (Nathalie)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Chabrier-Gay (Claire)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Cazaux (Nathalie)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Bouchet (Béatrice)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Bonniere (Sophie)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Beuze (Evelyne)
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au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Bernard (Guenaelle)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Beaubier (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Aupert (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
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25 Janvier 200825/01/2008
De: Allouch (Marie-Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Alla (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean-François Cirelli
Objet:
président du conseil d'administration de Gaz de France SA
Groupe:
Gaz de France
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000017985993(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Roquefeuil (Brice)
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Objet:
auprès des services du Premier ministre, secrétariat général du Gouvernement
administrateur civil
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2007-09-12"
duree="deux ans"
JORFTEXT000017985990(source JORF)
détachement
25 Janvier 200825/01/2008
De: Turon (Nicole)
administratrice civile hors classe
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2008-01-10"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000017985988(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: François Landelle
Colonel
chef du bureau pilotage et performance
dans la limite des attributions de la sous-direction affaires générales
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
c) Les décisions de mise en détachement et de congé pour convenances personnelles relatives au personnel militaire du rang de l'armée de l'air
Groupe:
Armée de l'air
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017985891(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 200825/01/2008
De: Alain Druais
Colonel
chef du bureau air mobilité (reclassement reconversion), pour le personnel militaire de l'armée de l'air non officier servant en vertu d'un contrat en ce qui concerne les décisions d'attribution de congés de reconversion et de congés complémentaires de reconversion
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
c) Les décisions de mise en détachement et de congé pour convenances personnelles relatives au personnel militaire du rang de l'armée de l'air
Groupe:
Armée de l'air
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017985891(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 200825/01/2008
De: Eric Chauvet
Colonel
chef du bureau gestion des compétences, pour l'ensemble du personnel militaire de l'armée de l'air en ce qui concerne les décisions de mutation, à l'exclusion des décisions prononçant un déplacement d'office ; et les décisions de prolongation de séjour outre-mer relatives au personnel sous-officier
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
c) Les décisions de mise en détachement et de congé pour convenances personnelles relatives au personnel militaire du rang de l'armée de l'air
Groupe:
Armée de l'air
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017985891(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean-Michel Berger
Lieutenant-colonel
chef du bureau gestion de la réserve, dans la limite des autorisations d'engagement à servir dans la réserve (ESR), en ce qui concerne
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
c) Les décisions de mise en détachement et de congé pour convenances personnelles relatives au personnel militaire du rang de l'armée de l'air
Groupe:
Armée de l'air
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017985891(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 200825/01/2008
De: Loïc Morel
Colonel
sous-directeur adjoint de la sous-direction gestion des ressources
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Armée de l'air
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017985891(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 200825/01/2008
De: Thierry Dubois
Colonel
chef du bureau recrutement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Armée de l'air
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017985891(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 200825/01/2008
De: Herbert Buaillon
Général
chargé de la gestion des hauts potentiels
dans la limite des attributions de la sous-direction gestion des ressources
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Armée de l'air
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017985891(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 200825/01/2008
De: Patrick Aubourg
Colonel
chef du bureau gestion administration, en ce qui concerne
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Armée de l'air
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017985891(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 200825/01/2008
De: Denis Cloos
Lieutenant-colonel
commandant du bureau des archives et des réserves de l'armée de l'air, pour l'ensemble du personnel militaire de l'armée de l'air en ce qui concerne les décisions d'admission de droit à l'honorariat du grade et les décisions de radiation de droit de la réserve soit par atteinte de la limite d'âge du grade, soit par admission dans l'armée professionnelle par souscription d'un engagement ou recrutement dans un corps militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
c) Les décisions de radiation des cadres de la réserve opérationnelle avec admission à l'honorariat du grade
des intéressés avant leur limite d'âge statutaire du grade dans la réserve opérationnelle
Groupe:
Armée de l'air
a_sa_demande
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017985891(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 200825/01/2008
De: NOIRh (SG/SDP-NOIRh)
Objet:
tout particulièrement d'assurer la mise en place et la maintenance au sein de la DGAC du système d'information des ressources humaines NOIRh
Groupe:
DGAC du système d'information des ressources humaines NOIRh
DEVA0774007S(source BODD)
charge
25 Janvier 200825/01/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.